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44 datasets for “notaires”
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AB2C Notaires
INF'ELECUpdated 12 Jan 2022
2 bornes de 22KW sur le parking, ouvert au publique
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Loi croissance notaire - Objectifs des zones d'installations libres
Caisse des DépôtsUpdated 22 Aug 2024
Afin d’assurer un rythme d’installation compatible avec une augmentation progressive du nombre de professionnels dans chacune …
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Loi Croissance Notaire - Zones d'installation
Caisse des DépôtsUpdated 22 Aug 2024
Le jeu de données présente la liste des zones d'installations pour la profession de notaires sur les …
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Securecharge - Notaires FABRE & CHALLEIL
SECURECHARGEUpdated 14 Dec 2023
Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Infrastructures de recharge pour véhicules électriques" disponible sur le …
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Répertoire de notaires des Alpes-de-Haute-Provence (1312-1934)
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
Les archives notariales constituent le plus riche fonds conservé aux Archives départementales des Alpes-de-Haute-Provence (22 …
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Registres de notaires numérisés par les archives départementales de la Drôme
La DrômeUpdated 5 Aug 2022
Les archives départementales de la Drôme conservent près de 34 000 registres de minutes de notaires, dont les …
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Rapport IGF (Professions réglementées) | Commentaires de la Chambre des Notaires de Paris sur la partie relative au Notariat
Chambre des Notaires de ParisUpdated 16 Feb 2016
… Cette contribution du notariat tend à rétablir la réalité des missions exercées par les notaires et leurs offices …
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Prix immobilier et revenu dans les agglomérations françaises
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 6 Feb 2016
… Friggit, avril 2010, paru dans la note de conjoncture des Notaires de France.
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Prix immobilier et revenu dans les villes d'Ile-de-France
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 13 Feb 2016
… Friggit, janvier 2010, paru dans la note de conjoncture des Notaires de France.
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Assiette des droits de mutation immobiliers
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 17 Mar 2025
Assiette des droits de mutation immobiliers (parfois improprement appelés ["frais de notaire"](http://www.igedd.developpement-durable.gouv …
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Tendance des prix immobiliers à 12 mois par commune des Hauts-de-France (2e trimestre 2026 au 2e trimestre 2027)
NordEstimationUpdated 13 Nov 2026
… Les indices Notaires-INSEE paraissent avec environ 5 mois de retard, d'où un départ au 2e trimestre …
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Régimes fiscaux immobiliers en France — Comparatif (Bon Cap)
Bon CapUpdated 17 May 2026
… conseiller patrimoine, notaire, avocat fiscaliste, particulier qui compare des dispositifs. Producteur : Bon Cap (https://boncap.app) Wikidata : Q139822984 …
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Nuisance - Localisation des sites pollués (BASIAS) en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 3 Jul 2024
… et de la protection de l'environnement - fournir une information aux acteurs de l'immobilier, notaires, détenteurs, acheteurs.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Données structurées sur les services d’interprétation – Agence Marina Yulis Traduction
Marina Yulis TraductionUpdated 16 Sept 2026
📝 **Description du jeu de données – Agence Marina Yulis Traduction** Ce jeu de données regroupe des informations structurées sur …
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Maison de la justice et du droit
Toulouse métropoleUpdated 31 Oct 2026
… insertion et de probation, conciliateurs, médiateurs, avocats, huissiers, notaires, etc.. ) qui peuvent être amenés à tenir des permanences …
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Bibliographie officielle du marché immobilier français — 25 sources d'autorité (Bon Cap)
Bon CapUpdated 17 May 2026
… INSEE COG + statistiques, Cerema, JORF, Cour des comptes, Notaires de France, Banque de France, ANIL/ADIL, DGFiP, DGALN …
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Classeurs de relevés de noms pour les baptêmes, mariages et sépultures dans les Alpes de Haute-Provence (1513-1937)
Département des Alpes de Haute-ProvenceUpdated 30 Sept 2024
… dans les registres paroissiaux ou les actes des notaires. Ils ont été réalisés pour l'Église protestante de …
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Diagnostics immobiliers obligatoires à la vente — Typologie complète DDT (Bon Cap)
Bon CapUpdated 17 May 2026
… vendeurs préparant une vente, agents immobiliers, notaires, acquéreurs qui vérifient la complétude d'un compromis.\n\nBase légale …
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Valeur verte des logements : écarts de prix par étiquette DPE (610 000 ventes DVF x ADEME)
Paul ArrialUpdated 8 Jul 2026
… France DPE a croisé les transactions immobilières des notaires (base DVF géolocalisées, Etalab) avec le DPE du logement …
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Prix de l'immobilier d'habitation à Paris depuis 1840
Ministère de la Transition écologiqueUpdated 21 Jan 2016
… notariales de 1944 à 1999 et l'indice Notaires-INSEE à partir de 1999. La méthodologie est décrite …
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