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22 datasets for “categorie-a9”
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Générateurs liés à la servitude de catégorie A9 (zones agricoles protégées) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur …
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Assiettes liées à la servitude de catégorie A9 (zones agricoles protégées) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur …
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DDT05 - Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) des Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 2 Jul 2021
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 15 Jul 2020
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 15 Jul 2020
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Dec 2022
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Dec 2022
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) dans la Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 2 Feb 2022
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Assiettes surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) dans la Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 2 Feb 2022
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 de la Corse du Sud
DDTM Corse-du-SudUpdated 3 Jun 2021
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 de la Corse du Sud
DDTM Corse-du-SudUpdated 3 Jun 2021
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) dans les Yvelines
DDT YvelinesUpdated 10 Mar 2023
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) dans les Yvelines
DDT YvelinesUpdated 10 Mar 2023
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Assiettes des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Aug 2018
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Générateur des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Aug 2018
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Servitudes des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 15 Nov 2024
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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Zonage des Zones Agricoles Protégées
DDTM GardUpdated 6 Aug 2021
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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A9_GENERATEUR_SUP_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 22 Jun 2023
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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A9_ASSIETTE_SUP_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 22 Jun 2023
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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A9_GENERATEUR_SUP_S_091
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 22 Jun 2023
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …
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