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71 datasets for “etudes-d-impact”
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Coût des suivis et études d'impacts menés pour la biodiversité
UNPG - UNICEMUpdated 15 May 2025
… des coûts inhérents aux suivis et aux études d'impacts menées par l'UNPG pour la biodiversité et …
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- GEOJSON
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Coûts des études d'impacts des parcs éoliens
UMR AMUREUpdated 16 May 2025
… méthode de détermination des coûts inhérents aux études d'impacts réalisés pour les projets de parcs éoliens pour …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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Coûts des suivis et études d'impacts menés pour la biodiversité
RTEUpdated 15 May 2025
… des coûts inhérents aux suivis et aux études d'impacts menées par RTE pour la biodiversité et l …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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Avis de l'autorité environnementale sur les projets soumis à étude d'impact en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jun 2020
Localisation des projets soumis à étude d’impact au titre de l’article R.122-2 du code …
- WMS
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Prélèvements de substrats meubles dans le cadre de l'étude d'impact du lido de Frontignan sur le site Natura 2000 SIC FR9101413 Posidonies de la côte Palavasienne
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Points représentant la localisation et les résultats des prélèvements de substrats meubles sur le site Posidonies de la …
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Prélèvements de substrats meubles dans le cadre de l'étude d'impact de la protection du littoral de Palavas (site Natura 2000 SIC FR9101413 Posidonies de la côte Palavasienne)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Nom de la donnée: US_MED_LR_CP_protection_palavas_N2000_AAMP_pt_wgs84.shp Points représentant la …
- data.gouv.fr
Prélèvements de substrats meubles dans le cadre de l'étude d'impact de la protection du littoral du Golfe d'Aigues-Mortes et sur le site Natura 2000 SIC FR9101413 Posidonies de la côte Palavasienne
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Nom de la donnée: US_MED_LR_CP_protection_golfe_d'aigues_mortes_N2000_AAMP_pt_wgs84.shp …
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projets-environnement-diffusion
CGDD - Commissariat général au développement durable, Ministère de la transition écologique et solidaire (MTES)Updated 22 Mar 2018
… de diffusion du site projet-environnement.gouv.fr, site de consultation des projets soumis à études d'impact
- CSV
- JSON
- GEOJSON
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Etudes d'impact sonore
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Carte de bruit, représentative pour l'année 2021, calculée pour les établissements IED situés à l'intérieur des …
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Étude d’impact du changement climatique sur le régime hydrologique en France métropolitaine – synthèse bibliographique
Sauquet, ÉricUpdated 28 Jun 2024
Lien vers la fiche source Explore2070 (2010-2012) est la première étude prospective nationale sur l’impact du …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Avis de l'Ae sur projets soumis à étude d'impact en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… L'avis de l'Ae porte sur la qualité de l'étude d'impact et sur la manière …
- WMS
- WFS
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Prix de l'assurance auto par profil selon les régions françaises
DELETED DELETEDUpdated 16 Aug 2017
Chaque mois, le site [lesfurets.com](https://www.lesfurets.com) propose à ses utilisateurs un baromètre du coût …
- XLSX
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Représentation féminine au sein des chambres consulaires territoriales (CCIT)
Updated 13 Sept 2021
… exception des DOM-TOM. Source des données: étude d'impact projet de loi et CCI France. Issu de …
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- JSON
- GEOJSON
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Représentation féminine au sein des chambres consulaires territoriales (CCIT)
DELETED DELETEDUpdated 26 Feb 2016
… exception des DOM-TOM. Source des données: étude d'impact projet de loi et CCI France. Issu de …
- CSV
- XLS
- data.gouv.fr
Décisions et avis de l'autorité environnementale en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 21 Sept 2026
… au cas par cas ou d'une étude d'impact, ainsi que les dossiers plan, programme et documents …
- ZIP
- ODS
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c9faa434-f192-4424-887d-71597f71903a
IfremerUpdated 16 May 2025
… une étude d'incidence ou d'une étude d'impact des sites EMR. La collecte des données se …
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Avis de l autorité environnementale
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 6 Jun 2018
… le rapport environnemental ou l’étude d’impact (complétude, qualité, efficacité) la prise en compte de l’environnement …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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SRC Normandie - La hiérarchisation des enjeux environnementaux - couche de synthèse
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 25 Jun 2024
… enjeux environnementaux identifiés lors des études environnementales (études d’impacts, notice d’incidences,...) - Niveau 3 - orange : Espaces présentant …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WFS
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Evaluation environnementale Cas par Cas en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… ce titre faire l'objet d'une étude d’impact. Respect du décret n° 2011-2019 du 29 …
- WFS
- WMS
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Les sources d'informations sur l'aide publique au développement
DELETED DELETEDUpdated 24 Apr 2019
… Les ateliers ont permis de mettre en valeur les demandes des participants concernant les études d’impacts (longueur …