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15 datasets for “ptz”
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Liste des zones PTZ+ et PINEL
DELETED DELETEDUpdated 3 Mar 2017
Découvrez la liste des zones éligibles pour le PTZ ( Pret à Taux Zero) et la loi Pinel, ville …
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Liste des zones PTZ et Pinel
DELETED DELETEDUpdated 3 Mar 2017
Découvrez la liste des zones éligibles pour le PTZ ( Pret à Taux Zero) et la loi Pinel, ville …
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Base de données PTZ (prêt à taux zéro)
DELETED DELETEDUpdated 12 Apr 2017
… l’opération, les durées, montants et taux du PTZ de l’ensemble des prêts de l’opération, ou …
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Base de données PTZ (prêt à taux zéro)
DELETED DELETEDUpdated 17 May 2018
… l’opération, les durées, montants et taux du PTZ de l’ensemble des prêts de l’opération, ou …
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Base de données PTZ (prêts à taux zéro)
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 12 Apr 2022
… l’opération, les durées, montants et taux du PTZ de l’ensemble des prêts de l’opération, ou …
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Base de données éco-PTZ (éco-prêt à taux zéro)
Ministère de la Cohésion des territoiresUpdated 12 Apr 2022
La base des éco-prêts à taux zéro recense depuis 2009 les données relatives aux opérations financées par …
- DOC
- CSV
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Le plan de transformation des zones commerciales (PTZC)
Agence nationale de la cohésion des territoiresUpdated 21 Jul 2026
Le commerce fait face à des mutations profondes (croissance continue du commerce électronique, évolution des habitudes de consommation …
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Logement - Liste des communes selon le zonage ABC
Région Île-de-FranceUpdated 5 Jun 2026
… périmètre géographique d'éligibilité du PTZ dans l'ancien et plafonds de ressources et plafonds de prix d …
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- JSON
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Liste des communes selon le zonage ABC
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 3 Jul 2026
… périmètre géographique d'éligibilité du PTZ dans l'ancien et plafonds de ressources et plafonds de prix d …
- CSV
- XLSX
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[DREAL OCCITANIE] Zonages A/B/C applicables à certaines aides au logement
DREAL OccitanieUpdated 12 Feb 2026
… Figurent parmi ces dispositifs notamment l’investissement locatif, le logement intermédiaire, le Prêt à Taux Zéro (PTZ), le …
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Prêt social location accession (PSLA) financé en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 24 Apr 2025
… contrat de location-accession, aux plafonds de ressources PTZ ( ancien dispositif). - Le périmètre étudié est la région Bretagne.
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- WFS
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Les aides de l’État à l'accession à la propriété
Cour des comptesUpdated 4 Sept 2017
… sociale (PAS), le prêt à taux zéro renforcé (PTZ+) et le prêt social de location-accession (PSLA). Dans …
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Zonage ABC pour les communes de la région Auvergne-Rhône-Alpes - Pinel 2025
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Sept 2025
… taux de TVA réduit à 10% en zones A et B1. - Prêt à Taux Zéro (PTZ) : plafonds de …
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- WMS
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Guide ANC-SOL-2026 : Sélection d'un système d'assainissement non collectif selon la nature du sol
faouzi barikaUpdated 16 Jun 2026
… TVA 10 %, ANAH, agences de l'eau, éco-PTZ * Liste d'exemples de micro stations d'épuration agréées …
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Zonage ABC en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… fine de ménages locataires, de bénéficier de ce dispositif. • PTZ (Prêt à taux zéro) : Les conditions de ressou
- WMS
- WFS