Search results for bareme
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119 datasets for “bareme”
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Barème fiscal kilométrique 2018
IfremerUpdated 16 May 2025
Lien vers la fiche source Données du Barème fiscal kilométrique 2018
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Référentiel douanier - Barèmes douaniers (unrtxtab)
Gouvernement de la Nouvelle-CalédonieUpdated 13 Nov 2026
Ce jeu de données présente la liste des barèmes douaniers du droit de douane et de la TGC …
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Barèmes et taux légaux applicables aux particuliers en France
Exemple de lettreUpdated 14 Aug 2026
Recensement des principaux barèmes, taux et plafonds légaux français applicables aux particuliers : taux d'intérêt légal, indice de …
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Barème IRCANTEC
Updated 25 Jul 2017
… Les barèmes de quelques-uns de ces paramètres sont présentés : taux de cotisation et valeur du point en …
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Barème CNRACL
Updated 22 Dec 2016
… Les barèmes de quelques-uns de ces paramètres sont présentés : taux de cotisation et valeur du point en …
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Charte de l'arbre
Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Jeu de données des arbres pour remplissage du barème de l'arbre sur les arbres gérés par GPSO …
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Entretien avec Micha Barembaum. Histoire de vie et expériences de déportation en URSS
Barembaum, MichaUpdated 29 Jul 2025
Lien vers la fiche source Cet entretien a eu lieu le 12 novembre 2009 à Paris, France, au …
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Barèmes de TVA en francophonie 2026 (France, Belgique, Suisse, Québec)
MaCalculatriceEnLigneUpdated 13 Jun 2026
… Données compilées et vérifiées par l'équipe Données & Recherche de MaCalculatriceEnLigne, qui exploite ces barèmes dans son calculateur …
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Barème kilométrique fiscal France 2022-2026 (coefficients complets autos, motos, cyclomoteurs)
MaCalculatriceEnLigneUpdated 10 Jul 2026
Coefficients complets du **barème kilométrique fiscal** sur les cinq déclarations 2022-2026 (revenus 2021-2025) : automobiles (3 CV …
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Charte de l'arbre
Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026
Jeu de données des arbres pour remplissage du barème de l'arbre sur les arbres gérés par GPSO
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Barèmes IPP - système social et fiscal français
Institut des politiques publiques (IPP)Updated 14 Mar 2016
… En premier lieu, [ces barèmes législatifs](http://www.ipp.eu/fr/outils/baremes-ipp/) sont utilisés dans le …
- XLSX
- XSLX
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Franchise bris de glace auto par assureur (France) : barème sourcé
O'PAREBRISE 95Updated 20 Oct 2026
… https://oparebrise95.fr/assurance-bris-de-glace/#bareme-franchise Les extraits restent la propriété de chaque assureur (citation …
- JSON
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Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE
Premier ministreUpdated 8 Apr 2024
… La répartition entre usufruit et nue-propriété est alors prévue par un barème fiscal établi en fonction de …
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Barème de l'épreuve physique gendarmerie (EPG) des concours de sous-officiers
Benjamin SantUpdated 9 Oct 2026
Transcription en lecture machine du barème de notation et des paramètres techniques de l'épreuve physique gendarmerie (EPG …
- DOCX
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Barèmes fiscaux, abattements et exonérations des donations en France
Gère ton PatrimoineUpdated 23 Oct 2026
Ce jeu de données rassemble les principaux **barèmes fiscaux, abattements et exonérations applicables aux donations en France** , à …
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DGFIP - Frais de mission à l'étranger
DGFIPUpdated 2 Nov 2026
Barème des frais de mission en cours
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DGFIP - Frais de mission à l'étranger
Ministères économiques et financiersUpdated 2 Nov 2026
Barème des frais de mission en cours
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Horodateurs
Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026
… Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.
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Horodateurs
Toulouse métropoleUpdated 12 Nov 2026
… Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.
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Horodateurs
Toulouse MétropoleUpdated 12 Nov 2026
… Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.
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