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Search results for occupational information

Filtersdata.gouv.fr

726 datasets for “occupational information”

  1. data.gouv.fr

    Occupation du sol - CA Vichy Communauté - 2010

    Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 28 May 2025

    Type d'occupation du sol en 2010 à l'échelle cadastrale

    • WWW:DOWNLOAD:ESRI SHAPEFILE
    • OGC:WMS
    • OGC:WFS
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  2. data.gouv.fr

    Test MOISSONNAGE

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 30 Jan 2026

    Métadonnée de test

    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Occupation du sol - Parc Naturel Régional Vercors - mutation 1994/2005

    Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 2 Jul 2025

    Base de données des évolutions entre 1994 et 2005 de l'occupation du sol pour le territoire du …

    • WWW:DOWNLOAD:ESRI SHAPEFILE
    • OGC:WMS
  4. data.gouv.fr

    PLUi-OD-Secteurs d'informations sur les sols

    Métropole Européenne de LilleUpdated 29 Sept 2026

    … Plan d'occupation des sols. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plan local d'urbanisme. Aménagement, Urbanisme, Foncier : Plu. Aménagement, Urbanisme …

    • OGC API FEATURES
    • OGC:WMS
  5. data.gouv.fr

    Mode d'occupation des sols - Grand Clermont - 2011

    Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 28 May 2025

    Base de données de l'occupation du sol (MOS Grand Clermont) 2011 pour le territoire de Clermont-Ferrand …

    • OGC:WMS
  6. data.gouv.fr

    Etablissements PPI de la campagne 2018 informations sur les risques industriels majeurs en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 30 Sept 2019

    Etablissements concernés par un PPI en 2018. Campagne d'information de 2018

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    Mode d'occupation des sols - Grand Clermont - 2020

    Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 28 May 2025

    Base de données de l'occupation du sol (MOS Grand Clermont) 2020 pour le territoire de Clermont-Ferrand …

    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
    • OGC:WMS
  8. data.gouv.fr

    Occupation du sol - Parc Naturel Régional du Vercors - 1994

    Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 2 Jul 2025

    Base thématique d'occupation des sols pour le territoire du Parc Naturel Régional du Vercors réalisés en 2006 …

    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
    • WWW:DOWNLOAD:ESRI SHAPEFILE
    • OGC:WMS
  9. data.gouv.fr

    [CES OSO - THEIA] OSO 2018 vecteur - Occupation du sol : classification (vecteur) sur la région Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 6 Jul 2026

    Vectorisation du millésime 2018 de la carte d'occupation des sols raster. Donnée raster : https://catalogue.picto-occitanie …

    • ZIP
  10. data.gouv.fr

    Occupation du sol - Parc Naturel Régional du Vercors - 2005

    Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 2 Jul 2025

    Base thématique d'occupation des sols pour le territoire du Parc Naturel Régional du Vercors réalisés en 2006 …

    • WWW:DOWNLOAD:ESRI SHAPEFILE
    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
    • OGC:WMS
  11. data.gouv.fr

    Mode d'occupation des sols - Grand Clermont - Mutation 2011/2020

    Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information GéographiqueUpdated 28 May 2025

    Base de données des évolutions entre 2011 et 2020 de l'occupation du sol (MOS Grand Clermont) pour …

    • WWW:DOWNLOAD-1.0-HTTP--DOWNLOAD
    • OGC:WMS
  12. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort

    DDT Territoire-de-BelfortUpdated 15 Nov 2024

    … Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  13. data.gouv.fr

    Périmètres PPI de la campagne 2018 informations sur les risques industriels majeurs en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 30 Sept 2019

    Le PPI est un plan qui permet de gérer les moyens de secours en cas d'accident dans …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  14. data.gouv.fr

    Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANGEOT, 27 mai 2013,Territoire de Belfort

    DDT Territoire-de-BelfortUpdated 15 Nov 2024

    … Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGEOT. Ce PLU est numérisé conformément aux …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
  15. data.gouv.fr

    Occupation du Sol 2005 (Nord - Pas-de-Calais)

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Mode d'occupation des sols en Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2005. Base de données construite …

    • SHP
    • WWW:DOWNLOAD:X-GIS/X-SHAPEFILE
  16. data.gouv.fr

    Occupation du Sol 2009 (Nord - Pas-de-Calais)

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Mode d'occupation des sols en Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2009. Base de données construite …

    • SHP
    • WWW:DOWNLOAD:X-GIS/X-SHAPEFILE
  17. data.gouv.fr

    Base de données d'occupation du sol 2008 CIGAL

    CIGAL (Coopération pour l’Information Géographique en Alsace)Updated 10 Dec 2018

    … Base de données d'occupation du sol 2008 (BdOCS2008-CIGAL) - Alsace La base de données géographiques de l …

    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Occupation du sol 2005 (Nord - Pas-de-Calais)

    Région Hauts-de-FranceUpdated 17 Jun 2024

    Mode d'occupation des sols en Nord - Pas-de-Calais pour l'année 2005. Base de données construite …

    • OGC:WMS
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • WWW:LINK-1.0-HTTP--RELATED
  19. data.gouv.fr

    Dossier d'autorisation d'occupation du sol

    Bordeaux MétropoleUpdated 13 Nov 2026

    … d'occupation du sol, par type, sous-type et commune. Pour chaque dossier, sont proposées différentes informations de …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    Espaces terrestres (France et pays riverains)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 5 Apr 2017

    Espaces terrestres de l'Europe occidentale (dont îles de France métropolitaine) et délimitations administratives

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