Search results for conseil-syndical
Filters
10 datasets for “conseil-syndical”
- Opendatasoft hubLive preview
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils syndicaux du syndicat mixte des transports
Lila Presqu'ileUpdated 8 Dec 2025
Liste des délibérations et procès-verbaux du syndicat mixte de transport, Lila Presqu'ile. Ce jeux de données …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Liste des délibérations et Procès-verbaux des conseils syndicaux du syndicat mixte des transports
CapAtlantique La Baule-Guérande AggloUpdated 8 Dec 2025
Liste des délibérations et procès-verbaux du syndicat mixte de transport, Lila Presqu'ile. Ce jeux de données …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Pôles d’équilibre territoriaux et ruraux (PETR) dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 1 Aug 2023
Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du 27 janvier 2014, ont vocation à être …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
Composteurs collectifs à Issy-les-Moulineaux
Seine OuestUpdated 6 Dec 2024
… dossier (dès validation par un accord écrit du Conseil syndical). Les dispositifs sont réservés aux habitants de la …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Composteurs collectifs en pied d'immeuble
Seine OuestUpdated 6 Nov 2024
… dossier (dès validation par un accord écrit du Conseil syndical). Les dispositifs sont réservés aux habitants de la …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Composteurs collectifs en pied d'immeuble
Seine OuestUpdated 21 Oct 2021
… dossier (dès validation par un accord écrit du Conseil syndical). Les dispositifs sont réservés aux habitants de la …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Composteurs collectifs en pied d'immeuble
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… dossier (dès validation par un accord écrit du Conseil syndical). Les dispositifs sont réservés aux habitants de la …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Composteurs collectifs en pied d'immeuble
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
… dossier (dès validation par un accord écrit du Conseil syndical). Les dispositifs sont réservés aux habitants de la …
- CSV
- JSON
- ZIP
- Opendatasoft hubLive preview
Questionnaire "détaillé" pour mener un retour d'expérience sur les impacts d'une inondation auprès de gestionnaires de bâtiments collectifs à usage d'habitation
LUCAS, THEOPHILEUpdated 20 Feb 2026
… Les données sont collectées avec ce questionnaire lors d'entretiens en face à face avec un gestionnaire (conseil …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Pays et PETR en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
… Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux comprennent un conseil syndical au sein duquel les EPCI à fiscalité …
- WMS
- WFS