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34 datasets for “autorisation-administrative”

  1. data.gouv.fr

    Mats éoliens autorisés administrativement en Hauts-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 6 Nov 2026

    Mats éoliens autorisés administrativement en Hauts-de-France

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 20 Mar 2025

    Coupes forestières d’autorisation administrative (L124-5 CF) Surfaces d’un seul tenant par propriétaire cette couche est …

    • ZIP
    • WMS
    • WFS
  3. Opendatasoft hubLive preview

    Liste des appareils de télécommunications dispensés d'AAI (Autorisation Administrative d'Importation)

    Updated 23 Jun 2026

    Ce jeu de données présente la liste des appareils de télécommunication hors marquage CE dispensés d'Autorisation Administrative …

    • CSV
    • JSON
    • GEOJSON
    • ODS API
  4. data.gouv.fr

    Zones de chalandises des Installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND)

    Géo2FranceUpdated 24 Oct 2025

    … autorisation d'exploitation. GEMET : enfouissement des déchets. GEMET : autorisation administrative. GEMET : déchets. Territoires : Hauts-de-France (Région). Granularité …

    • OGC:WFS
  5. data.gouv.fr

    Autorisations de voiries délivrées par le Département de l'Indre

    Département de l'IndreUpdated 16 Feb 2026

    **Le domaine public routier départemental comprend l’ensemble des biens du domaine public affecté aux besoins de la …

    • ODS
  6. data.gouv.fr

    Parcelles forestières ONF en Hauts-de-France

    Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024

    … parcelle GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Habitats et biotopes. GEMET : autorisation administrative. Région : HAUTS-DE-FRANCE. GEMET : .

    • OGC:WFS
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  7. data.gouv.fr

    Zonages naturels en Hauts-de-France

    Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024

    … l'INPN GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 : Habitats et biotopes. GEMET : autorisation administrative. Région : HAUTS-DE-FRANCE.

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WFS
  8. data.gouv.fr

    Périmètre d'autorisation préalable de mise en location – Roubaix

    Métropole Européenne de LilleUpdated 21 Oct 2026

    … Roubaix. Catégories : Habitat, logement. Habitat, Logement : Zonages. Habitat, Logement : Périmètre. Habitat, Logement : Location. GEMET : autorisation administrative. GEMET : habitat.

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
    • OGC:WFS
  9. data.gouv.fr

    Périmètre d'autorisation préalable de mise en location

    Ville de RoubaixUpdated 28 Sept 2026

    Autorisation préalable de mise en location APML – permis de louer Périmètre concerné par l'APML . La ville de …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  10. data.gouv.fr

    Autorisations éoliennes en Bourgogne-Franche-Comté

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 3 May 2026

    Selon la règlementation en vigueur et les caractéristiques techniques de l'installation, une autorisation administrative est nécessaire pour …

    • CSV
    • ODS
    • HTML
  11. data.gouv.fr

    Communes étant soumises à autorisation de défrichement dans les hautes pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 12 Dec 2025

    … communes pour lesquelles tout défrichement est soumis à autorisation administrative. Sur le territoire des communes de la région …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Perimetre_attention_agrement_bureaux

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Jul 2018

    L’agrément est une autorisation administrative délivrée par l’État dans le cadre de sa politique d’aménagement …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Perimetre_attention_renforce_bureaux

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Jul 2018

    L’agrément est une autorisation administrative délivrée par l’État dans le cadre de sa politique d’aménagement …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Régime particulier de gestion forestière surfacique - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 24 Oct 2023

    … RTG), ou de fait sous régime spécial d'autorisation administrative de coupe (RSAAC) Contient les polygones représentant les …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Plans Simple de Gestion sylvicoles dans l'Orne en 2020

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Jan 2022

    … RTG), ou de fait sous régime spécial d'autorisation administrative de coupe (RSAAC). NE CONTIENT QUE LES PLANS …

  16. data.gouv.fr

    Plans Simples de Gestion sylvicole dans l'Orne en 2021

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 9 Oct 2023

    … RTG), ou de fait sous régime spécial d'autorisation administrative de coupe (RSAAC). NE CONTIENT QUE LES PLANS …

  17. data.gouv.fr

    Plans Simples de Gestion sylvicole dans l'Orne en 2019

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 9 Sept 2022

    … RTG), ou de fait sous régime spécial d'autorisation administrative de coupe (RSAAC). NE CONTIENT QUE LES PLANS …

  18. data.gouv.fr

    Plans Simples de Gestion sylvicoles dans l'Orne en 2022

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 3 Sept 2025

    … RTG), ou de fait sous régime spécial d'autorisation administrative de coupe (RSAAC). NE CONTIENT QUE LES PLANS …

  19. data.gouv.fr

    Plans Simples de Gestion sylvicole dans l'Orne en 2014

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 9 Sept 2022

    … RTG), ou de fait sous régime spécial d'autorisation administrative de coupe (RSAAC). NE CONTIENT QUE LES PLANS …

  20. data.gouv.fr

    Plans Simples de Gestion sylvicoles dans l'Orne en 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 2 Sept 2025

    … RTG), ou de fait sous régime spécial d'autorisation administrative de coupe (RSAAC). NE CONTIENT QUE LES PLANS …

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