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52 datasets for “dpu”
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PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - Mise à jour DPU 12/08/2019
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
… le 02/08/2019 – caractère exécutoire le 12/09/2019 – Mise à jour DPU du 12/08/2019
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PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Révision 27/09/2017 - FIN de VALIDITE : 06/03/2018 Mise à jour DPU
DDT DrômeUpdated 20 Sept 2019
… 06/03/2018 Mise à jour DPU
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PLU de LES TOURRETTES 26353 Mise à jour 07/09/2016 - FIN de VALIDITE : 17/07/2017 Mise à jour DPU
DDT DrômeUpdated 17 Oct 2018
… 17/07/2017 Mise à jour DPU
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POS de SOLERIEUX 26342 - Mise à jour DPU 24/02/2003 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
… approuvé le 21/10/1999 - Mise à jour DPU 24/02/2003 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 …
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PLU de EURRE 26125 - Mise à jour DPU 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04/2019 Mise à jour SUP
DDT DrômeUpdated 2 Jul 2019
… approuvé le 27/03/2018 - Mise à jour DPU du 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 04/04 …
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PLU de CHANTEMERLE LES GRIGNAN 26073 - Procédure principale 02/08/2019 - FIN de VALIDITE : 12/08/2019 Mise à jour DPU
DDT DrômeUpdated 31 Oct 2019
… 12/08/2019 Mise à jour DPU
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PLU de SAOU 26336 - Mise à jour DPU 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 21/11/2019 Mise à jour SUP
DDT DrômeUpdated 9 Dec 2019
… approuvé le 19/12/2017 - Mise à jour DPU du 29/05/2018 - FIN de VALIDITE : 21/11 …
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PLU de PUY SAINT MARTIN 26258 - Procédure principale 29/11/2017 - FIN de VALIDITE : 27/02/2018 Mise à jour DPU
DDT DrômeUpdated 23 Mar 2018
… 27/02/2018 Mise à jour DPU
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PLU de BESAYES 26049 - Mise à jour DPU 28/12/2017 - FIN de VALIDITE : 31/10/2018 Mise à jour SUP
DDT DrômeUpdated 3 Dec 2018
… exécutoire le 30/11/2017 - Mise à jour DPU du 28/12/2017 - FIN de VALIDITE : 31/10 …
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PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour DPU et Mise en compatibilité N°1 18/11/2019
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
… approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour DPU du 18/11/2019 et Mise en compatibilité N …
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PLU de BEAUMONT LES VALENCE 26037 - Mise à jour DPU 06/03/2018 - FIN de VALIDITE : 01/08/2019 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 08/07/2019
DDT DrômeUpdated 20 Sept 2019
… approuvé le 27/09/2017 - Mise à jour DPU du 06/03/2018 - FIN de VALIDITE : 01/08 …
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243600327_PLUi_DPU
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 23 Jul 2024
[DROITS DE PRÉEMPTION URBAIN - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération …
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243600327_PLUi_DPU
CHATEAUROUX METROPOLEUpdated 23 Jul 2024
[DROITS DE **PRÉEMPTION** URBAIN - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] **Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération …
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Droit de préemption commercial - parcelles
Ville et eurométropole de StrasbourgUpdated 26 Sept 2023
Ces données alimentent la carte du Droit de Préemption Urbain Commercial et Artisanal définit par la Ville de …
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Le Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la commune d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… Le Droit de Préemption Urbain (DPU) est une procédure qui permet notamment à une personne publique d'acquérir …
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Le Droit de Préemption Urbain (DPU) sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
… Le Droit de Préemption Urbain (DPU) est une procédure qui permet notamment à une personne publique d'acquérir …
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Droit de préemption urbain sur l'Agglomération de la Région de Compiègne
Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse AutomneUpdated 14 Aug 2025
Périmètre du droit de préemption urbain instauré et en vigueur dans le cadre du PLUih de l'Agglomération …
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Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes des Deux Vallées
Communauté de Communes des Deux ValléesUpdated 26 Jan 2026
Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des …
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Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes de la Plaine d'Estrées
Communauté de Communes de la Plaine d'EstréesUpdated 5 Nov 2025
Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des …
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Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise
Communauté de communes des Lisères de l'OiseUpdated 26 Sept 2025
Assemblage des périmètres de préemption urbain présents dans les Plans Locaux d'Urbanisme approuvés et en vigueur des …