Search results for cout-du-travail
Filters
13 datasets for “cout-du-travail”
- data.gouv.fr
Taux de risque collectifs de cotisation AT/MP
DELETED DELETEDUpdated 28 Nov 2016
Taux de risque collectifs du prélèvement social employeur **A**ccident de **T**ravail / **M**aladie **P**rofessionnelle. Attention …
- CSV
- Opendatasoft hubLive preview
Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du régime général, par grandes catégories de mesures
UrssafUpdated 24 Jul 2026
… constitue un dispositif d'allégement général du coût du travail dans la mesure où il consiste en l …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par mesures
UrssafUpdated 24 Jul 2026
… constitue un dispositif d'allégement général du coût du travail dans la mesure où il consiste en l …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par secteur NA38 x grandes catégories de mesures
UrssafUpdated 24 Jul 2026
… constitue un dispositif d'allégement général du coût du travail dans la mesure où il consiste en l …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par département x grandes catégories de mesures
UrssafUpdated 24 Jul 2026
… constitue un dispositif d'allégement général du coût du travail dans la mesure où il consiste en l …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par région x grandes catégories de mesures
UrssafUpdated 24 Jul 2026
… constitue un dispositif d'allégement général du coût du travail dans la mesure où il consiste en l …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du régime général, par grandes catégories de mesures
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026
… constitue un dispositif d'allégement général du coût du travail dans la mesure où il consiste en l …
- CSV
- JSON
- Opendatasoft hubLive preview
Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par tranche de taille d'entreprise
UrssafUpdated 24 Jul 2026
… constitue un dispositif d'allégement général du coût du travail dans la mesure où il consiste en l …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par tranche de taille d'entreprise
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026
… constitue un dispositif d'allégement général du coût du travail dans la mesure où il consiste en l …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par mesures
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026
… constitue un dispositif d'allégement général du coût du travail dans la mesure où il consiste en l …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par secteur NA38 x grandes catégories de mesures
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026
… constitue un dispositif d'allégement général du coût du travail dans la mesure où il consiste en l …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par région x grandes catégories de mesures
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026
… constitue un dispositif d'allégement général du coût du travail dans la mesure où il consiste en l …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Exonérations de cotisations sociales de l'ensemble des employeurs du secteur privé, par département x grandes catégories de mesures
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 Jul 2026
… constitue un dispositif d'allégement général du coût du travail dans la mesure où il consiste en l …
- CSV
- JSON