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Search results for verbalisation

Filtersdata.gouv.fr

14 datasets for “verbalisation”

  1. data.gouv.fr

    Zone de vidéo-verbalisation - Tours

    Ville de ToursUpdated 6 Dec 2024

    Cartographie des zones de vidéo verbalisation

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Panneaux des zones de vidéo-verbalisation - Tours

    Ville de ToursUpdated 19 Oct 2023

    Géolocalisation des panneaux des zones de vidéo-verbalisation sur le centre ville de Tours

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  3. data.gouv.fr

    Verbalisations de la Police Municipale - Tours

    Ville de ToursUpdated 10 Oct 2023

    Le jeu de données reprend l’intégralité des verbalisations effectuées par l’ensemble des agents de la Police …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  4. data.gouv.fr

    Liste des collectivités territoriales utilisant la verbalisation électronique en France

    Ministère de l'intérieurUpdated 27 Nov 2015

    Le fichier recense les services verbalisateurs des collectivités territoriales françaises utilisant la verbalisation électronique. Le fichier contient notamment …

  5. data.gouv.fr

    Verbalisations à partir de 2020 - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026

    Ce jeu de données contient les verbalisations effectuées par les agents de la Police Municipale à partir de …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Verbalisations

    Ville de ParisUpdated 28 Oct 2026

    … Ces données de verbalisation sont communiquées sous réserve des procédures en cours devant l'autorité judiciaire. Les données …

    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Montant des Forfaits Post Stationnement à Digne-les-Bains

    Ville de Digne-les-BainsUpdated 18 Feb 2020

    Liste des Forfaits Post Stationnement enregistrés par la Police Municipale de Digne-les-Bains. Ce fichier permet de …

    • CSV
    • ODS
    • XLS
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Liste des infractions en vigueur de la nomenclature NATINF - Ville de Clermont-Ferrand

    Clermont Auvergne MétropoleUpdated 13 Jul 2026

    Le jeu de donnée contient l’ensemble des infractions pénales, douanières et fiscales en vigueur recensées dans la …

    • CSV
    • JSON
  9. data.gouv.fr

    Radars automatiques : bilans annuels du nombre de flashs

    DELETED DELETEDUpdated 18 Feb 2019

    … de verbaliser les poids lourds sur leur vitesse limite autorisée spécifique. - Les radars tronçons qui verbalise les excès …

    • CSV
  10. data.gouv.fr

    15073 - Bilan de l’emploi d’étrangers sans titre - État 4001- Index 94 - Nombre de personnes mises en cause pour emploi d’étrangers sans titre de travail par service de contrôle

    Ministère de l'intérieurUpdated 19 Aug 2015

    Les services de la police aux frontières sont les premiers verbalisateurs avec 1 582 personnes mises en cause …

    • XLS
  11. data.gouv.fr

    Autorisations d'Urbanisme - Historique

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    … Elle contrôle leur mise en œuvre et verbalise les travaux sans autorisation ou non conformes aux autorisations délivrées …

    • CSV
    • JSON
  12. data.gouv.fr

    Autorisations d'urbanisme - 6 derniers mois

    Ville de ParisUpdated 13 Nov 2026

    … Elle contrôle leur mise en œuvre et verbalise les travaux sans autorisation ou non conformes aux autorisations délivrées …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Demandes d'autorisation et décisions d'urbanisme de Nantes Métropole

    Nantes MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Elles contrôlent leur mise en œuvre et verbalisent les travaux sans autorisation ou non conformes aux autorisations délivrées …

    • CSV
    • JSON
  14. data.gouv.fr

    Zone à Trafic Limité dans Paris

    Victor AlexandreUpdated 13 Jan 2025

    … La verbalisation ne sera mise en œuvre qu’à la fin de cette phase pédagogique, en 2025, en …

    • GEOJSON
“verbalisation” datasets · Open Data Finder