Search results for demarche-simplifiees
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17 datasets for “demarche-simplifiees”
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Démarches simplifiées - Procédures publiées
Démarches SimplifiéesUpdated 12 Nov 2026
… https://demarches-simplifiees.gouv.nc/ Ce jeu de données expose les procédures publiées dans la plateforme.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Utilisation des données API entreprise par Démarches simplifiées
Direction interministérielle du numériqueUpdated 26 Sept 2024
Liste des données entreprises-associations ( intégrées via [API Entreprise](https://entreprise.api.gouv.fr/) ) , utilisées par Démarches simplifiées …
- CSV
- data.gouv.fr
Utilisation du service demarche.numerique.gouv.fr
demarche.numerique.gouv.frUpdated 1 Nov 2026
Statistiques sur l'utilisation du service demarche.numerique.gouv.fr : * Nombre d'instructeurs connectés par mois * Nombre de …
- CSV
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Les offres d'accès au numérique en Sarthe
Département de la SartheUpdated 26 Sept 2025
Les données présentent les noms, localisations et coordonnées des offres d'accès au numérique en Sarthe pour les …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Les offres d'accès au numérique en Sarthe
Conseil départemental de la SartheUpdated 26 Sept 2025
Les données présentent les noms, localisations et coordonnées des offres d'accès au numérique en Sarthe pour les …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Plafonds de taille des PDF sur les portails administratifs, d'emploi et d'études (2026)
EasyPDFUpdated 19 Sept 2026
… 29 lignes pour 28 portails (ANTS, CAF, France Travail, Mon Master, Urssaf, Démarches simplifiées, Chorus Pro, DossierFacile, etc …
- JSON
- CSV
- data.gouv.fr
Registre Parcellaire Graphique 2025 des exploitants déclarant 'PAC' sur le département de l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 12 Mar 2021
Les données sont disponibles maintenant sur démarche simplifiée: https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/extraction_donnees_pac_rpg …
- data.gouv.fr
ICPE identifiées pour les Restrictions Secheresse en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 22 Jul 2024
… la DREAL contenant des informations sur les volumes d'eau prélevées issues d'une enquête de démarche simplifiée
- data.gouv.fr
Zone d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR) de la Haute-Vienne
DDT Haute-VienneUpdated 30 Jun 2025
… Haute-Vienne à partir des remontées des collectivités territoriales via l'outil mise en place sur Démarches-Simplifiées.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Établissements d'enseignement supérieur labellisés "génération 2024"
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 22 Apr 2024
… La demande de labélisation des établissements s’effectue via une saisie sur le formulaire dématérialisé : [demarches-simplifiees.fr …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
ZAENR sur le département de la Gironde remontées au CRE 2
DDTM GirondeUpdated 8 Sept 2026
… territoriales via l'outil mise en place sur Démarches-Simplifiées. Attention, le champs "parcelle c", qui identifie les …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne
Ministère de la CultureUpdated 6 Sept 2023
Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne (Mes Démarches, Démarches Simplifiées, site tiers). Ce …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne
Ministère de la CultureUpdated 6 Sept 2023
Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne (Mes Démarches, Démarches Simplifiées, site tiers). Ce …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne
Ministère de la CultureUpdated 1 Jun 2026
Cartographie des démarches du ministère de la Culture accessibles en ligne (Mes Démarches, Démarches Simplifiées, site tiers). Ce …
- CSV
- JSON
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Établissements d'enseignement supérieur labellisés "génération 2024"
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 22 Apr 2024
… effectue via une saisie sur le formulaire dématérialisé : demarches-simplifiees.fr/commencer/generation2024superieur . La conformité au cahier des …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Réalisation de services publics numériques en mode produit coordonnés par le programme interministériel Beta.gouv
beta.gouv.frUpdated 27 Mar 2026
… la logique produit, notamment FranceConnect, api.gouv.fr, demarches- simplifiees.fr, etc. Ce marché interministériel est porté par …
- data.gouv.fr
Fonds Vert - Liste des projets subventionnés
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 11 Aug 2026
… de subvention sur le portail Démarche numérique (ex-« Démarches simplifiées »). Si la quasi-totalité des dossiers a été …
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