Search results for communes-nouvelles
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107 datasets for “communes-nouvelles”
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Périmètres des communes nouvelles à compter du 01/01/2016
Région BretagneUpdated 1 Jan 2022
Couche contenant uniquement les périmètres des communes nouvelles à partir du 01/01/2016.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Communes_nouvelles_2016
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 21 Apr 2016
Communes_nouvelles_2016
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Limites_commune_nouvelle_2016
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 21 Apr 2016
Limites_commune_nouvelle_2016
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Communes nouvelles
David LibeauUpdated 29 Jul 2019
Communes nouvelles de 2015 au 15/01/2019. Jeux de données de l'INSEE (https://www.insee.fr …
- CSV
- data.gouv.fr
Communes Nouvelles
Débutant-e-AccepTUpdated 18 Feb 2020
Communes créées entre 2015 et 2019 et résultant de la fusion de communes. Agrégation de 5 fichiers de …
- CSV
- data.gouv.fr
Périmètres des communes nouvelles à compter du 01/01/2016
Région BretagneUpdated 1 Jan 2022
Couche contenant uniquement les périmètres des communes nouvelles à partir du 01/01/2016.
- WMS
- WFS
- Opendatasoft hubLive preview
Communes nouvelles en Bretagne : suivi des évolutions depuis le 01/01/2016
Région BretagneUpdated 26 May 2025
Suivi de l'évolution des communes nouvelles. Pour chaque commune ayant fusionné, un attribut décrira le nom de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Communes nouvelles en Bretagne : suivi des évolutions depuis le 01/01/2016
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Suivi de l'évolution des communes nouvelles. Pour chaque commune ayant fusionné, un attribut décrira le nom de …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Communes nouvelles et fusions 2017
Christian QuestUpdated 31 Dec 2016
… 2017](https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_communes_nouvelles_cr%C3%A9%C3%A9es_en_2017). Le …
- JSON
- data.gouv.fr
Communes nouvelles depuis 2010 dans l'Oise
DDT OiseUpdated 9 Oct 2024
Communes nouvelles depuis 2010 dans le département de l'Oise. Ces communes sont issues de la fusion de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Etat d'avancement des communes nouvelles dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 16 Jul 2026
Cette table suit l'avancement des procédures d'urbanisme menées par les communes nouvelles compétentes. Situation au 1 …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Avancement des plans locaux d'urbanisme approuvés des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023
Avancement des plans locaux d'urbanisme approuvés des communes annexées à une communes nouvelle. Attention ces données ne …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Avancement des plans locaux d'urbanisme en cours de révision des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023
Avancement des plans locaux d'urbanisme en cours de révision des communes annexées à une communes nouvelle. Attention …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Communes nouvelles
La PosteUpdated 18 Jan 2023
… Données fournies : * l'identification de la commune nouvelle siège, son code INSEE, * l'identification de la commune déléguée …
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- XLSX
- CSV
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Communes des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 1 Jul 2024
Liste des communes de la Région des Pays de la Loire.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- Opendatasoft hubLive preview
Communes des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 24 Sept 2026
Liste des communes de la Région des Pays de la Loire.
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Communes des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 1 Jul 2024
Liste des communes de la Région des Pays de la Loire. * * *
- CSV
- JSON
- SHP
- ZIP
- data.gouv.fr
Communes-municipales-2020
Débutant-e-AccepTUpdated 18 Feb 2020
Base des communes françaises, intégrant la population municipale 2020, le nombre de sièges par commune et les suffrages …
- CSV
- data.gouv.fr
Base officielle des codes postaux des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Dec 2020
Liste des communes de la Région des Pays de la Loire. * * *
- CSV
- JSON
- SHP
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Communes nouvelles au 1er janvier 2016
OpenStreetMapUpdated 23 Jan 2017
Ce jeu de données contient la liste des communes nouvelles créées au 1er janvier 2016. Il a été …
- SHP (WGS84)
- CSV