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11 datasets for “fratri”
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Unités de méthanisation financées en Hauts-de-France par des aides européennes (FEDER- FRATRI) depuis 2015
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
… soutenues financièrement par des aides européennes FEDER et FRATRI. Ces données présentent les sites (Injection ou Cogénération) avec …
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Découpage des Pôles Scolaires de la Ville de Mulhouse
Ville de MulhouseUpdated 6 Nov 2017
… demandes des familles (proximité du domicile, rapprochement de fratrie, périscolaire, etc), ainsi qu'en fonction des effectifs des …
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Découpage des Pôles Scolaires de la Ville de Mulhouse
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 6 Nov 2017
… demandes des familles (proximité du domicile, rapprochement de fratrie, périscolaire, etc), ainsi qu'en fonction des effectifs des …
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EM 2018-15 L'accès à la nationalité française au 16 janvier 2018
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… par décret et par déclaration (mariages, ascendants et fratries) avec 83 674 nouveaux Français est en baisse de …
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EM 2019-30 L'accès à la nationalité française au 15 janvier 2019
Ministère de l'intérieurUpdated 6 Nov 2019
… par décret et par déclaration (mariages, ascendants et fratries) avec 77 778 nouveaux Français est en baisse de …
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EM 2020-47 L'accès à la nationalité française au 21 janvier 2020
Ministère de l'intérieurUpdated 3 Feb 2020
… par décret et par déclaration (mariages, ascendants et fratries) avec 76 710 nouveaux Français est en baisse de …
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L'accès à la nationalité française, publication du 21 janvier 2021
Ministère de l'intérieurUpdated 14 Oct 2022
… par décret et par déclaration (mariages, ascendants et fratries) avec 61 371 nouveaux Français est en baisse de …
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Naturalisations par décret publiées au Journal officiel : décomptes par département et par année (2016-2026)
Naturalisation FacileUpdated 8 Nov 2026
… Les acquisitions par déclaration (mariage, ascendant de Français, fratrie) ne passent pas par décret et ne figurent donc …
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L'accès à la nationalité française, publication du 26 janvier 2023
Ministère de l'intérieurUpdated 10 Jul 2023
… par décret et par déclaration (mariages, ascendants et fratries) connaît une baisse annuelle de 16,3 %. Après une …
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L'accès à la nationalité française, publication du 20 janvier 2022
Ministère de l'intérieurUpdated 17 Oct 2022
… par décret et par déclaration (mariages, ascendants et fratries) connaît une hausse de 53,3%. Cette reprise fait …
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Accès à la nationalité française, publication 27 juin 2024
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Aug 2024
… déclaration dans le cadre du mariage, ascendance ou fratrie relèvent de la compétence du Ministère de l'intérieur …
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