Search results for contrat-public
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18 datasets for “contrat-public”
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Chiffres clés contrats publics Région Bretagne depuis 2022
Région BretagneUpdated 13 Nov 2026
… achat public , il contient les données relatives aux contrats publics de la Région bretagne et de son mandataire …
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Chiffres clés contrats publics Région Bretagne depuis 2022
Région BretagneUpdated 12 Nov 2026
… achat public , il contient les données relatives aux contrats publics de la Région bretagne et de son mandataire …
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- JSON
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Chiffres clés contrats publics, titulaires depuis 2022
Updated 11 Jul 2026
Ce jeu de données sert à alimenter l'observatoire des données de l'achat public, il contient les …
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- JSON
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Chiffres clés contrats publics, titulaires depuis 2022
Région BretagneUpdated 11 Jul 2026
Ce jeu de données sert à alimenter l'observatoire des données de l'achat public, il contient les …
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- JSON
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Contrats publics - Heures d'insertion
Région BretagneUpdated 6 Nov 2025
… contre le chômage et les exclusions dans les contrats publics. Ce jeu de données présente la synthèse par …
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- JSON
- GEOJSON
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Contrats publics - Heures d'insertion
Région BretagneUpdated 6 Nov 2025
… contre le chômage et les exclusions dans les contrats publics. Ce jeu de données présente la synthèse par …
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2019-2023 - Contrats publics SemBreizh
SemBreizh / Région BretagneUpdated 16 Jan 2025
Ce jeu de données expose les données essentielles de la commande publique publiées sur le profil acheteur de …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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2019-2023 - Contrats publics SemBreizh
Région BretagneUpdated 16 Jan 2025
Ce jeu de données expose les données essentielles de la commande publique publiées sur le profil acheteur de …
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- JSON
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2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues
Région BretagneUpdated 16 Jan 2025
Suite à l'arrêté du 22 décembre 2022 modifiant le format des données essentielles au 1er janvier 2024 …
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- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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2019-2023 - Contrats publics Région Bretagne - Données étendues
Région BretagneUpdated 16 Jan 2025
Suite à l'arrêté du 22 décembre 2022 modifiant le format des données essentielles au 1er janvier 2024 …
- CSV
- JSON
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Données essentielles de la commande publique - RTE - 2026
Réseau de Transport d'ElectricitéUpdated 3 Nov 2026
En application des dispositions de l’arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés publics …
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Les personnels dans les établissements du premier degré
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 26 Oct 2026
Ce jeu de données présentent les personnels enseignants affectées dans les établissements du premier degré de l'éducation …
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Les personnels dans les établissements du premier degré - copie pour dataviz
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 12 Nov 2026
Ce jeu de données présentent les personnels enseignants affectées dans les établissements du premier degré de l'éducation …
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- JSON
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Prestations de services de mise en propreté et de bio-nettoyage des locaux et prestations hôtelières Externalisation supérieure à 15 000m2 de l’EPSM METZ JURY
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 5 Feb 2026
La procédure utilisée est celle du Marché subséquent passé sur le fondement de l’accord-cadre n° M …
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Redevance, Maintenance et Evolutions du PACS au CHR Metz-Thionville, CH de Briey et du CH de Boulay.
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 17 Nov 2025
La procédure de consultation utilisée est celle de la procédure de marché négocié sans publicité et sans mise …
- DOC
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Les personnels dans les établissements du second degré
Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 26 Oct 2026
Ce jeu de données présente les personnels affectés dans les établissements du second degré de l'éducation nationale …
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- JSON
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Contrats de la Commande publique
Communauté d'Agglomération du Caudrésis et du CatésisUpdated 12 Jan 2026
… Le jeu de données sera mis à jour dès notification, modification ou résiliation d'un contrat public.
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Prestations de conseil et de représentation juridiques pour le GHT LORRAINE NORD.
CHR METZ-THIONVILLEUpdated 8 Sept 2026
… Droit des contrats publics - Lot 3 : Droit pénal - Lot 4 : Droit civil - Lot 5 : Droit de l’urbanisme …
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