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Search results for centres-de-reception-radio-electriques

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8 datasets for “centres-de-reception-radio-electriques”

  1. data.gouv.fr

    Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024.

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024

    Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    SUP PT1 - Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques en Meurthe-et-Moselle (Générateur)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 28 Oct 2021

    Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 57 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    SUP PT1 - Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 57 …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Servitudes de protection des centres de réception radioéléctrique contre les perturbations éléctromagnétiques

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 6 Nov 2015

    Servitudes de protection des centres de réception radio-électrique contre les perturbations électromagnétiques instituée en application des articles …

    • ZIP
  5. data.gouv.fr

    Générateur des servitudes de catégorie PT1 - Protection contre les perturbations électromagnétiques des centres de réception radioélectriques

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 20 Feb 2025

    Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Assiettes des servitudes de catégorie PT1 - Protection contre les perturbations électromagnétiques des centres de réception radioélectriques

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 20 Feb 2025

    Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024

    Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    PT1 - Protection centre radioélectrique - perturbation - assiette - Orne - 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 9 Aug 2024

    Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …

“centres-de-reception-radio-electriques” datasets · Open Data Finder