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25 datasets for “zone-conchylicole”

  1. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Plan POLMAR - Zones conchylicoles en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 21 Sept 2020

    Thème socio-économique Couche produite en 2019 dans le cadre de la production de l'atlas de sensibilité …

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  2. data.gouv.fr

    Liste des etablissements et des zones conchylicoles agrees CE

    Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 1 May 2021

    Les listes des établissements agréés dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles à …

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  3. data.gouv.fr

    zones conchylicoles

    DDTM MancheUpdated 30 Mar 2022

    Recensement, localisation et identification des zones de production ou de reparcage du département de la Manche (50) Source …

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  4. data.gouv.fr

    Zone conchylicole - réserve de pêche surfacique dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 17 Apr 2019

    Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole. Bivalves fouisseurs, c'est-à-dire les …

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  5. data.gouv.fr

    N_ZONES_CONCHYCOLES_S_085

    DDTM VendéeUpdated 12 Aug 2022

    N_ZONES_CONCHYCOLES_S_085

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  6. data.gouv.fr

    Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor

    DDTM Côtes d'ArmorUpdated 4 Aug 2026

    … energetique/Eau-et-milieux-aquatiques/Derogation-epandage-en-zones-conchylicoles, élaboré en concertation avec le comité régional de …

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  7. data.gouv.fr

    Interdiction d’épandage à moins de 500 mètres d’une zone conchylicole du finistère

    DDTM FinistèreUpdated 7 Mar 2022

    … situées à moins de 500 mètres d’une zone conchylicole (classement des zones de production de coquillages définies …

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  8. data.gouv.fr

    Sites conchylicoles du bassin Seine-Normandie

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 18 Jun 2024

    … Le registre des zones protégées contient notamment un registre des zones conchylicoles.

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  9. data.gouv.fr

    Classement sanitaire des zones de productions des coquillages bivalves fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 3 Feb 2023

    Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole sur le domaine public maritime (DPM) de …

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  10. data.gouv.fr

    Classement sanitaire des zones de production en CLAIRE de coquillages bivalves non fouisseurs sur le littoral de la Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 3 Feb 2023

    Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole en CLAIRE (claire : zone de production conchylicole …

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  11. data.gouv.fr

    Zones A Enjeu Sanitaire (ZAES) du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 4 May 2026

    … l'eau dans les zones de baignade et zones conchylicoles où elle est dégradée. Cette couche comporte les …

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  12. data.gouv.fr

    Lieux d'observation et de surveillance du réseau REMI

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 31 Jan 2025

    Le produit Surval "Inventaire des lieux actifs" présente l’inventaire des lieux programmés actuellement pour un suivi. Ils …

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  13. data.gouv.fr

    Emprises des bandes littorales de 200 m et 500m de protection des zones de production conchylicole

    DDTM MorbihanUpdated 20 Mar 2025

    … Des dérogations individuelles peuvent être accordées par le Préfet de département pour l’épandage en zones conchylicoles telles …

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  14. data.gouv.fr

    Sites conchylicoles du bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 8 Apr 2022

    … Elle liste les zones conchylicoles sur le bassin Seine-Normandie.

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  15. data.gouv.fr

    PAOT - Conchyliculture / Actions prévues en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025

    … groupement de zones conchylicoles concernées par au moins une action du PAOT. La carte ne présente que les …

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  16. data.gouv.fr

    Zones de protection des zones de production de coquillages d'Ille et Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 2 Apr 2021

    … interdisent les épandages à moins de 500m des zones conchylicoles et un recul de 500m pour la construction …

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  17. data.gouv.fr

    Zones sensibles dans le bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 23 Mar 2022

    … Elle liste les zones conchylicoles sur le bassin Seine-Normandie. La directive du conseil n°91/271/CEE …

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  18. data.gouv.fr

    Zones vulnérables dans le bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 23 Mar 2022

    … Elle liste les zones conchylicoles sur le bassin Seine-Normandie. La directive européenne n° 91/676/CEE du …

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  19. data.gouv.fr

    Sites de baignade du bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 4 Apr 2022

    … protection des habitats et des espèces comprenant les zones conchylicoles, les zones natura 2000 et les cours d …

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  20. data.gouv.fr

    Zones de protection des zones de production conchylicole vis à vis des épandages d'effluents agricoles en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … ces distances minimales d'épandage par rapport aux zones conchylicoles. Elle actualise et généralise à l'ensemble du …

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“zone-conchylicole” datasets · Open Data Finder