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33 datasets for “information-preventive”
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Etat communal des données relatives à l information préventive des risques
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 8 Oct 2018
Etat communal des données relatives à l information préventive des risques en Corse
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RISQUES - Information_Préventive
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… départementaux, réunit des informations sur les documents d'information préventive ou à portée réglementaire : * PPR naturels et assimilés …
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Base nationale de Gestion ASsistée des Procédures Administratives relatives aux Risques (GASPAR)
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 8 Sept 2020
… régionaux, réunissant des informations sur les documents d'information préventive ou à portée réglementaire, dont : les plans de …
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Transmissions d'information au maire sur les risques majeurs (TIM) - France
GéorisquesUpdated 10 Nov 2026
… majeurs (TIM), qui sert de base à l'information préventive et à la rédaction du DICRIM. Le TIM …
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Documents d'information communaux sur les risques majeurs (DICRIM) - France
GéorisquesUpdated 10 Nov 2026
Communes disposant d'un document d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM), avec sa date de publication …
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RISQUES - Types
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… départementaux, réunit des informations sur les documents d'information préventive ou à portée réglementaire : * PPR naturels et assimilés …
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RISQUES - Arrêtés_catastrophes_naturelles
Commune de BrocasUpdated 12 Jul 2019
… départementaux, réunit des informations sur les documents d'information préventive ou à portée réglementaire : * PPR naturels et assimilés …
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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) par commune d'Auvergne-Rhone-Alpes - Extraction Géorisques - 1er janvier 2024
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Jan 2024
… par les services instructeurs départementaux, réunissent des informations sur les documents d'information préventive ou à portée réglementaire
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Document d'information communal sur les risques majeurs en Auvergne-Rhône-Alpes - Extraction Géorisques - 1er janvier 2024
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Jan 2024
… Il contient les informations nécessaires à la réalisation de l’information préventive sur leur territoire
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Synthèse communale des Aléas naturels connus en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 11 Aug 2022
… recenser toutes les communes à risques du département, dans lesquelles une information préventive des populations doit être réalisée.
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Atlas des zones inondables (AZI) - France
GéorisquesUpdated 10 Nov 2026
… Sans valeur réglementaire, ils servent à l'information préventive et à l'élaboration des plans de prévention des …
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Communes concernées par un ou plusieurs risque(s) majeur(s) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 6 Jun 2023
… l’évènement, tel est l’objectif essentiel de l’information préventive inscrite dans le code de l’environnement.
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Synthèse des risques majeurs dans le département de Maine-et-loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Jun 2022
… les risques majeurs et instaure la notion d'information préventive. Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) est …
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- WMS
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Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) - Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 20 Jul 2020
… des crises…) mais aussi la culture du risque (information préventive, pose de repères de crue, démarches de mise …
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Risques majeurs recensés par commune (DDRM) - France
GéorisquesUpdated 10 Nov 2026
… Il recense les communes dans lesquelles une information préventive des populations doit être réalisée. Chaque ligne correspond à …
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Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) - Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 24 Nov 2025
… des crises…) mais aussi la culture du risque (information préventive, pose de repères de crue, démarches de mise …
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Limites des nouvelles communes concernées par un Plan de Prévention des Risques (PPR) dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 6 Nov 2025
… évènement, tel est l’objectif essentiel de l’information préventive inscrite dans le code de l’environnement. Communes …
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Limites des anciennes communes de 2014 concernées par un Plan de Prévention des Risques (PPR) dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 3 Jan 2024
… évènement, tel est l’objectif essentiel de l’information préventive inscrite dans le code de l’environnement. Communes …
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Plans d'actions pour la prévention des inondations (PAPI) dans le Gard
DDTM GardUpdated 18 Apr 2025
… d'expansion des crues, du développement de l'information préventive, de la réduction de la vulnérabilité des constructions …
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- Open Government Canada
Prevention and inspection interventions
Government and Municipalities of Québec | Gouvernement et municipalités du QuébecUpdated 27 May 2026
… In order to ensure respect for privacy and the protection of personal information, prevention and inspection intervention files …
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