Skip to content
Open Data Finder

Search results for communes-nouvelles

Filters

107 datasets for “communes-nouvelles”

  1. Opendatasoft hubLive preview

    Périmètres des communes nouvelles à compter du 01/01/2016

    Région BretagneUpdated 1 Jan 2022

    Couche contenant uniquement les périmètres des communes nouvelles à partir du 01/01/2016.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  2. data.gouv.fr

    Communes_nouvelles_2016

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 21 Apr 2016

    Communes_nouvelles_2016

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Limites_commune_nouvelle_2016

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 21 Apr 2016

    Limites_commune_nouvelle_2016

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Communes nouvelles

    David LibeauUpdated 29 Jul 2019

    Communes nouvelles de 2015 au 15/01/2019. Jeux de données de l'INSEE (https://www.insee.fr …

    • CSV
  5. data.gouv.fr

    Communes Nouvelles

    Débutant-e-AccepTUpdated 18 Feb 2020

    Communes créées entre 2015 et 2019 et résultant de la fusion de communes. Agrégation de 5 fichiers de …

    • CSV
  6. data.gouv.fr

    Périmètres des communes nouvelles à compter du 01/01/2016

    Région BretagneUpdated 1 Jan 2022

    Couche contenant uniquement les périmètres des communes nouvelles à partir du 01/01/2016.

    • WMS
    • WFS
  7. Opendatasoft hubLive preview

    Communes nouvelles en Bretagne : suivi des évolutions depuis le 01/01/2016

    Région BretagneUpdated 26 May 2025

    Suivi de l'évolution des communes nouvelles. Pour chaque commune ayant fusionné, un attribut décrira le nom de …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  8. data.gouv.fr

    Communes nouvelles en Bretagne : suivi des évolutions depuis le 01/01/2016

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    Suivi de l'évolution des communes nouvelles. Pour chaque commune ayant fusionné, un attribut décrira le nom de …

    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Communes nouvelles et fusions 2017

    Christian QuestUpdated 31 Dec 2016

    … 2017](https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_communes_nouvelles_cr%C3%A9%C3%A9es_en_2017). Le …

    • JSON
  10. data.gouv.fr

    Communes nouvelles depuis 2010 dans l'Oise

    DDT OiseUpdated 9 Oct 2024

    Communes nouvelles depuis 2010 dans le département de l'Oise. Ces communes sont issues de la fusion de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Etat d'avancement des communes nouvelles dans l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 16 Jul 2026

    Cette table suit l'avancement des procédures d'urbanisme menées par les communes nouvelles compétentes. Situation au 1 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Avancement des plans locaux d'urbanisme approuvés des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    Avancement des plans locaux d'urbanisme approuvés des communes annexées à une communes nouvelle. Attention ces données ne …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Avancement des plans locaux d'urbanisme en cours de révision des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    Avancement des plans locaux d'urbanisme en cours de révision des communes annexées à une communes nouvelle. Attention …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Communes nouvelles

    La PosteUpdated 18 Jan 2023

    … Données fournies : * l'identification de la commune nouvelle siège, son code INSEE, * l'identification de la commune déléguée …

    • URL
    • XLSX
    • CSV
  15. Opendatasoft hubLive preview

    Communes des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 1 Jul 2024

    Liste des communes de la Région des Pays de la Loire.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  16. Opendatasoft hubLive preview

    Communes des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026

    Liste des communes de la Région des Pays de la Loire.

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  17. data.gouv.fr

    Communes des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 1 Jul 2024

    Liste des communes de la Région des Pays de la Loire. * * *

    • CSV
    • JSON
    • SHP
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Communes-municipales-2020

    Débutant-e-AccepTUpdated 18 Feb 2020

    Base des communes françaises, intégrant la population municipale 2020, le nombre de sièges par commune et les suffrages …

    • CSV
  19. data.gouv.fr

    Base officielle des codes postaux des Pays de la Loire

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Dec 2020

    Liste des communes de la Région des Pays de la Loire. * * *

    • CSV
    • JSON
    • SHP
  20. data.gouv.fr

    Communes nouvelles au 1er janvier 2016

    OpenStreetMapUpdated 23 Jan 2017

    Ce jeu de données contient la liste des communes nouvelles créées au 1er janvier 2016. Il a été …

    • SHP (WGS84)
    • CSV
“communes-nouvelles” datasets · Open Data Finder