Search results for conseilleres-departementales
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26 datasets for “conseilleres-departementales”
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États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 May 2026
États annuels des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux. Conformément à l’article L.2123 …
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États des remboursements des frais de déplacement des conseillères départementales et conseillers départementaux
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
États des remboursements des frais de déplacement des conseillères départementales et conseillers départementaux Conformément à l’article L …
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États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques …
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États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux …
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États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 May 2026
États annuels des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux. Conformément à l’article L.2123 …
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États des remboursements des frais de déplacement des conseillères départementales et conseillers départementaux
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
États des remboursements des frais de déplacement des conseillères départementales et conseillers départementaux Conformément à l’article L …
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États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques …
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Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2015-2021
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 15 Mar 2022
Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne et leurs rôles dans les différentes commissions suite aux élections …
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Elus d'Eure-et-Loir : conseillers et conseillères départementales
Ministère de l'IntérieurUpdated 25 Oct 2026
Le Répertoire National des Elus (RNE) a pour finalité le suivi des titulaires d’un mandat électoral. Il …
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États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026
États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux …
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Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2015-2021
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 15 Mar 2022
Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne et leurs rôles dans les différentes commissions suite aux élections …
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Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 24 Jan 2024
Ce jeu de données propose la liste des conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne, suite au …
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Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 24 Jan 2024
Ce jeu de données propose la liste des conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne, suite au …
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Élu·e·s du Conseil départemental de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 May 2023
Liste des conseillères départementales élues et conseillers départementaux élu·es de Loire-Atlantique pour la période 2015-2021 …
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Conseillers départementaux du Morbihan
Département du MorbihanUpdated 29 Apr 2026
Ce jeu de données comprend la liste des 21 cantons et des 42 conseillères départementales et conseillers départementaux …
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Élu·e·s du Conseil départemental de Loire-Atlantique
Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 May 2023
Liste des conseillères départementales élues et conseillers départementaux élu·es de Loire-Atlantique pour la période 2015-2021 …
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SGAF3 Liste membres Commissions internes CD76 10oct2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2025
Ce fichier permet de consulter la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime appartenant à …
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Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027 - Nouvelle Présidence (source RNE)
Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 28 Nov 2024
Ce jeu de données propose la liste des conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne, pour le …
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SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 10oct2024
Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Jan 2025
Ce fichier concerne la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par nom, par canton …
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SGA TbldeBord Liste des membres du conseil departemental CD76 10oct24
Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2026
Ce tableau de bord dynamique permet de consulter la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine …
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