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34 datasets for “autorisation-administrative”
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Mats éoliens autorisés administrativement en Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 6 Nov 2026
Mats éoliens autorisés administrativement en Hauts-de-France
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Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 20 Mar 2025
Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) Surfaces d’un seul tenant par propriétaire cette couche est …
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Liste des appareils de télécommunications dispensés d'AAI (Autorisation Administrative d'Importation)
Updated 23 Jun 2026
Ce jeu de données présente la liste des appareils de télécommunication hors marquage CE dispensés d'Autorisation Administrative …
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Zones de chalandises des Installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND)
Géo2FranceUpdated 24 Oct 2025
… autorisation d'exploitation. GEMET : enfouissement des déchets. GEMET : autorisation administrative. GEMET : déchets. Territoires : Hauts-de-France (Région). Granularité …
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Autorisations de voiries délivrées par le Département de l'Indre
Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026
**Le domaine public routier départemental comprend l’ensemble des biens du domaine public affecté aux besoins de la …
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Parcelles forestières ONF en Hauts-de-France
Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024
… parcelle GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Habitats et biotopes. GEMET : autorisation administrative. Région : HAUTS-DE-FRANCE. GEMET : .
- OGC:WFS
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Zonages naturels en Hauts-de-France
Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024
… l'INPN GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Habitats et biotopes. GEMET : autorisation administrative. Région : HAUTS-DE-FRANCE.
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WFS
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Périmètre d'autorisation préalable de mise en location – Roubaix
Métropole Européenne de LilleUpdated 21 Oct 2026
… Roubaix. Catégories : Habitat, logement. Habitat, Logement : Zonages. Habitat, Logement : Périmètre. Habitat, Logement : Location. GEMET : autorisation administrative. GEMET : habitat.
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Périmètre d'autorisation préalable de mise en location
Ville de RoubaixUpdated 28 Sept 2026
Autorisation préalable de mise en location APML – permis de louer Périmètre concerné par l'APML . La ville de …
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Autorisations éoliennes en Bourgogne-Franche-Comté
DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026
Selon la règlementation en vigueur et les caractéristiques techniques de l'installation, une autorisation administrative est nécessaire pour …
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Communes étant soumises à autorisation de défrichement dans les hautes pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 12 Dec 2025
… communes pour lesquelles tout défrichement est soumis à autorisation administrative. Sur le territoire des communes de la région …
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Perimetre_attention_agrement_bureaux
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Jul 2018
L’agrément est une autorisation administrative délivrée par l’État dans le cadre de sa politique d’aménagement …
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Perimetre_attention_renforce_bureaux
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Jul 2018
L’agrément est une autorisation administrative délivrée par l’État dans le cadre de sa politique d’aménagement …
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Régime particulier de gestion forestière surfacique - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Oct 2023
… RTG), ou de fait sous régime spécial d'autorisation administrative de coupe (RSAAC) Contient les polygones représentant les …
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Plans Simple de Gestion sylvicoles dans l'Orne en 2020
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Jan 2022
… RTG), ou de fait sous régime spécial d'autorisation administrative de coupe (RSAAC). NE CONTIENT QUE LES PLANS …
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Plans Simples de Gestion sylvicole dans l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 9 Oct 2023
… RTG), ou de fait sous régime spécial d'autorisation administrative de coupe (RSAAC). NE CONTIENT QUE LES PLANS …
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Plans Simples de Gestion sylvicole dans l'Orne en 2019
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 9 Sept 2022
… RTG), ou de fait sous régime spécial d'autorisation administrative de coupe (RSAAC). NE CONTIENT QUE LES PLANS …
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Plans Simples de Gestion sylvicoles dans l'Orne en 2022
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 3 Sept 2025
… RTG), ou de fait sous régime spécial d'autorisation administrative de coupe (RSAAC). NE CONTIENT QUE LES PLANS …
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Plans Simples de Gestion sylvicole dans l'Orne en 2014
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 9 Sept 2022
… RTG), ou de fait sous régime spécial d'autorisation administrative de coupe (RSAAC). NE CONTIENT QUE LES PLANS …
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Plans Simples de Gestion sylvicoles dans l'Orne en 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Sept 2025
… RTG), ou de fait sous régime spécial d'autorisation administrative de coupe (RSAAC). NE CONTIENT QUE LES PLANS …