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22 datasets for “duree-limitee”
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Stationnement à durée limitée sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 Apr 2026
Cette couche de lignes localise les différents types de zones de stationnement à durée limitée sur Rennes Métropole …
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Stationnement à durée limitée sur Rennes Métropole
Rennes Métropole - Direction de la Voirie - Services généraux PatrimoineUpdated 20 Apr 2026
Cette couche de lignes localise les différents types de zones de stationnement à durée limitée sur Rennes Métropole …
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Stationnements particuliers - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
Localisation des stationnements particuliers (PMR, taxi, livraison, durée limitée) sur le territoire de la Ville de Lorient. Ce …
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Stationnements particuliers - Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026
Localisation des stationnements particuliers (PMR, taxi, livraison, durée limitée) sur le territoire de la Ville de Lorient. Ce …
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Durées d'assurance limitées et non limitées des retraites attribuées dans l'année
DSPRUpdated 5 Nov 2026
Ce jeu de données est lié à la visualisation suivante : Visualisation - Durées d'assurance limitées et non limitées …
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Stationnement règlementé pour les visiteurs
Toulouse MétropoleUpdated 13 Nov 2026
… stationnement payant, stationnement gratuit à durée limitée (zone bleue), stationnement non réglementé. Pour voir la carte, cliquez sur …
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Stationnement règlementé pour les visiteurs
Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026
… stationnement payant, stationnement gratuit à durée limitée (zone bleue), stationnement non réglementé. Pour voir la carte, cliquez sur …
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Installations Classées pour l'Environnement de Nouvelle-Calédonie (ICPE - 2020)
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 16 Sept 2020
Les données ne concernent que les installations industrielles en activité et sont constituées des informations réglementaires transmises par …
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Places de parking et parkings du Pays Ajaccien
CAPA-Communauté d'Agglomération du Pays AjaccienUpdated 11 Nov 2023
… payantes, gratuites, réservées aux personnes à mobilité réduite ou à durée limitée (exemple : places « 20 minutes », places « livraison »).
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Prises d’eau d’installations hydroélectriques autorisées
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Jan 2025
… titre du Code de l’environnement (L.214-1 a L.214-11 CE) pour une durée limitée.
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Découpage des secteurs carte résident – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024
… En novembre 2023, la Ville de Lorient a procédé à une extension du stationnement gratuit à durée limitée …
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Découpage des secteurs carte résident – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024
… En novembre 2023, la Ville de Lorient a procédé à une extension du stationnement gratuit à durée limitée …
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Adresse de rattachement des secteurs carte résident – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024
… En novembre 2023, la Ville de Lorient a procédé à une extension du stationnement gratuit à durée limitée …
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Adresse de rattachement des secteurs carte résident – Ville de Lorient
Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024
… En novembre 2023, la Ville de Lorient a procédé à une extension du stationnement gratuit à durée limitée …
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Secteurs hydrographiques de gestion de la sécheresse dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 26 Jun 2026
… Les arrêtés « Sécheresse », prescrits pour une durée limitée et sur un périmètre déterminé, restreignent les usages de l …
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Restitutions d’installations hydroélectriques autorisées
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 28 Jun 2024
… 1 a L.214-11 CE) pour une durée limitée. Les installations hydroélectriques sont caractérisées physiquement a minima …
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Suivi hydrologique du bassin versant périurbain de l'Yzeron
IrsteaUpdated 14 Nov 2015
… quelques km², le Mercier et la Chaudanne, où sont également réalisées des expérimentations spécifiques sur des durées limitées."
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Maison(s) et/ou centre(s) de jeunes subventionné(s) par la FWB de WalStat
IWEPS WalStatUpdated 13 Nov 2026
… groupe ou individuellement, organisent des activités résidentielles de durée limitée et favorisent la rencontre entre groupes et individus …
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Stations d'autopartage dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 26 Oct 2018
… le trajet de son choix et pour une durée limitée. » (Art L.1231-14 du code des transports …
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Stationnement payant en voirie
Updated 12 May 2015
… en 2014 (verte/orange/jaune) Zone jaune Courte durée limitée à 2 heures Tarif normal 1/2h 1 …