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Search results for demarches-administratives

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71 datasets for “demarches-administratives”

  1. data.gouv.fr

    Démarches administratives

    Ville de LevalloisUpdated 27 Aug 2021

    Nombre d’actes d’état-civil, de personnes accueillies, de passeports délivrés, de cartes d'identité délivrées, d …

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Espaces France services dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 16 Jul 2025

    Guichets d'accueil polyvalents, les espaces "France services" simplifient la vie quotidienne des habitants, qui peuvent être accompagnés …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Articles de service-public.nc

    Service-public.ncUpdated 13 Nov 2026

    Service-public.nc est le portail des administrations calédoniennes. Il tend à rassembler les informations utiles et pratiques …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    Délais légaux des démarches des particuliers en France

    Exemple de lettreUpdated 18 Jul 2026

    Exemple de lettre est un service d'information juridique pour les particuliers : modèles de courriers gratuits, guides de …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Utilisation du service demarche.numerique.gouv.fr

    demarche.numerique.gouv.frUpdated 1 Nov 2026

    Statistiques sur l'utilisation du service demarche.numerique.gouv.fr : * Nombre d'instructeurs connectés par mois * Nombre de …

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Lexique juridique du droit des particuliers

    Exemple de lettreUpdated 14 Aug 2026

    Lexique de plus de 300 termes du vocabulaire juridique courant rencontré dans les démarches des particuliers : définitions en …

    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Catalogue des modèles de courriers administratifs et juridiques (France)

    Exemple de lettreUpdated 14 Aug 2026

    Catalogue de plus de 500 modèles de courriers administratifs et juridiques pour les particuliers, avec leurs métadonnées : thème …

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Observatoire de la qualité des démarches en ligne

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 20 Oct 2026

    L'Observatoire "Vos Démarches Essentielles" (VDE) est un dispositif gouvernemental chargé d’évaluer et d’améliorer la qualité …

    • ODS
    • XLSX
    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Fiches pratiques Service-Public.fr vectorisées

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 16 Dec 2025

    … fr/), le site officiel d'information et de démarches administratives. Les contenus ont été extraits, nettoyés, structurés par …

    • HTML
    • PARQUET
  10. data.gouv.fr

    Plafonds de taille des PDF sur les portails administratifs, d'emploi et d'études (2026)

    EasyPDFUpdated 19 Sept 2026

    Quelle taille maximale un PDF peut-il faire avant d'être refusé par un portail ? Ce jeu de …

    • JSON
    • CSV
  11. data.gouv.fr

    Les lieux de l'inclusion numérique GrandSoissons Agglomération

    GrandSoissons AgglomérationUpdated 30 Jun 2025

    … à la médiation numérique, l’accès à des équipements informatiques, et l’aide aux démarches administratives en ligne.

    • GEOJSON
    • CSV
  12. Opendatasoft hubLive preview

    Bureau de vote de La Baule pour widget

    La Baule-EscoublacUpdated 11 Mar 2025

    … https://www.labaule.fr/connaitre-la-ville-ses-services-publics/demarches-administratives/au-guichet/elections-changement-detat-civil

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  13. data.gouv.fr

    Exploitations de volatiles non domestiques de Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 18 Nov 2024

    … agriculture) font partie d’une liste d’espèces dont l’élevage est soumis à des démarches administratives spécifiques.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. Opendatasoft hubLive preview

    Equipements publics avec acces wifi public

    Ville de CachanUpdated 22 Aug 2019

    … Le CCAS met à disposition du public, pour effectuer ses démarches administratives, un ordinateur et une imprimante multifonction …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  15. Opendatasoft hubLive preview

    Démarches simplifiées - Procédures publiées

    Démarches SimplifiéesUpdated 12 Nov 2026

    « Démarches simplifiées » permet de dématérialiser des démarches administratives grâce à un générateur de formulaires et une plateforme d …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  16. data.gouv.fr

    Couverture des rendez-vous en préfecture sur le portail rdv-prefecture.interieur.gouv.fr

    Albert AulanUpdated 19 Aug 2026

    Relevé ouvert de ce qui est réservable sur le portail officiel de prise de rendez-vous en préfecture …

    • CSV
    • JSON
  17. data.gouv.fr

    Lieux de médiation numérique sur Plaine Commune

    EPT Plaine CommuneUpdated 20 Jul 2026

    … Accès internet et matériel informatique Aide aux démarches administratives Compréhension du monde numérique Diagnostic et orientation Insertion professionnelle …

    • CSV
  18. data.gouv.fr

    Etude 2008 Evénement de vie : Associations

    Premier ministreUpdated 22 Jan 2015

    … que le degré de complexité ressentie pour les démarches administratives réalisées. Pas de mise à jour prévue des …

    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Maisons du Bel Age des Bouches-du-Rhône

    Conseil départemental des Bouches-du-RhôneUpdated 9 Jul 2025

    … Pour lutter contre l’isolement et accompagner les seniors dans leurs démarches administratives, le Département ouvre des Maisons …

    • CSV
  20. data.gouv.fr

    Etude 2010 Evénement de vie : Entreprises

    Premier ministreUpdated 18 Jul 2015

    … que le degré de complexité ressentie pour les démarches administratives réalisées. Les données sont mises à jour tous …

    • CSV
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