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85 datasets for “instructeur”
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Services instructeurs de la Drôme
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Ce tableau permet d'identifier pour chaque commune de la Drôme le service en charge de l'instruction …
- COMMA SEPARATED VALUE (CSV)
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Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 12 Mar 2026
Périmètres des instructeurs DDT38 de l'unité Forêt du département de l'Isère
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- WFS
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Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 3 Oct 2026
Documents d'urbanismes applicables sur les territoires communaux et leurs services instructeurs. Les documents d'urbanismes sont des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Périmètres des instructeurs de l'unité Accessibilite (Rattachement des communes par instructeur) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 31 Oct 2024
répartition des instructeurs accessibilité référents Le Service Accessibilité de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Isère …
- WMS
- WFS
- ZIP
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périmètre des centres instructeurs des actes d'urbanisme dans le Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 13 Oct 2026
… Le présente couche indique les périmètres d'intervention opérationnel des différents centres instructeur des actes d'urbanisme dans …
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- WMS
- WFS
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Périmètre des centres instructeurs des actes d'urbanisme dans la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 5 Jun 2026
En vertu de l'article L422-1 du code de l'urbanisme, l'instruction des actes d'urbanisme …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Les centres ADS par communes dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 25 Mar 2025
Ensemble des communes du département des Vosges avec leur centre instructeur ADS attitré. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Centres instructeurs ADS - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 28 Jul 2025
centres instructeurs ADS Répartition des instructions de dossiers en Autorisations du Droit des Sols (ADS) au sein du …
- WFS
- WMS
- ZIP
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Nom des services instructeurs ADS par commune dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 27 Jun 2023
Cette table indique pour chaque commune le nom et les coordonnées de chaque service instructeur en matière d …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Utilisation du service demarche.numerique.gouv.fr
demarche.numerique.gouv.frUpdated 1 Nov 2026
Statistiques sur l'utilisation du service demarche.numerique.gouv.fr : * Nombre d'instructeurs connectés par mois * Nombre de …
- CSV
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Contacts Aisance Aquatique
Direction des SportsUpdated 14 Nov 2026
Données et cartographie des contacts Maîtres-Nageurs, Maîtres-Nageurs Aisance Aquatique, Instructeurs Aisance Aquatique issues du SI Aisance …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Police de l'eau : Répartition des compétences - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 17 Aug 2026
Les instructeurs police de l'eau sont répartis par bassin versant entier pour les cours d'eau secondaires …
- WFS
- ZIP
- WMS
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Plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aéroport Tarbes-Lourdes-Pyrénées révisé en 2015
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 25 Jul 2016
… Information des instructeurs ADS
- MAPINFO TAB
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Suivi des tronçons hydrographiques caractérisés de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Oct 2026
Ces données correspondent au tableau des suivis et expertises réalisés par les instructeurs Police de l'eau de …
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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) par commune d'Auvergne-Rhone-Alpes - Extraction Géorisques - 1er janvier 2024
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Jan 2024
… GASPAR), mises à jour directement par les services instructeurs départementaux, réunissent des informations sur les documents d'information …
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- Opendatasoft hubLive preview
[Observatoire habitat] Sitadel - Liste des PC et DP créant des logements accordés depuis 2017
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Nov 2026
… Le projet de permis est traité par les services instructeurs (État, collectivité territoriale) dont relève la commune. Les …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Base nationale de Gestion ASsistée des Procédures Administratives relatives aux Risques (GASPAR)
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 8 Sept 2020
… GASPAR, mis à jour directement par les services instructeurs départementaux ou régionaux, réunissant des informations sur les documents …
- CSV
- HTML
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Nombre de nouveaux logements créés
EcolabUpdated 14 Nov 2026
… En effet, les données de Sitadel proviennent des formulaires de permis de construire traités par les centres instructeurs …
- CSV
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Périmètres de protection des monuments historiques classés ou inscrits - servitude AC1 - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 1 Jul 2014
… Information des instructeurs ADS.
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RISQUES - Types
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… La **base Gaspar** , mise à jour directement par les services instructeurs départementaux, réunit des informations sur les documents …
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