Search results for parcellaire-cadastral
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19 datasets for “parcellaire-cadastral”
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Plan parcellaire de Paris de la fin du XIXe Siècle
Updated 18 Nov 2019
à développer
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Limites cadastrales de la Polynésie française en RGPF par île et commune - Format DXF
Section Cadastre-Topographie de la Polynésie françaiseUpdated 17 Mar 2022
Limites cadastrales de la Polynésie française à la date du 13 janvier 2022, exprimées dans le système de …
- DXF
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Parcelles historiques - CCPOP
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
… millésime 2001. **Source :** Direction générale des Finances Publiques – Parcellaire cadastral : 2001-2019 Données cartographiques mises à disposition par …
- SHAPEFILE (ZIP)
- data.gouv.fr
Zone de préemption des Espaces naturels sensibles du département du Morbihan
Département du MorbihanUpdated 15 May 2019
Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit …
- SHAPE
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Périmètres des 6 directions de quartier de la Ville de Rennes
Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 May 2022
… fait l'objet d'une mise à jour pour tenir compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).
- CSV
- JSON
- ZIP
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Domaine public
Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024
… différence entre le parcellaire cadastré des Hauts-de-France (domaine privé cadastré des particuliers, entreprises et collectivités territoriales …
- OGC:WMS
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Limites communales référentielles de Rennes Métropole (polylignes)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Apr 2022
… mise à jour en 2022 en lien avec la mise en production de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique.
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain
Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024
… Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit …
- WEB PAGE
- ARCGIS GEOSERVICES REST API
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- ZIP
- GEOJSON
- KML
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Parcellaire Express (PCI)
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Sept 2026
Le produit Parcellaire Express (PCI) contient les informations relatives au parcellaire cadastral. Il s’agit d’une base …
- HTML
- SHAPEFILE
- WMTS
- WMS
- WFS
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Limites communales référentielles de Rennes Métropole (polygones)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Apr 2022
… mise à jour en 2022 en lien avec la mise en production de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique.
- CSV
- JSON
- ZIP
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Cantons d'Ille-et-Vilaine
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 May 2022
… Rennes Métropole ont été retouchés suite à la prise en compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).
- CSV
- JSON
- ZIP
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Circonscriptions d'Ille-et-Vilaine
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022
… Rennes Métropole ont été retouchés suite à la prise en compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).
- CSV
- JSON
- ZIP
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Parcelles grevées d'alignement sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025
… Le croisement de cette information surfacique avec le parcellaire cadastral génère la base de données métropolitaines complémentaire des …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Circonscriptions sur les communes de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022
… Rennes Métropole ont été retouchés suite à la prise en compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).
- CSV
- JSON
- ZIP
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Cantons sur les communes de Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 May 2022
… Rennes Métropole ont été retouchés suite à la prise en compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).
- CSV
- JSON
- ZIP
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Inventaire historique des anciens sites industriels et activités de service (BASIAS)
Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024
… certaines Communes et Agglomérations à l'échelle du parcellaire cadastral et avec une meilleure exhaustivité. GEMET - INSPIRE themes …
- OGC:WMS
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Périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025
… sous forme de point - information simplifiée) avec le parcellaire cadastral génère la base de données complémentaire des « parcelles …
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Localisation simplifiée des périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole
Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025
… sous forme de point - information simplifiée) avec le parcellaire cadastral génère la base de données métropolitaines complémentaire des …
- CSV
- JSON
- ZIP
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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole - Mise à jour n°9 (MJ9)
Rennes Métropole en accès libreUpdated 24 Sept 2026
… les fonds de plans du bâti et du parcellaire cadastral ©DGFiP de 2017. Ce fond de plan de …
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