Skip to content
Open Data Finder

Search results for parcellaire-cadastral

Filtersdata.gouv.fr

19 datasets for “parcellaire-cadastral”

  1. data.gouv.fr

    Plan parcellaire de Paris de la fin du XIXe Siècle

    Updated 18 Nov 2019

    à développer

  2. data.gouv.fr

    Limites cadastrales de la Polynésie française en RGPF par île et commune - Format DXF

    Section Cadastre-Topographie de la Polynésie françaiseUpdated 17 Mar 2022

    Limites cadastrales de la Polynésie française à la date du 13 janvier 2022, exprimées dans le système de …

    • DXF
  3. data.gouv.fr

    Parcelles historiques - CCPOP

    Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025

    … millésime 2001. **Source :** Direction générale des Finances Publiques – Parcellaire cadastral : 2001-2019 Données cartographiques mises à disposition par …

    • SHAPEFILE (ZIP)
  4. data.gouv.fr

    Zone de préemption des Espaces naturels sensibles du département du Morbihan

    Département du MorbihanUpdated 15 May 2019

    Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit …

    • SHAPE
  5. data.gouv.fr

    Périmètres des 6 directions de quartier de la Ville de Rennes

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 5 May 2022

    … fait l'objet d'une mise à jour pour tenir compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  6. data.gouv.fr

    Domaine public

    Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024

    … différence entre le parcellaire cadastré des Hauts-de-France (domaine privé cadastré des particuliers, entreprises et collectivités territoriales …

    • OGC:WMS
  7. data.gouv.fr

    Limites communales référentielles de Rennes Métropole (polylignes)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Apr 2022

    … mise à jour en 2022 en lien avec la mise en production de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  8. data.gouv.fr

    Périmètres des Zones de préemption au titre des ENS (ZPENS) dans l'Ain

    Département de l'AinUpdated 14 Mar 2024

    … Les Zones de préemption sont numérisées à partir du parcellaire cadastral de la DGFIP. Elles constituent un droit …

    • WEB PAGE
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • CSV
    • ZIP
    • GEOJSON
    • KML
  9. data.gouv.fr

    Parcellaire Express (PCI)

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Sept 2026

    Le produit Parcellaire Express (PCI) contient les informations relatives au parcellaire cadastral. Il s’agit d’une base …

    • HTML
    • PDF
    • SHAPEFILE
    • WMTS
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Limites communales référentielles de Rennes Métropole (polygones)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 28 Apr 2022

    … mise à jour en 2022 en lien avec la mise en production de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Cantons d'Ille-et-Vilaine

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 May 2022

    … Rennes Métropole ont été retouchés suite à la prise en compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  12. data.gouv.fr

    Circonscriptions d'Ille-et-Vilaine

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022

    … Rennes Métropole ont été retouchés suite à la prise en compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Parcelles grevées d'alignement sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    … Le croisement de cette information surfacique avec le parcellaire cadastral génère la base de données métropolitaines complémentaire des …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Circonscriptions sur les communes de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 11 May 2022

    … Rennes Métropole ont été retouchés suite à la prise en compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Cantons sur les communes de Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 May 2022

    … Rennes Métropole ont été retouchés suite à la prise en compte de la Représentation Parcellaire Cadastrale Unique (RPCU).

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  16. data.gouv.fr

    Inventaire historique des anciens sites industriels et activités de service (BASIAS)

    Géo2FranceUpdated 19 Aug 2024

    … certaines Communes et Agglomérations à l'échelle du parcellaire cadastral et avec une meilleure exhaustivité. GEMET - INSPIRE themes …

    • OGC:WMS
  17. data.gouv.fr

    Périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    … sous forme de point - information simplifiée) avec le parcellaire cadastral génère la base de données complémentaire des « parcelles …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Localisation simplifiée des périmètres des Plans Généraux d'Alignement (PGA) sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 4 Aug 2025

    … sous forme de point - information simplifiée) avec le parcellaire cadastral génère la base de données métropolitaines complémentaire des …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  19. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole - Mise à jour n°9 (MJ9)

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 24 Sept 2026

    … les fonds de plans du bâti et du parcellaire cadastral ©DGFiP de 2017. Ce fond de plan de …

    • CSV
    • JSON
“parcellaire-cadastral” datasets · Open Data Finder