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11 datasets for “i-plu”
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Planification - Prescription ponctuelle des Plans Locaux d'Urbanistme (PLU/POS) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 22 Jul 2026
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Planification - Prescription surfacique des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU/POS) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 4 Nov 2026
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Planification - Prescription linéaire des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU/POS) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 22 Jul 2026
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Urbanisme - Communes en zonage RNU en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 7 Aug 2024
Communes situées en zonage RNU en Loir-et-Cher. Dans les villes et villages ne disposant ni d …
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Planification - Linéaire informatif des Plans Locaux d'urbanisme (PLU) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 22 Jul 2026
Les informations linéaires figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées …
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Planification - Surfaces informatives des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 4 Nov 2026
Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées …
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Planification - Point informatif du Plan local d'urbanisme (PLU) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 28 Jan 2026
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Urbanisme - Zones Urbaines en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 12 Nov 2026
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Urbanisme - Zones Urbaines en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 12 Nov 2026
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Planification - Procédure d'urbanisme de plan local d'urbanisme, plan d'occupation des sols et carte communale en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 26 May 2026
Ces données décrivent les procédures d'urbanisme dans leur dernier état connu en précisant leur situation en termes …
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Habitat - Programme local de l'habitat en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 14 Mar 2024
Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins …
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