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Point d'intérêt (POI) sur la Communauté de Communes des Deux Vallées

Communauté de Communes des Deux Vallées · Updated 26 Jan 2026

POints d'Intérêt (POI) sur la Communauté de Communes des Deux Vallées liés aux équipements publics (administratif, enseignement …

Site d'activité de la Communauté de Communes des Deux Vallées

Communauté de Communes des Deux Vallées · Updated 26 Jan 2026

Inventaire des sites économiques de la Communauté de Communes des Deux Vallées. Ce lot est constitué conformément aux …

Assemblage des droits de préemption urbain en vigueur sur les communes de la Communauté de Communes des Deux Vallées

Communauté de Communes des Deux Vallées · Updated 26 Jan 2026

… communes appartenant à la Communauté de Communes des Deux Vallées. Cette donnée a été numérisé conformément aux prescriptions …

Assemblage des PLU communaux en vigueur sur la Communauté de Communes des Deux Vallées

Communauté de Communes des Deux Vallées · Updated 26 Jan 2026

Assemblage des Plans Locaux d'Urbanisme approuvés des communes appartenant à la Communauté de Communes des Deux Vallées …

Assemblage des Bases Adresses Locales de la Communauté de Communes des Deux Vallées

Communauté de Communes des Deux Vallées · Updated 1 Feb 2026

… des communes de la Communauté de Communes des Deux Vallées. Une adresse appartient à une et une seule …

Référentiel Voies de la Communauté de Communes des Deux Vallées

Communauté de Communes des Deux Vallées · Updated 26 Jan 2026

… des communes de la Communauté de Communes des Deux Vallées sous la forme de lignes. Un tronçon est …

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Bailly - approbation du 10/12/2010

Communauté de Communes des Deux Vallées · Updated 10 Dec 2010

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Bailly - Approbation du 10/12/2010 Ce lot …

• SHP

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Chiry-Ourscamp - approbation du 09/04/2021

Communauté de Communes des Deux Vallées · Updated 9 Apr 2021

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Chiry-Ourscamp - Approbation du 09/04/2021 Ce …

• SHP

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Cambronne-lès-Ribécourt - approbation du 16/04/2018

Communauté de Communes des Deux Vallées · Updated 16 Apr 2018

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé de la commune de Cambronne-lès-Ribécourt - Approbation du 16/04/2018 …

• SHP

Etablissement de production sur la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise

Communauté de communes des Lisères de l'Oise · Updated 26 Sept 2025

… le territoire de la Communauté de Communes des Deux Vallées. Seuls les établissements situés à l'intérieur d …

SYLVOÉCOREGIONS D'ALLUVIONS RÉCENTES

Institut national de l'information géographique et forestière · Updated 7 Feb 2026

… sont pas saisies ; - Les inclusions « linéaires » (séparation entre deux vallées) doivent présenter une largeur supérieure à 200 m …

• WMTS