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158 datasets for “haute-saone”
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DDT 70 - Crues Haute-Saône
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 21 Nov 2023
Crues relevées par l'administration par visites de terrain lors des principales crues. Document informatif
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DDT 70 - Emprise classement sonore des voies routières nationales et départementales en Haute-Saône
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 12 May 2022
Périmètres impactés par le classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l …
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IRVE SIED70 Recensement et information Haute Saône
Guillaume FaltotUpdated 13 Nov 2023
Ici vous trouverez toutes les informations relatives aux bornes installées pour le SIED70
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DDT 70 - Classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 12 May 2022
… tronçon des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 du 04 …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE)
DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONEUpdated 22 Aug 2024
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …
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DDT 70 - Sinistres survenus aux gonflements d'argile en Haute-Saône
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 15 Feb 2017
Document de connaissance suite au rapport d'étude du BRGM/RP-52590-FR (document public) et positionnement des …
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Suivi des installations classées (ICPE) de Haute-Saône
Updated 17 Nov 2003
Lien vers la fiche source Données disponibles chez l'exploitant consultées lors de visites. Remarque : cette donnée est …
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Département Haute-Saône - Dépôts de dossiers de surendettement
Banque de FranceUpdated 26 Jun 2026
Département Haute-Saône - Dépôts de dossiers de surendettement | Department of Haute-Saône - Submission of over-indebtedness files | Département …
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Département Haute-Saône - Inscriptions au Fichier Central des Chèques (FCC)
Banque de FranceUpdated 26 Jun 2026
Département Haute-Saône - Inscriptions au Fichier Central des Chèques (FCC) | Department of Haute-Saône - Registrations in the Central …
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Données SATESE de la Haute-Saône
Updated 14 Nov 2003
Lien vers la fiche source PARAMETRE: Physico chimie: pH, Température, MES, NO3, NO2, NTK, NH4, P total, Débit …
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DDT 70 - Atlas des Mouvements de Terrain en Haute-Saône
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 May 2018
Ce document permet une capitalisation des données géologiques détenues par les services et par les collectivités. Une exploitation …
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DDT 70- Relations entre les actes et les servitudes d'utilité publique de la Haute-Saône
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 12 Jul 2017
Table exprimant les relations entre les servitudes et les actes instituant ses servitudes. (tel acte de la table …
- MAPINFO TAB
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Département Haute-Saône - Nombre de désignations de Droit Au Compte bancaire (DAC)
Banque de FranceUpdated 26 Jun 2026
Département Haute-Saône - Nombre de désignations de Droit Au Compte bancaire (DAC) | Department of Haute-Saône - Number of …
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DDT 70 - Aléas gonflement d'argile en Haute-Saône en 2009
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 23 Sept 2019
Document de connaissance mis à jour suite au rapport d'étude du BRGM (document public) et positionnement des …
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Haute-Saône - Nb de défaillances d'entreprises cumulé sur le trimestre - Tous secteurs - Brut
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Haute-Saône - Nb de défaillances d'entreprises cumulé sur le trimestre - Tous secteurs - Brut | Haute-Saône - Cumulative number …
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Haute-Saône - Nb de défaillances d'entreprises cumulé sur 12 mois - Tous secteurs - Brut
Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026
Haute-Saône - Nb de défaillances d'entreprises cumulé sur 12 mois - Tous secteurs - Brut | Haute-Saône - Cumulative number …
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DDT 70 - Assiette de la SUP PM1 en Haute-Saône (standard CNIG SUP PM1 2016)
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 26 Jan 2026
… En Haute-Saône, les PM1 concernent uniquement des Plans de préventions des risques inondations. Couche publiée sur le …
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DDT 70 - Générateurs de la SUP PM1 en Haute-Saône (standard CNIG SUP PM1 2016)
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 26 Jan 2026
… En Haute-Saône, ces PM1 concernent uniquement des Plans de préventions des risques inondations. Couche publiée sur le …
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Crédits , Tout secteur , Monde , Haute-Saone , Encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Crédits , Tout secteur , Monde , Haute-Saone , Encours | Loans , All sectors , World , Haute-Saone , Outstanding amounts at the end …
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Crédits à l'habitat , Particuliers , France , Haute-Saone , Encours
Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026
Crédits à l'habitat , Particuliers , France , Haute-Saone , Encours | Loans for house purchasing , Private individuals , France , Haute-Saone …
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