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22 datasets for “categorie-a9”

  1. data.gouv.fr

    Générateurs liés à la servitude de catégorie A9 (zones agricoles protégées) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021

    Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur …

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  2. data.gouv.fr

    Assiettes liées à la servitude de catégorie A9 (zones agricoles protégées) en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021

    Des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  3. data.gouv.fr

    DDT05 - Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) des Hautes-Alpes

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 2 Jul 2021

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

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  4. data.gouv.fr

    Générateurs surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 15 Jul 2020

    Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …

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  5. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liées aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 15 Jul 2020

    Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …

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  6. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Dec 2022

    Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …

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  7. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Dec 2022

    Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …

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  8. data.gouv.fr

    Générateurs surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) dans la Marne

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 2 Feb 2022

    Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …

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  9. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) dans la Marne

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 2 Feb 2022

    Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …

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  10. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 de la Corse du Sud

    DDTM Corse-du-SudUpdated 3 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …

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  11. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 de la Corse du Sud

    DDTM Corse-du-SudUpdated 3 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …

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  12. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) dans les Yvelines

    DDT YvelinesUpdated 10 Mar 2023

    Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …

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  13. data.gouv.fr

    Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 (Zones agricoles protégées) dans les Yvelines

    DDT YvelinesUpdated 10 Mar 2023

    Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …

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  14. data.gouv.fr

    Assiettes des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Aug 2018

    Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …

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  15. data.gouv.fr

    Générateur des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 1 Aug 2018

    Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …

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  16. data.gouv.fr

    Servitudes des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 15 Nov 2024

    Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …

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  17. data.gouv.fr

    Zonage des Zones Agricoles Protégées

    DDTM GardUpdated 6 Aug 2021

    Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …

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  18. data.gouv.fr

    A9_GENERATEUR_SUP_S_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 22 Jun 2023

    Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …

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  19. data.gouv.fr

    A9_ASSIETTE_SUP_S_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 22 Jun 2023

    Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …

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  20. data.gouv.fr

    A9_GENERATEUR_SUP_S_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 22 Jun 2023

    Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation …

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