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374 datasets for “impot”
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Impôts directs
Ville de WambrechiesUpdated 3 Jan 2019
nombre de locaux, base et produits des impôts directs (TH, TF)
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Impôt de solidarité sur la fortune - Impôt sur la fortune immobilière par collectivité territoriale
Ministères économiques et financiersUpdated 14 Apr 2026
Pour chaque commune de plus de 20 000 habitants ayant plus de 50 redevables à l'Impôt de …
- XLSX
- XLS
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BOFiP Impôts - publications en vigueur
Ministères économiques et financiersUpdated 12 Nov 2026
Contenu doctrinal et actualités en vigueur du Bulletin officiel de Finances publiques - Impôts.
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Déclarations nationales de résultats des impôts professionnels BIC/IS, BNC et BA
Ministères économiques et financiersUpdated 24 Dec 2021
Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales des impôts professionnels suivants : - BIC/IS au régime normal; - BIC …
- ZIP
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Impôts et taxes CSO de SNCF Réseau depuis 2015
SNCFUpdated 24 Mar 2022
Impôts et taxes depuis 2015 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque …
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Impôts et taxes CCO du groupe SNCF Réseau depuis 2015
SNCFUpdated 24 Mar 2022
Impôts et taxes depuis 2015 issus du Rapport Financier du groupe SNCF Réseau au 31 décembre de chaque …
- CSV
- JSON
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Centres des impôts sur le département de la Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 27 Aug 2024
Découpage territoriale des centres des impôts sur le département de la Sarthe. Ce découpage est réalisé depuis le …
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- WMS
- WFS
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Les impôts locaux en France 2004 à 2013
Home'n'goUpdated 8 Feb 2016
Les impôts locaux en France 2004 à 2013. Fichier issu du recoupement de plus de 1000 fichiers téléchargeables …
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Bulletin Officiel des Finances Publiques - Impôts
Ministères économiques et financiersUpdated 12 Nov 2026
BOFiP-Impôts contient les commentaires administratifs des dispositions législatives et réglementaires de portée fiscale, les décisions de rescrit …
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- JSON
- TGZ
- A
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Taux des impôts locaux (Issy et villes de la même strate)
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 5 Mar 2016
Ce jeu de données contient les taux des impôts locaux à Issy-les-Moulineaux depuis 1996 (taxe d …
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Loi des finances 2016
DELETED DELETEDUpdated 16 Nov 2016
… Cette dernière comprend plusieurs mesures sur l'impôt sur le revenu, ou encore les impôts locaux. D'autres …
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L'impôt sur le revenu : les déclarations nationales
Ministères économiques et financiersUpdated 7 Apr 2026
Résultats statistiques des déclarations principales et complémentaires (n° 2042 et 2042-C) ainsi que les déclarations « investissement outre …
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- JSON
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Déclarations nationales des impôts professionnels
Ministères économiques et financiersUpdated 13 Apr 2018
Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales des impôts professionnels suivants : - BIC/IS au régime normal; - BIC …
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L'impôt sur le revenu par collectivité territoriale (IRCOM)
Ministères économiques et financiersUpdated 26 May 2026
Pour chaque région, département ou commune, vous pouvez connaître le nombre de foyers fiscaux et le montant des …
- ZIP
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Taux des impôts locaux depuis 2002 à la Ville d'Issy-les-Moulineaux et les villes de la même strate
Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 12 Nov 2026
Ce jeu de données contient les taux des impôts locaux à Issy-les-Moulineaux depuis 2002 (taxe d …
- CSV
- JSON
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Atlas fiscal
Ministères économiques et financiersUpdated 14 Feb 2017
À compter du millésime 2010, l'atlas fiscal illustre par des cartes de France les données de l …
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Impôt sur le revenu et IFI par département et par ville (DGFiP 2025, tableaux consolidés)
Équipe Baisse mon impôtUpdated 28 Oct 2026
Tableaux consolidés tirés des fichiers officiels de la DGFiP, en CSV (UTF-8, séparateur virgule) : - impôt sur le …
- CSV
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Liste des 8 dépenses fiscales les plus coûteuses parmi celles relatives à l'impôt sur le revenu
Ministères économiques et financiersUpdated 16 Jun 2020
… l'impôt sur le revenu et qui ne sont pas communes avec celles relatives à l'impôt sur …
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Commune de Brocas : Imposition
Ressourcerie datalocaleUpdated 29 Sept 2017
Données concernant l'imposition dans la commune de Brocas
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Commune de Brocas : Imposition
Ressourcerie datalocaleUpdated 2 Oct 2017
Données concernant l'imposition dans la commune de Brocas
- CSV
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