Search results for facturation
Filtersdata.gouv.fr
140 datasets for “facturation”
- data.gouv.fr
Volumes d'eau facturés
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Volumes totaux facturés par année et répartition par commune des volumes facturés par le service public de l …
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
Délibération convention SFDE facturation et encaissement redevance assainissement - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
{{description}}
- WEB PAGE
- data.gouv.fr
Calendrier des obligations de la facturation électronique par statut d'entreprise (2026-2027)
FlexinaUpdated 24 Aug 2026
… Flexina, éditeur de Flexina Facturation ( ) et de France Factures ( ), solutions compatibles de facturation électronique. Sources officielles : loi n …
- CSV
- data.gouv.fr
Délibération convention avec la SFDE pour la facturation et l'encaissement de la redevance assainissement à Ezanville - 2019
Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022
{{description}}
- WEB PAGE
- data.gouv.fr
Plateformes Agréées de facturation électronique (PA / ex-PDP) — annuaire DGFiP
facturoscopeUpdated 25 Jul 2026
… statut d'immatriculation DGFiP et date, formats normés supportés (Factur-X, UBL, CII, Peppol BIS), e-reporting, tarif …
- TXT
- JSON
- CSV
- data.gouv.fr
Jeu de tests Factur-X 1.09.2 : TVA, montants, doublons et cohérence PDF/XML
EinvoiUpdated 22 Aug 2026
Ce jeu de données publié par **Einvoi** rassemble des cas de test reproductibles pour le contrôle des factures …
- CSV
- JSON
- TXT
- data.gouv.fr
Offres des plateformes de facturation électronique pour indépendants et TPE
Facture FutéeUpdated 9 Oct 2026
Relevé mensuel des offres des principales solutions de facturation électronique destinées aux auto-entrepreneurs, freelances et TPE, dans …
- HTML
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Plateformes Agréées (PA / ex-PDP) pour la Facturation Électronique — Liste DGFiP enrichie 2026
Comparateur-efacturation.frUpdated 25 Jun 2026
… dans le cadre de la réforme de la **facturation électronique obligatoire** en France (entrée en vigueur le 1er …
- CSV
- data.gouv.fr
Volume d'eau facturé par commune
Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024
****Volume d'eau facturé en mètre cube par communes** ** ** ** **** * * * ** ** **Mises en garde : jeu de données en cours de …
- data.gouv.fr
Plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — les deux listes DGFiP fusionnées et enrichies
ModulyxUpdated 23 Aug 2026
La DGFiP publie sa liste d'immatriculation dans deux tableurs distincts : les opérateurs ayant réussi les tests d …
- CSV
- JSON
- HTML
- data.gouv.fr
Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP): Liste enrichie facturation électronique 2026 - Dataset Màj mensuelle
MeilleurePAUpdated 9 Nov 2026
Référentiel complet des Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP) dans le cadre de la réforme de la facturation électronique …
- CSV
- data.gouv.fr
Calendrier de la facturation électronique obligatoire en France (2024-2026)
LEPHAY YannUpdated 28 Jul 2026
Référentiel des échéances de la facturation électronique en France par taille d’entreprise et type d’obligation : réception …
- CSV
- data.gouv.fr
Montant total d'eau facturé par commune
Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024
Montant total hors taxes et toutes taxes comprises facturé en eau par commune du 1er janvier de l …
- data.gouv.fr
Plateformes agréées (PA, ex-PDP) pour la facturation électronique — registre DGFiP relu le 7 septembre 2026
FactureMatchUpdated 13 Sept 2026
… annuaire avec recherche, filtres et fiche par plateforme sur https\://facturematch.fr/plateformes-agreees
- CSV
- data.gouv.fr
Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: documents facturés aux bibliothèques (2001-2022)
Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026
Créée en 1982, la Bibliothèque des Côtes d'Armor, Service du Conseil départemental, a pour objectif prioritaire de …
- URL
- CSV
- data.gouv.fr
Offres gratuites de facture électronique pour les micro-entrepreneurs : durée, volume et e-reporting
MicroBoussoleUpdated 3 Oct 2026
Les offres à 0 € des plateformes agréées et des solutions compatibles, relevées sur la page de chaque éditeur …
- CSV
- data.gouv.fr
Plateformes agréées (PA) — facturation électronique : liste DGFiP structurée, datée, convention de décompte publiée
GestionSereineUpdated 31 Jul 2026
… impots.gouv.fr, pour la réforme de la facturation électronique (réception obligatoire au 1er septembre 2026, émission TPE …
- CSV
- data.gouv.fr
Volumes vendus
Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021
Volumes d’eau potable vendus par commune. Les données disponibles commencent en 2013.
- CSV
- JSON
- XLS
- data.gouv.fr
Liste des plateformes agréées DGFIP pour la Facturation Electronique
Fédération Nationale des auto-entrepreneurs et micro-entrepreneursUpdated 4 Nov 2026
En 2026, la France bascule officiellement dans l'ère de la **facturation électronique obligatoire** (e-invoicing) et de …
- XLSX
- data.gouv.fr
Tarifs des plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — relevés à la source
ModulyxUpdated 25 Aug 2026
Les prix des plateformes agréées par la DGFiP pour la facturation électronique, relevés un par un sur la …
- HTML
- JSON
- CSV