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Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort
Published by DDT Territoire-de-Belfort
About this dataset
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.