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158 datasets for “haute-saone”

  1. data.gouv.fr

    DDT 70 - Crues Haute-Saône

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 21 Nov 2023

    Crues relevées par l'administration par visites de terrain lors des principales crues. Document informatif

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    DDT 70 - Emprise classement sonore des voies routières nationales et départementales en Haute-Saône

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 12 May 2022

    Périmètres impactés par le classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    IRVE SIED70 Recensement et information Haute Saône

    Guillaume FaltotUpdated 13 Nov 2023

    Ici vous trouverez toutes les informations relatives aux bornes installées pour le SIED70

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    DDT 70 - Classement sonore des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 12 May 2022

    … tronçon des routes nationales et routes départementales en Haute-Saône suite à l'arrêté DDT 70 du 04 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONE)

    DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAONEUpdated 22 Aug 2024

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    DDT 70 - Sinistres survenus aux gonflements d'argile en Haute-Saône

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 15 Feb 2017

    Document de connaissance suite au rapport d'étude du BRGM/RP-52590-FR (document public) et positionnement des …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  7. Opendatasoft hubLive preview

    Suivi des installations classées (ICPE) de Haute-Saône

    Updated 17 Nov 2003

    Lien vers la fiche source Données disponibles chez l'exploitant consultées lors de visites. Remarque : cette donnée est …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  8. Opendatasoft hubLive preview

    Département Haute-Saône - Dépôts de dossiers de surendettement

    Banque de FranceUpdated 26 Jun 2026

    Département Haute-Saône - Dépôts de dossiers de surendettement | Department of Haute-Saône - Submission of over-indebtedness files | Département …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  9. Opendatasoft hubLive preview

    Département Haute-Saône - Inscriptions au Fichier Central des Chèques (FCC)

    Banque de FranceUpdated 26 Jun 2026

    Département Haute-Saône - Inscriptions au Fichier Central des Chèques (FCC) | Department of Haute-Saône - Registrations in the Central …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. Opendatasoft hubLive preview

    Données SATESE de la Haute-Saône

    Updated 14 Nov 2003

    Lien vers la fiche source PARAMETRE: Physico chimie: pH, Température, MES, NO3, NO2, NTK, NH4, P total, Débit …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  11. data.gouv.fr

    DDT 70 - Atlas des Mouvements de Terrain en Haute-Saône

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 May 2018

    Ce document permet une capitalisation des données géologiques détenues par les services et par les collectivités. Une exploitation …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    DDT 70- Relations entre les actes et les servitudes d'utilité publique de la Haute-Saône

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 12 Jul 2017

    Table exprimant les relations entre les servitudes et les actes instituant ses servitudes. (tel acte de la table …

    • MAPINFO TAB
  13. Opendatasoft hubLive preview

    Département Haute-Saône - Nombre de désignations de Droit Au Compte bancaire (DAC)

    Banque de FranceUpdated 26 Jun 2026

    Département Haute-Saône - Nombre de désignations de Droit Au Compte bancaire (DAC) | Department of Haute-Saône - Number of …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  14. data.gouv.fr

    DDT 70 - Aléas gonflement d'argile en Haute-Saône en 2009

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 23 Sept 2019

    Document de connaissance mis à jour suite au rapport d'étude du BRGM (document public) et positionnement des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. Opendatasoft hubLive preview

    Haute-Saône - Nb de défaillances d'entreprises cumulé sur le trimestre - Tous secteurs - Brut

    Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026

    Haute-Saône - Nb de défaillances d'entreprises cumulé sur le trimestre - Tous secteurs - Brut | Haute-Saône - Cumulative number …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Haute-Saône - Nb de défaillances d'entreprises cumulé sur 12 mois - Tous secteurs - Brut

    Banque de FranceUpdated 24 Jun 2026

    Haute-Saône - Nb de défaillances d'entreprises cumulé sur 12 mois - Tous secteurs - Brut | Haute-Saône - Cumulative number …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. data.gouv.fr

    DDT 70 - Assiette de la SUP PM1 en Haute-Saône (standard CNIG SUP PM1 2016)

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 26 Jan 2026

    … En Haute-Saône, les PM1 concernent uniquement des Plans de préventions des risques inondations. Couche publiée sur le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    DDT 70 - Générateurs de la SUP PM1 en Haute-Saône (standard CNIG SUP PM1 2016)

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 26 Jan 2026

    … En Haute-Saône, ces PM1 concernent uniquement des Plans de préventions des risques inondations. Couche publiée sur le …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. Opendatasoft hubLive preview

    Crédits , Tout secteur , Monde , Haute-Saone , Encours

    Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026

    Crédits , Tout secteur , Monde , Haute-Saone , Encours | Loans , All sectors , World , Haute-Saone , Outstanding amounts at the end …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  20. Opendatasoft hubLive preview

    Crédits à l'habitat , Particuliers , France , Haute-Saone , Encours

    Banque de FranceUpdated 25 Jun 2026

    Crédits à l'habitat , Particuliers , France , Haute-Saone , Encours | Loans for house purchasing , Private individuals , France , Haute-Saone …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
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