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28 datasets for “administration-territoriale”
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (de l'administration territoriale de l’État d'Occitanie)
SGAR OccitanieUpdated 17 Oct 2023
Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (de l'administration territoriale de l …
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Déclaration du profil acheteur
Robert BALDOUpdated 6 Mar 2023
Marchés publics de la Mairie de Saint Prest
- CSV
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Sites de la région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Localisation des différents sites de la région Bretagne (sites administratifs, ports, aéroports, EMAT, gestion voies navigables...).
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- WFS
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Comités de secteur sur Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 20 May 2015
Instances de proximité, intermédiaires entre le niveau métropolitain et le niveau communal permettant d’organiser des échanges et …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Evolution des communes et EPCI du Gers entre 2002 et 2015
Département du GersUpdated 1 Mar 2016
-Traitement à partir de la base BANATIC (Base Nationale sur l'Intercommunalité) et de la couche géographique GEOFLA …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Evolution des communes et EPCI du Gers entre 2002 et 2015
Département du GersUpdated 1 Mar 2016
-Traitement à partir de la base BANATIC (Base Nationale sur l'Intercommunalité) et de la couche géographique GEOFLA …
- CSV
- JSON
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Comités de secteur sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 May 2015
Instances de proximité, intermédiaires entre le niveau métropolitain et le niveau communal permettant d’organiser des échanges et …
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- JSON
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Comités de secteur et communes de Rennes Métropole
Rennes MétropoleUpdated 20 May 2015
Instances de proximité, intermédiaires entre le niveau métropolitain et le niveau communal permettant d’organiser des échanges et …
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- JSON
- GEOJSON
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Comités de secteur et communes de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 May 2015
Instances de proximité, intermédiaires entre le niveau métropolitain et le niveau communal permettant d’organiser des échanges et …
- CSV
- JSON
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Espaces territoriaux des services de la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
S’appuyant sur une forte implantation locale de ses agent·e·s, actuellement réparti·e·s sur 30 …
- WMS
- WFS
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Adresses de Rennes Métropole renseignées par divers zonages
Rennes MétropoleUpdated 19 Feb 2026
Cette couche d'adresses est le résultat d'une intersection spatiale entre la couche des adresses du référentiel …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
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Adresses de Rennes Métropole renseignées par divers zonages
Rennes Métropole en accès libreUpdated 19 Feb 2026
Cette couche d'adresses est le résultat d'une intersection spatiale entre la couche des adresses du référentiel …
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- JSON
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REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)
GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015
Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …
- data.gouv.fr
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)
GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015
Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …
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REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)
GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015
Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …
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REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)
GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015
Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …
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REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)
GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015
Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …
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REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)
GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015
Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …
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REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)
GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015
Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …
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REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Général - 01/01/2013 - département du Bas-Rhin (67)
GéocatalogueUpdated 23 Apr 2015
Les périmètres de Maisons du Conseil Général (MCG) sont propres au Conseil Général du Bas-Rhin. Ils ont …