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Search results for conditionnalite

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43 datasets for “conditionnalite”

  1. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour la conditionnalité

    DDT ArdennesUpdated 10 Sept 2020

    Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …

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  2. data.gouv.fr

    Conditionnalité PAC BCAE7 en 2021

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Apr 2025

    Dans le cadre de la conditionnalité BCAE7 "Maintien des particularités topographiques" cette couche référence les éléments pérennes du …

  3. data.gouv.fr

    Conditionnalité PAC BCAE7 en 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Apr 2025

    Dans le cadre de la conditionnalité BCAE7 "Maintien des particularités topographiques" cette couche référence les éléments pérennes du …

  4. data.gouv.fr

    Conditionnalité dans l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 15 Nov 2024

    Cours d'eau définis par arrêté préfectoral DDTM/SEBF/11/091 du 8 juin 2011 établissant le recensement …

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  5. data.gouv.fr

    Conditionnalité PAC BCAE7 (Bosquet, haie et mare) en 2026 dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 31 Jul 2026

    Dans le cadre de la conditionnalité BCAE7 "Maintien des particularités topographiques" cette couche référence les éléments pérennes du …

  6. data.gouv.fr

    EAU : Cours d'eau pour la conditionnalité

    DDT IndreUpdated 19 May 2015

    Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …

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  7. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour la conditionnalité dans l'Yonne

    DDT YonneUpdated 22 Jul 2021

    Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac. Cours d'eau ou portion …

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  8. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour la conditionnalité sur le département du Cher

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 2 Sept 2014

    Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …

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  9. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour la conditionnalité dans le département du Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 8 Sept 2021

    Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …

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  10. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour la conditionnalité dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Apr 2011

    Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac Cours d'eau ou portion …

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  11. data.gouv.fr

    Réseau hydro BCAE pour la conditionnalité au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales de la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Jan 2026

    Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …

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  12. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or jusqu'en 2018

    DDT Côte-d'OrUpdated 17 Dec 2018

    A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de …

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  13. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2019

    DDT Côte-d'OrUpdated 14 Dec 2018

    Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …

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  14. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2020

    DDT Côte-d'OrUpdated 8 Jul 2019

    Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …

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  15. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 26 Mar 2025

    A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de …

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  16. data.gouv.fr

    Complément des cours d'eau pour la conditionnalité dans les Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 17 Sept 2020

    Complément des cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac Cours d'eau …

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  17. data.gouv.fr

    Cours d'eau retenus au titre de la BCAE et de la conditionnalité en Haute-Garonne

    DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017

    … La conditionnalité, mise en place en 2005, garantit une agriculture plus durable et favorise ainsi une meilleure acceptation …

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  18. data.gouv.fr

    Cours d'eau retenus au titre des BCAE (conditionnalité des aides PAC) dans le département du Var

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 2 Jul 2018

    … La conditionnalité, mise en place en 2005, garantit une agriculture plus durable et favorise ainsi une meilleure acceptation …

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  19. data.gouv.fr

    cours d'eau BCAE

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 31 Mar 2023

    … la politique agricole commune (PAC) soumises à la conditionnalité implantent des bandes enherbées le long de certains cours …

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  20. data.gouv.fr

    Cours d'eau concernés par les BCAE dans l'Hérault, campagne 2019.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 19 Feb 2019

    Au titre de la conditionnalité des aides, cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être …

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