Search results for cnig-2014
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78 datasets for “cnig-2014”
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Commune de Broze | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 2 Dec 2020
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Broze (81041). Il contient les …
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Commune de Castanet | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 16 Mar 2022
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Castanet (81061). Il contient les …
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Commune de Giroussens | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 28 Dec 2023
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Giroussens (81104). Il contient les …
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Commune de Lagrave | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lagrave (81131). Il contient les …
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Commune de Montvalen | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 18 Dec 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montvalen (81185). Il contient les …
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Commune de Saint-Urcisse
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 11 May 2022
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Urcisse (81272). Il contient …
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Commune de Gaillac | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur le commune de Gaillac (81099). Il contient les …
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Commune de Bernac | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Bernac (81029). Il contient les …
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Commune de Senouillac | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 9 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Senouillac (81283). Il contient les …
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Commune de Rivières | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 9 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rivières (81225). Il contient les …
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Commune de Cadalen | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Cadalen (81046). Il contient les …
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Commune de Lasgraïsses | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 3 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lasgraïsses (81138). Il contient les …
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Commune de Busque | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 26 Nov 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Busque (81043). Il contient les …
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Commune de Cestayrols | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Cestayrols (81067). Il contient les …
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Commune de Grazac | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 19 Mar 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Grazac (81106). Il contient les …
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Commune de Florentin | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Florentin (81093). Il contient les …
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Commune de Mézens | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Mézens (81164). Il contient les …
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Commune de Roquemaure | Document d'Urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 9 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Roquemaure (81228). Il contient les …
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Commune de Briatexte | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 5 Feb 2025
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Briatexte (81039). Il contient les …
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Commune de Loupiac | Document d'urbanisme
Communauté d'Agglomération Gaillac GraulhetUpdated 10 Dec 2024
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Loupiac (81149). Il contient les …
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