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444 datasets for “groupements”

  1. data.gouv.fr

    Arbres remarquables en Seine-Saint-Denis - Groupements

    Seine-Saint-Denis - Le DépartementUpdated 9 Nov 2026

    Arbres remarquables en Seine-Saint-Denis - Groupements

    • CSV
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    • ZIP
  2. data.gouv.fr

    Membres du groupement d'achat gaz

    Morbihan énergiesUpdated 4 Jan 2019

    Ce jeu de données contient la liste des membres du groupement d'achat gaz

    • CSV
    • JSON
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    • OCTET-STREAM
    • XML
    • PLAIN
    • +4
  3. data.gouv.fr

    Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fisclaité propre

    Ministères économiques et financiersUpdated 23 Jun 2016

    Balances comptables 2015 des budgets principaux et annexes des groupements de communes à fisclaité propre

  4. data.gouv.fr

    Balances comptables des groupements à fiscalité propre (2019-)

    Dijon métropoleUpdated 10 Oct 2022

    Balances des budgets principaux et annexes des groupements à fiscalité propre de Dijon Métropole (2019-)

    • CSV
    • JSON
    • VND.OASIS.OPENDOCUMENT.SPREADSHEET
  5. data.gouv.fr

    Collectivités et groupements adhérents au CEREMA en 2023

    DEAL GuadeloupeUpdated 15 Nov 2024

    -2023-06-22- Collectivite_Groupement_AdherentCEREMA_Gpl Collectivités et groupements adhérents au CEREMA en 2023 DEAL-971/PACT …

    • ADOBE PORTABLE DOCUMENT FORMAT (PDF)
  6. data.gouv.fr

    Groupements CMS

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 14 Jun 2022

    Limites des groupement de secteurs de CMS de la Seine-Maritime élaborées à partir des données D76 et …

    • ZIP
    • WEB PAGE
    • GEOJSON
    • CSV
    • ARCGIS GEOSERVICES REST API
    • KML
  7. data.gouv.fr

    SIPPEREC Adhésion groupement de commandes des Achat électricité - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

    Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité et la maîtrise de l'énergie

    • WEB PAGE
  8. data.gouv.fr

    Groupement de commandes de produits alimentaires, de produits alimentaires biologiques et de consommables de cuisine pour la confection des repas servis dans les établissements et organismes publics adhérents du groupement Sud Périgord

    ISABELLE ARNAUDETUpdated 9 Jan 2026

    Ce groupement est porté par le Lycée Jean Capelle de Bergerac, qui est membre de l'ACENA (Association …

    • ZIP
  9. data.gouv.fr

    Groupement d'intérêt cynégétique du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 1 Aug 2018

    Regroupement de territoires de chasse pour une gestion harmonisée de une ou plusieurs espèces de gibier.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Groupements d'Actions Locales en Pays de la Loire (GAL)

    Région des Pays de la LoireUpdated 13 Nov 2026

    Un GAL est un Groupe d’Acteurs locaux qui gère un programme LEADER sur un territoire déterminé.

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  11. data.gouv.fr

    Groupements de Sapeurs-Pompiers du département de l’Hérault (SDIS 34)

    Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'HéraultUpdated 17 Aug 2021

    Liste des 2 Groupements de Sapeurs-Pompiers (GRPT) du département de l’Hérault. Les données sont fournies dans …

    • GPKG
  12. data.gouv.fr

    Carte des IRIS, Communes, EPCI, Cantons, CMS, Groupements de CMS, UTAS de la Seine-Maritime et numeros rues Le Havre Seine Metropole- 2022 2 2

    Département de la Seine-MaritimeUpdated 21 Feb 2024

    • WEB PAGE
  13. data.gouv.fr

    groupements d'entreprises dans les marchés publics français

    Olivier MAMAVIUpdated 4 Nov 2015

    … réalisées entre un donneur d'ordre et des groupements d'entreprises (alliances stratégiques) en fonction de la date …

    • XLS
  14. data.gouv.fr

    Marchés Publics - Ville Angers - Groupement de commandes - 2014

    Région des Pays de la LoireUpdated 28 Jul 2016

    … janvier et le 31 décembre 2014 par la Ville d'Angers comme coordonnateur d'un Groupement de commande.

    • CSV
    • JSON
  15. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE LOGITRANS)

    GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE LOGITRANSUpdated 20 Sept 2024

    Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

    • CSV
  16. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE LOGITRANS)

    GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE LOGITRANSUpdated 24 Sept 2025

    Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement …

    • CSV
  17. data.gouv.fr

    Liste des groupements de communes en Pays de la Loire [ BANATIC ]

    Région des Pays de la LoireUpdated 31 Oct 2026

    … La Liste des groupements comprend la situation géographique, la nature juridique, la date de création, le périmètre, le …

    • CSV
    • JSON
    • ZIP
  18. data.gouv.fr

    Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2022 (hors taux)

    Ministères économiques et financiersUpdated 21 Nov 2022

    Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2022 (hors délibérations sur les taux …

    • CSV
    • JSON
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  19. data.gouv.fr

    Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2023 (hors taux)

    Ministères économiques et financiersUpdated 10 Oct 2023

    Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2023 (hors délibérations sur les taux …

    • CSV
    • JSON
    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  20. data.gouv.fr

    Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre 2024 (hors taux)

    Ministères économiques et financiersUpdated 21 May 2024

    Délibérations de fiscalité directe locale des groupements à fiscalité propre applicables en 2024 (hors délibérations sur les taux …

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    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
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