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10 datasets for “conseil-syndical”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils syndicaux du syndicat mixte des transports

    Lila Presqu'ileUpdated 8 Dec 2025

    Liste des délibérations et procès-verbaux du syndicat mixte de transport, Lila Presqu'ile. Ce jeux de données …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. data.gouv.fr

    Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils syndicaux du syndicat mixte des transports

    CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 8 Dec 2025

    Liste des délibérations et procès-verbaux du syndicat mixte de transport, Lila Presqu'ile. Ce jeux de données …

    • CSV
    • JSON
  3. data.gouv.fr

    Pôles d’équilibre territoriaux et ruraux (PETR) dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 1 Aug 2023

    Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du 27 janvier 2014, ont vocation à être …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. Opendatasoft hubLive preview

    Composteurs collectifs à Issy-les-Moulineaux

    Seine OuestUpdated 6 Dec 2024

    … dossier (dès validation par un accord écrit du Conseil syndical). Les dispositifs sont réservés aux habitants de la …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  5. Opendatasoft hubLive preview

    Composteurs collectifs en pied d'immeuble

    Seine OuestUpdated 6 Nov 2024

    … dossier (dès validation par un accord écrit du Conseil syndical). Les dispositifs sont réservés aux habitants de la …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  6. Opendatasoft hubLive preview

    Composteurs collectifs en pied d'immeuble

    Seine OuestUpdated 21 Oct 2021

    … dossier (dès validation par un accord écrit du Conseil syndical). Les dispositifs sont réservés aux habitants de la …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  7. Opendatasoft hubLive preview

    Composteurs collectifs en pied d'immeuble

    Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    … dossier (dès validation par un accord écrit du Conseil syndical). Les dispositifs sont réservés aux habitants de la …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  8. data.gouv.fr

    Composteurs collectifs en pied d'immeuble

    Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    … dossier (dès validation par un accord écrit du Conseil syndical). Les dispositifs sont réservés aux habitants de la …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  9. Opendatasoft hubLive preview

    Questionnaire "détaillé" pour mener un retour d'expérience sur les impacts d'une inondation auprès de gestionnaires de bâtiments collectifs à usage d'habitation

    LUCAS, THEOPHILEUpdated 20 Feb 2026

    … Les données sont collectées avec ce questionnaire lors d'entretiens en face à face avec un gestionnaire (conseil …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  10. data.gouv.fr

    Pays et PETR en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    … Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux comprennent un conseil syndical au sein duquel les EPCI à fiscalité …

    • WMS
    • WFS
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