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15 datasets for “ptz”

  1. data.gouv.fr

    Liste des zones PTZ+ et PINEL

    DELETED DELETEDUpdated 3 Mar 2017

    Découvrez la liste des zones éligibles pour le PTZ ( Pret à Taux Zero) et la loi Pinel, ville …

  2. data.gouv.fr

    Liste des zones PTZ et Pinel

    DELETED DELETEDUpdated 3 Mar 2017

    Découvrez la liste des zones éligibles pour le PTZ ( Pret à Taux Zero) et la loi Pinel, ville …

    • XLSX
  3. data.gouv.fr

    Base de données PTZ (prêt à taux zéro)

    DELETED DELETEDUpdated 12 Apr 2017

    … l’opération, les durées, montants et taux du PTZ de l’ensemble des prêts de l’opération, ou …

  4. data.gouv.fr

    Base de données PTZ (prêt à taux zéro)

    DELETED DELETEDUpdated 17 May 2018

    … l’opération, les durées, montants et taux du PTZ de l’ensemble des prêts de l’opération, ou …

  5. data.gouv.fr

    Base de données PTZ (prêts à taux zéro)

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 12 Apr 2022

    … l’opération, les durées, montants et taux du PTZ de l’ensemble des prêts de l’opération, ou …

    • DOC
    • CSV
    • XLS
  6. data.gouv.fr

    Base de données éco-PTZ (éco-prêt à taux zéro)

    Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 12 Apr 2022

    La base des éco-prêts à taux zéro recense depuis 2009 les données relatives aux opérations financées par …

    • DOC
    • CSV
  7. data.gouv.fr

    Le plan de transformation des zones commerciales (PTZC)

    Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026

    Le commerce fait face à des mutations profondes (croissance continue du commerce électronique, évolution des habitudes de consommation …

    • CSV
    • PDF
  8. data.gouv.fr

    Logement - Liste des communes selon le zonage ABC

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Jun 2026

    … périmètre géographique d'éligibilité du PTZ dans l'ancien et plafonds de ressources et plafonds de prix d …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Liste des communes selon le zonage ABC

    Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Jul 2026

    … périmètre géographique d'éligibilité du PTZ dans l'ancien et plafonds de ressources et plafonds de prix d …

    • CSV
    • XLSX
    • PDF
  10. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Zonages A/B/C applicables à certaines aides au logement

    DREAL OccitanieUpdated 12 Feb 2026

    … Figurent parmi ces dispositifs notamment l’investissement locatif, le logement intermédiaire, le Prêt à Taux Zéro (PTZ), le …

    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Prêt social location accession (PSLA) financé en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 24 Apr 2025

    … contrat de location-accession, aux plafonds de ressources PTZ ( ancien dispositif). - Le périmètre étudié est la région Bretagne.

    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Les aides de l’État à l'accession à la propriété

    Cour des comptesUpdated 4 Sept 2017

    … sociale (PAS), le prêt à taux zéro renforcé (PTZ+) et le prêt social de location-accession (PSLA). Dans …

    • CSV
  13. data.gouv.fr

    Zonage ABC pour les communes de la région Auvergne-Rhône-Alpes - Pinel 2025

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Sept 2025

    … taux de TVA réduit à 10% en zones A et B1. - Prêt à Taux Zéro (PTZ) : plafonds de …

    • ZIP
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Guide ANC-SOL-2026 : Sélection d'un système d'assainissement non collectif selon la nature du sol

    faouzi barikaUpdated 16 Jun 2026

    … TVA 10 %, ANAH, agences de l'eau, éco-PTZ * Liste d'exemples de micro stations d'épuration agréées …

    • PDF
  15. data.gouv.fr

    Zonage ABC en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … fine de ménages locataires, de bénéficier de ce dispositif. • PTZ (Prêt à taux zéro) : Les conditions de ressou

    • WMS
    • WFS
“ptz” datasets · Open Data Finder