Search results for espace-remarquable
Filters
35 datasets for “espace-remarquable”
- Opendatasoft hubLive preview
Loi littoral - Espaces remarquables
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de CorseUpdated 1 Jul 2000
Loi littoral - cartographie des espaces remarquables cartographiés dans le cadre de l'Atlas proposé par l'Etat
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Espaces remarquables dans le Morbihan au titre de l'article L146-6
CETE Normandie-CentreUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Zonages des espaces remarquables (article l146-6 de la loi Littoral) des documents …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Périmètres Espaces remarquables - Domaine Public Terrestre
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 5 Feb 2010
Périmètres des Espaces remarquables au titre de l'artcicle L.121-23 du code de l'urbanisme, créé …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Périmètres Espaces remarquables - Domaine Public Maritime
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 22 Apr 2016
Périmètres des Espaces remarquables au titre de l'artcicle L.121-23 du code de l'urbanisme, créé …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Espaces remarquables et caractéristiques du littoral du Calvados au titre de l’article L. 121-23 et R. 121-4 du Code de l'urbanisme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 24 Jul 2024
… données de protection cartographiées disponibles pour identifier les espaces remarquables. Le concours des services SML et SEB de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
Espaces remarquables
CETE Normandie-CentreUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source Cette couche représente les espaces remarquables au sens de la loi littoral définis …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Périmètre d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 7 Dec 2015
La loi littoral comporte un régime de protection codifié à l’article L. 146-6, dont les dispositions …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Coupure d'urbanisation d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 13 Mar 2026
La loi littoral comporte un régime de protection codifié à l’article L. 146-6, dont les dispositions …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Bande de construction de 100 mètres sur le littoral d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Mar 2026
La loi littoral comporte un régime de protection codifié à l’article L. 146-6, dont les dispositions …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
Espaces remarquables
CETE Normandie-CentreUpdated 15 May 2025
Lien vers la fiche source L146-6 du CU : « Les documents [...] préservent les espaces terrestres et marins, sites …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Espaces remarquables au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Apr 2013
… Cette couche est complétée par la couche "Espaces remarquables au sens de la Loi Littoral en Loire Atlantique …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Périmètre d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Manche
DDTM MancheUpdated 17 Jun 2019
… Remarque de Kévin MORIN (21/05/2026) - Le PLUi définit le périmètre des espaces remarquables situés dans sa …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- data.gouv.fr
Espaces rermarquables - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017
… Les espaces remarquables constituent un des six objets.
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
SCoT du Pays de Brest : Espaces remarquables
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Les documents d’urbanisme locaux délimitent les espaces remarquables en précisant au sein des périmètres représentés sur la …
- SHP
- WMS
- ARCGIS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
Espaces remarquables (ER) - Périmètres - au titre du L. 121-23 et suivants du code de l'urbanisme
Updated 15 Jan 2021
… Les "Espaces naturels à protéger" d'hier correspondent aux "Espaces remarquables" d'aujourd'hui. Article L 121-23 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Espaces remarquables (ER) - Périmètres - au titre du L. 121-23 et suivants du code de l'urbanisme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 15 Jan 2021
… Les "Espaces naturels à protéger" d'hier correspondent aux "Espaces remarquables" d'aujourd'hui. Article L 121-23 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Périmètre d'espace proche du rivage dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 23 Aug 2022
La loi littoral comporte un régime de protection codifié à l’article L. 146-6, dont les dispositions …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Espaces naturels remarquables terrestres du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 15 Jun 2022
Objectifs : L'objet de cette disposition, en combinaison avec les autres dispositions de la même loi (cf. notamment …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Espaces naturels remarquables maritimes du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 27 Jul 2022
Objectifs : L'objet de cette disposition, en combinaison avec les autres dispositions de la même loi (cf. notamment …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
Formations coralliennes- Île de La Réunion (DCE-POLMAR-RUN)
DEAL La RéunionUpdated 14 Jan 2026
… du littoral) ainsi que la "partie marine" des Espaces Remarquables du Littoral (intégrant le plateau récifal de Grand …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API