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Search results for conseilleres-departementales

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26 datasets for “conseilleres-departementales”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 May 2026

    États annuels des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux. Conformément à l’article L.2123 …

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  2. Opendatasoft hubLive preview

    États des remboursements des frais de déplacement des conseillères départementales et conseillers départementaux

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026

    États des remboursements des frais de déplacement des conseillères départementales et conseillers départementaux Conformément à l’article L …

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  3. Opendatasoft hubLive preview

    États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026

    États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques …

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  4. Opendatasoft hubLive preview

    États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026

    États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux …

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  5. data.gouv.fr

    États des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 12 May 2026

    États annuels des indemnités perçues par les conseillères départementales et conseillers départementaux. Conformément à l’article L.2123 …

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  6. data.gouv.fr

    États des remboursements des frais de déplacement des conseillères départementales et conseillers départementaux

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026

    États des remboursements des frais de déplacement des conseillères départementales et conseillers départementaux Conformément à l’article L …

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  7. data.gouv.fr

    États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques susceptibles d'entraîner une modulation des indemnités

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026

    États des absences des conseillères départementales et conseillers départementaux aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques …

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  8. Opendatasoft hubLive preview

    Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2015-2021

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 15 Mar 2022

    Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne et leurs rôles dans les différentes commissions suite aux élections …

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  9. Opendatasoft hubLive preview

    Elus d'Eure-et-Loir : conseillers et conseillères départementales

    Ministère de l'IntérieurUpdated 25 Oct 2026

    Le Répertoire National des Elus (RNE) a pour finalité le suivi des titulaires d’un mandat électoral. Il …

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  10. data.gouv.fr

    États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux réunions des instances délibératives et des commissions organiques

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 2 Sept 2026

    États des réductions des indemnités appliquées aux conseillères départementales et conseillers départementaux en raison de leurs absences aux …

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  11. data.gouv.fr

    Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2015-2021

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 15 Mar 2022

    Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne et leurs rôles dans les différentes commissions suite aux élections …

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  12. Opendatasoft hubLive preview

    Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 24 Jan 2024

    Ce jeu de données propose la liste des conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne, suite au …

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  13. data.gouv.fr

    Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027

    Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 24 Jan 2024

    Ce jeu de données propose la liste des conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne, suite au …

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  14. Opendatasoft hubLive preview

    Élu·e·s du Conseil départemental de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 May 2023

    Liste des conseillères départementales élues et conseillers départementaux élu·es de Loire-Atlantique pour la période 2015-2021 …

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  15. data.gouv.fr

    Conseillers départementaux du Morbihan

    Département du MorbihanUpdated 29 Apr 2026

    Ce jeu de données comprend la liste des 21 cantons et des 42 conseillères départementales et conseillers départementaux …

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Élu·e·s du Conseil départemental de Loire-Atlantique

    Département de Loire-AtlantiqueUpdated 3 May 2023

    Liste des conseillères départementales élues et conseillers départementaux élu·es de Loire-Atlantique pour la période 2015-2021 …

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  17. data.gouv.fr

    SGAF3 Liste membres Commissions internes CD76 10oct2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jan 2025

    Ce fichier permet de consulter la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime appartenant à …

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  18. Opendatasoft hubLive preview

    Conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne - mandat 2021-2027 - Nouvelle Présidence (source RNE)

    Conseil départemental de la Haute-GaronneUpdated 28 Nov 2024

    Ce jeu de données propose la liste des conseillères et conseillers départementaux de la Haute-Garonne, pour le …

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  19. data.gouv.fr

    SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 10oct2024

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 15 Jan 2025

    Ce fichier concerne la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par nom, par canton …

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  20. data.gouv.fr

    SGA TbldeBord Liste des membres du conseil departemental CD76 10oct24

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 10 Aug 2026

    Ce tableau de bord dynamique permet de consulter la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine …

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