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28 datasets for “zone-conchylicole”
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Classement sanitaire des zones conchylicoles du Calvados
DDTM 14 - Délégation Mer et LittoralUpdated 6 Jan 2010
Lien vers la fiche source Classement sanitaire des zones de production de coquillages vivants pour le département du …
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Classement sanitaire des zones conchylicoles de Seine-Maritime
DDTM 76 - Délégation Mer et LittoralUpdated 16 Feb 2010
Lien vers la fiche source Classement sanitaire des zones de production de coquillages vivants pour le département de …
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[DREAL OCCITANIE] Plan POLMAR - Zones conchylicoles en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Sept 2020
Thème socio-économique Couche produite en 2019 dans le cadre de la production de l'atlas de sensibilité …
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Liste des etablissements et des zones conchylicoles agrees CE
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 1 May 2021
Les listes des établissements agréés dans les domaines de la conchyliculture et de l'aquaculture sont disponibles à …
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zones conchylicoles
DDTM MancheUpdated 30 Mar 2022
Recensement, localisation et identification des zones de production ou de reparcage du département de la Manche (50) Source …
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Zone conchylicole - réserve de pêche surfacique dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 17 Apr 2019
Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole. Bivalves fouisseurs, c'est-à-dire les …
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N_ZONES_CONCHYCOLES_S_085
DDTM VendéeUpdated 12 Aug 2022
N_ZONES_CONCHYCOLES_S_085
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Parcelles bénéficiant d'une autorisation de dérogation à l'épandage en zone conchylicole du département des Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 4 Aug 2026
… energetique/Eau-et-milieux-aquatiques/Derogation-epandage-en-zones-conchylicoles, élaboré en concertation avec le comité régional de …
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Interdiction d’épandage à moins de 500 mètres d’une zone conchylicole du finistère
DDTM FinistèreUpdated 7 Mar 2022
… situées à moins de 500 mètres d’une zone conchylicole (classement des zones de production de coquillages définies …
- INCONNU
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Sites conchylicoles du bassin Seine-Normandie
Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 18 Jun 2024
… Le registre des zones protégées contient notamment un registre des zones conchylicoles.
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Classement sanitaire des zones de productions des coquillages bivalves fouisseurs sur le domaine public maritime (DPM) de la Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 3 Feb 2023
Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole sur le domaine public maritime (DPM) de …
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Classement sanitaire des zones de production en CLAIRE de coquillages bivalves non fouisseurs sur le littoral de la Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 3 Feb 2023
Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole en CLAIRE (claire : zone de production conchylicole …
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Zones A Enjeu Sanitaire (ZAES) du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 4 May 2026
… l'eau dans les zones de baignade et zones conchylicoles où elle est dégradée. Cette couche comporte les …
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Lieux d'observation et de surveillance du réseau REMI
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 31 Jan 2025
Le produit Surval "Inventaire des lieux actifs" présente l’inventaire des lieux programmés actuellement pour un suivi. Ils …
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Emprises des bandes littorales de 200 m et 500m de protection des zones de production conchylicole
DDTM MorbihanUpdated 20 Mar 2025
… Des dérogations individuelles peuvent être accordées par le Préfet de département pour l’épandage en zones conchylicoles telles …
- MAPINFO TAB
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Sites conchylicoles du bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 8 Apr 2022
… Elle liste les zones conchylicoles sur le bassin Seine-Normandie.
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96944abf-2b47-4d64-b897-b59752267310
IfremerUpdated 15 May 2025
… Cette donnée représente la fermeture des zones conchylicoles pour cause de TIAC à norovirus: Localisation et durée (cumulée …
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PAOT - Conchyliculture / Actions prévues en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
… groupement de zones conchylicoles concernées par au moins une action du PAOT. La carte ne présente que les …
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Zones de protection des zones de production de coquillages d'Ille et Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 2 Apr 2021
… interdisent les épandages à moins de 500m des zones conchylicoles et un recul de 500m pour la construction …
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Zones sensibles dans le bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 23 Mar 2022
… Elle liste les zones conchylicoles sur le bassin Seine-Normandie. La directive du conseil n°91/271/CEE …
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