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2,756 datasets for “official”
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Paris 2024 - Boutiques officielles
Ministère chargé des SportsUpdated 27 Jun 2024
Ce jeu de données recense les principales informations relatives aux boutiques officielles on-site et off-site de …
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Sites de parapente officiels FFVL de l'Yonne
DELETED DELETEDUpdated 28 Jun 2020
Sites officiels labellisés FFVL du département de l'Yonne
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Code Officiel Géographique 2024
Marc Le BihanUpdated 30 Dec 2024
Code Officiel Géographique de l'INSEE auquel est ajouté, en regard de chaque commune : - sa strate communale - le …
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Nomenclature des voies, libellés officiels et en Occitan - Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 9 Nov 2020
Nomenclature des voies, libellés officiels et en Occitan
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Associations - Créations au journal officiel (Morbihan)
Ville de LanesterUpdated 16 Jun 2021
Les annonces associations et fondations (JOAFE) ainsi que les dépôts des comptes annuels des associations (DCA)
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Code officiel géographique
Alexandre LexmanUpdated 9 Mar 2016
Le code officiel géographique, issue des données de l'INSEE, au [format datapackage ](http://dataprotocols.org/data-packages …
- DATAPACKAGE
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Base officielle des codes postaux des Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 31 Dec 2020
Liste des communes de la Région des Pays de la Loire. * * *
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Inventaire du matériel parasportif dans les clubs des Pays de la Loire (officiel)
Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026
Recensement du matériel sportif para sportif au sein des clubs de la Région des Pays de la Loire.
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Bulletin Officiel du ministère de l'intérieur (BOMI)
Ministère de l'intérieurUpdated 19 Jul 2024
Ce jeu de données renvoie aux éditions successives du Bulletin Officiel du Ministère de l'Intérieur (BOMI) depuis …
- HTML
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Archives des résultats des contrôles officiels sanitaires "Alim'confiance"
Christian QuestUpdated 7 Mar 2018
… en opendata sur https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/resultats-des-controles-officiels-sanitaires-dispositif-dinformation-alimconfiance/
- CSV
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Nominations publiées au Journal Officiel
DELETED DELETEDUpdated 3 Sept 2022
Ce jeu de données recense les décisions de nomination publiées au Journal Officiel. Elles sont obtenues par le …
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Réserves d'or officielles
Updated 20 Aug 2015
Quelles sont les réserves officielles d'or des différents pays membres de l'Union Européenne et de la …
- PNG
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Base officielle des codes postaux en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 1 Dec 2025
Base officielle des codes postaux de la Région des Pays de la Loire, enrichie du libelle INSEE de …
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Agreste - Enquête sur les signes officiels de la qualité et de l’origine
Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaireUpdated 2 Oct 2025
Nombre de gestionnaires, nombre de signes officiels gérés, production en quantité et en valeur, chiffre d’affaires, volumes …
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Textes officiels de la Fonction publique Territoriale en 1995_ARCHIVES
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 9 Jul 2024
Liste de textes officiels concernant la Fonction Publique Territoriale en 1995 Ce fichier contient les lois, article par …
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Code officiel géographique Insee 2022 : Haute-Garonne
Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open DataUpdated 7 Jun 2022
Cette page propose des données issues du Code officiel géographique partagées par l'Insee (au 1er janvier 2022 …
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Officiel de la voirie de la CCPOP_Voie
Communauté de Communes du Pays d'Orange en ProvenceUpdated 26 Mar 2025
Ce document a pour but de recenser toutes les voies présentes sur le territoire de la Communauté de …
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Liste des sites officiels faisant appel à des domaines externes
Julien BouquillonUpdated 7 Oct 2020
Ce fichier liste les sites internet publics et tous les appels effectués sur des domaines externes, lorsqu'ils …
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Décrets de naturalisation publiés au Journal officiel (2016-2026)
France Naturalisation InfosUpdated 13 Nov 2026
Liste des décrets relatifs à la naturalisation française publiés au Journal officiel depuis 2016, extraite de l'API …
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Bulletin Officiel des Finances Publiques - Impôts
Ministères économiques et financiersUpdated 12 Nov 2026
BOFiP-Impôts contient les commentaires administratifs des dispositions législatives et réglementaires de portée fiscale, les décisions de rescrit …
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