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Search results for damenager

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111 datasets for “damenager”

  1. data.gouv.fr

    SCoT - Nom des communes concernées par le SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    La couche de points permet d'afficher sur le Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du …

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  2. data.gouv.fr

    SCoT - Annotations figurant sur le Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    Cette couche de points permet de localiser le territoire de ViaSilva sur la carte du Document d'Orientations …

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  3. data.gouv.fr

    Urbanisme Liste des permis d'aménager 2020-2024

    Ville de Saint-Sulpice-la-PointeUpdated 30 Jul 2025

    Recensement annuel des permis d'aménager enregistrés depuis 2020

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    SCoT - Contour du Pays de Rennes utilisé sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    Cette couche de polygones permet de délimiter le territoire du Pays de Rennes sur la carte du Document …

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  5. data.gouv.fr

    SCoT - Masque utilisé sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    Cette couche de polygones permet de masquer l'information géographique située à l'extérieur du Pays de Rennes …

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  6. data.gouv.fr

    SCoT - Armature urbaine du Pays de Rennes utilisée sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    Cette couche de polygones permet de définir l'armature urbaine à l'horizon 2030 du Pays de Rennes …

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  7. data.gouv.fr

    SCoT - Surfaces en eau et boisées utilisées sur la cartographie du DOO du SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    Cette couche de polygones représente les surfaces en eau et les espaces boisés présents sur le territoire du …

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  8. data.gouv.fr

    Permis d‘aménager du département de la Creuse

    DDT CreuseUpdated 13 Mar 2026

    Couche présentant la limite des permis d’aménager du département.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    SCoT - Fonctions écologiques définies par le SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    Cette couche de lignes permet de représenter les fonctions écologiques sur la carte du Document d'Orientations et …

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  10. data.gouv.fr

    SCoT - Tâche urbaine et parcs urbains définis par le SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    Cette couche de polygones permet de représenter les zones agglomérées sur la carte du Document d'Orientations et …

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  11. data.gouv.fr

    PAP approuvés

    SIG-GRUpdated 7 Jul 2025

    Les plans d'aménagement particulier (PAP) approuvés par le ministre conformément à la loi du 12 juin 1937 …

  12. data.gouv.fr

    Programmes des opérations d'aménagement sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Mar 2025

    Cette couche de données contient les périmètres de chaque programme d'une opération d'aménagement (Zone d'Aménagement …

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  13. data.gouv.fr

    SCoT - Sites d'enfouissement des déchets définis par le SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    La couche de polygones permet d'afficher sur le Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du …

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  14. data.gouv.fr

    Urbanisme - ZAC - Grand Poitiers - Données métiers

    Grand Poitiers Open DataUpdated 17 Sept 2026

    (ZAC) Une zone d'aménagement concerté est une opération publique d'aménagement de l'espace urbain en vertu …

    • URL
    • GEOJSON
  15. data.gouv.fr

    SCoT - Les infrastructures dédiées aux déplacements utilisées sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    Cette couche de lignes représente les infrastructures dédiées aux déplacements sur le territoire du Pays de Rennes. Le …

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  16. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - modification n°1 approuvée le 19/01/2026

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 19 Jan 2026

    Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de …

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  17. data.gouv.fr

    PLUi de Saint-Lô Agglo - Prescriptions surfaciques - approuvé le 14/10/2024

    Communauté d'Agglomération Saint-Lô AggloUpdated 14 Oct 2024

    Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la communauté d …

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  18. data.gouv.fr

    Projet trambus de Rennes Métropole : plans d'aménagements

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 1 Sept 2026

    Cette couche WMS rassemble de multiples images générées à partir de plans techniques des projets d'aménagement prévus …

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  19. data.gouv.fr

    SCoT - Cours d'eau utilisés sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectif du SCoT du Pays de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 22 Oct 2019

    Cette couche de lignes représente les cours d'eau présents sur le territoire du Pays de Rennes. Conformément …

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  20. data.gouv.fr

    Secteurs des opérations d'aménagement sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Mar 2020

    Cette couche de données contient les périmètres de découpage d'une opération d'aménagement (Zone d'Aménagement Concerté …

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“damenager” datasets · Open Data Finder