Search results for transito
Filtersdata.gouv.fr
Portal
45 datasets for “transito”
- data.gouv.fr
2013-25 - Admission au séjour des ressortissants des dix nouveaux États membres soumis à dispositions transitoires (métropole)
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
Admission au séjour : Analyse de l'immigration selon les motifs (Les orientations de la politique de l’immigration)
- XLS
- data.gouv.fr
2014-14 - Admission au séjour des ressortissants des nouveaux États membres soumis à dispositions transitoires
Ministère de l'intérieurUpdated 5 Nov 2014
La population étrangère établie en France métropolitaine
- XLS
- data.gouv.fr
Conseillers du CESER 2016-2017 – période transitoire
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
La liste présentée est une liste transitoire, car comme l’ensemble des CESER, le CESER Hauts-de-France …
- WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
- data.gouv.fr
15014 - Admission au séjour des ressortissants des nouveaux États membres soumis à dispositions transitoires
Ministère de l'intérieurUpdated 11 Aug 2015
Analyse des flux selon les motifs : des évolutions différenciées selon les motifs de délivrance
- XLS
- data.gouv.fr
Communes en zone de montagne, non classées en ZRR, mais bénéficiant du dispositif ZRR pour une période transitoire de 3 ans
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Jul 2017
… bénéficier des effets du dispositif pour une période transitoire de 3 ans, soit jusqu'au 30/06/2020.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Initiatives d’urbanisme transitoire
Région Île-de-FranceUpdated 29 Nov 2024
… la Région soutient les collectivités, aménageurs ou associations dont les projets d'urbanisme transitoire permettent de redonner vie …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Sites d'urbanisme transitoire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 29 Jul 2026
… Plus d'informations et l'Atlas de sites d'urbanisme transitoire sont disponibles sur la [page dédiée de …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
Place de dépôts de bois dans le département de la Haute-Marne.
DDT Haute-MarneUpdated 14 Mar 2026
… Une place de dépôt est une zone organisée pour stocker transitoirement les bois (grumes ou bois enstérés) en …
- MAPINFO TAB
- data.gouv.fr
Mise en œuvre du SRADDET dans les Plans locaux d'urbanisme et les cartes communales
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 30 Jul 2026
… Ces guides ne s’appliquent officiellement qu’à certaines communes de la région et seulement à titre transitoire …
- data.gouv.fr
Taux de chômage en Pays de la Loire, en moyenne trimestrielle
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Aug 2026
… L’introduction de la Déclaration sociale nominative (DSN) en remplacement du bordereau récapitulatif de cotisations (BRC) peut transitoirement …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Zonage France Ruralités Revitalisation (FRR)
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 20 Feb 2026
… de finances pour 2025 a prévu une mesure transitoire : certaines communes anciennement classées en ZRR continuent de bénéficier …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DCSMM2024_D11C1.2 Distribution spatiale des émissions annuelles des sons impulsifs tous niveaux pouvant entraîner un risque de dérangement pour les années 2016 à 2021
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
Les sons impulsifs ou transitoires de courte durée et de forte intensité constituent l’un des critères de …
- WWW:LINK
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DCSMM2024_D11C1.3 Distribution spatiale des émissions impulsives de niveaux acoustiques forts à très forts (occurrence annuelle) pour les années 2016 à 2021
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
Les sons impulsifs ou transitoires de courte durée et de forte intensité constituent l’un des critères de …
- WWW:LINK
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DCSMM2018 - D11C1.2 - Distribution spatiale des émissions impulsives (occurrence annuelle) pour l’année 2016
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
Les sons impulsifs ou transitoires de courte durée et de forte intensité constituent l’un des critères de …
- WMS
- WFS
- WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
- data.gouv.fr
Friches agricoles potentielles dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 17 Dec 2019
… Elle est dans un état transitoire où une végétation spontanée s’y développe et tend à évoluer à …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DCSMM2018 - D11C1.3 - Distribution spatiale des émissions impulsives de niveaux acoustiques forts à très forts (occurrence annuelle) pour l’année 2016
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
Les sons impulsifs ou transitoires de courte durée et de forte intensité constituent l’un des critères de …
- WMS
- WFS
- WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
- data.gouv.fr
Programme européen Objectif 2 - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 9 Mar 2015
… 20 = commune entièrement en objectif 2 / 21 = commune partiellement en objectif 2 / 12 = commune en soutien transitoire, ex …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Part des véhicules à faible émission de l’administration parisienne
Ville de ParisUpdated 2 Dec 2024
… les renouvellements s’orienteront prioritairement et de manière transitoire vers des propositions à faible émissions en gaz à …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Zones de protection du patrimoine architectural urbain et paysager dans le Gard
DDTM GardUpdated 1 Aug 2012
… à cette date font l'objet de mesures transitoires..Il s'agit de servitudes d'utilité publique (SUP …
- INCONNU
- data.gouv.fr
15055 - Premiers titres de séjour communautaires et titres - Espace économique européen
Ministère de l'intérieurUpdated 2 Feb 2016
… d’un nouvel État membre soumis à période transitoire qui souhaitent exercer une activité professionnelle et ont obtenu …
- XLS