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Search results for facturation

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140 datasets for “facturation”

  1. data.gouv.fr

    Volumes d'eau facturés

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Volumes totaux facturés par année et répartition par commune des volumes facturés par le service public de l …

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  2. data.gouv.fr

    Délibération convention SFDE facturation et encaissement redevance assainissement - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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  3. data.gouv.fr

    Calendrier des obligations de la facturation électronique par statut d'entreprise (2026-2027)

    FlexinaUpdated 24 Aug 2026

    … Flexina, éditeur de Flexina Facturation ( ) et de France Factures ( ), solutions compatibles de facturation électronique. Sources officielles : loi n …

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  4. data.gouv.fr

    Délibération convention avec la SFDE pour la facturation et l'encaissement de la redevance assainissement à Ezanville - 2019

    Communauté d'Agglomération Plaine ValléeUpdated 11 Jul 2022

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  5. data.gouv.fr

    Plateformes Agréées de facturation électronique (PA / ex-PDP) — annuaire DGFiP

    facturoscopeUpdated 25 Jul 2026

    … statut d'immatriculation DGFiP et date, formats normés supportés (Factur-X, UBL, CII, Peppol BIS), e-reporting, tarif …

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  6. data.gouv.fr

    Jeu de tests Factur-X 1.09.2 : TVA, montants, doublons et cohérence PDF/XML

    EinvoiUpdated 22 Aug 2026

    Ce jeu de données publié par **Einvoi** rassemble des cas de test reproductibles pour le contrôle des factures …

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  7. data.gouv.fr

    Offres des plateformes de facturation électronique pour indépendants et TPE

    Facture FutéeUpdated 9 Oct 2026

    Relevé mensuel des offres des principales solutions de facturation électronique destinées aux auto-entrepreneurs, freelances et TPE, dans …

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  8. data.gouv.fr

    Plateformes Agréées (PA / ex-PDP) pour la Facturation Électronique — Liste DGFiP enrichie 2026

    Comparateur-efacturation.frUpdated 25 Jun 2026

    … dans le cadre de la réforme de la **facturation électronique obligatoire** en France (entrée en vigueur le 1er …

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  9. data.gouv.fr

    Volume d'eau facturé par commune

    Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024

    ****Volume d'eau facturé en mètre cube par communes** ** ** ** **** * * * ** ** **Mises en garde : jeu de données en cours de …

  10. data.gouv.fr

    Plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — les deux listes DGFiP fusionnées et enrichies

    ModulyxUpdated 23 Aug 2026

    La DGFiP publie sa liste d'immatriculation dans deux tableurs distincts : les opérateurs ayant réussi les tests d …

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  11. data.gouv.fr

    Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP): Liste enrichie facturation électronique 2026 - Dataset Màj mensuelle

    MeilleurePAUpdated 9 Nov 2026

    Référentiel complet des Plateformes Agréées DGFiP (ex PDP) dans le cadre de la réforme de la facturation électronique …

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  12. data.gouv.fr

    Calendrier de la facturation électronique obligatoire en France (2024-2026)

    LEPHAY YannUpdated 28 Jul 2026

    Référentiel des échéances de la facturation électronique en France par taille d’entreprise et type d’obligation : réception …

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  13. data.gouv.fr

    Montant total d'eau facturé par commune

    Métropole Européenne de LilleUpdated 5 Jun 2024

    Montant total hors taxes et toutes taxes comprises facturé en eau par commune du 1er janvier de l …

  14. data.gouv.fr

    Plateformes agréées (PA, ex-PDP) pour la facturation électronique — registre DGFiP relu le 7 septembre 2026

    FactureMatchUpdated 13 Sept 2026

    … annuaire avec recherche, filtres et fiche par plateforme sur https\://facturematch.fr/plateformes-agreees

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  15. data.gouv.fr

    Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: documents facturés aux bibliothèques (2001-2022)

    Département des Côtes d'ArmorUpdated 1 Jul 2026

    Créée en 1982, la Bibliothèque des Côtes d'Armor, Service du Conseil départemental, a pour objectif prioritaire de …

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  16. data.gouv.fr

    Offres gratuites de facture électronique pour les micro-entrepreneurs : durée, volume et e-reporting

    MicroBoussoleUpdated 3 Oct 2026

    Les offres à 0 € des plateformes agréées et des solutions compatibles, relevées sur la page de chaque éditeur …

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  17. data.gouv.fr

    Plateformes agréées (PA) — facturation électronique : liste DGFiP structurée, datée, convention de décompte publiée

    GestionSereineUpdated 31 Jul 2026

    … impots.gouv.fr, pour la réforme de la facturation électronique (réception obligatoire au 1er septembre 2026, émission TPE …

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  18. data.gouv.fr

    Volumes vendus

    Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de GuyaneUpdated 20 Oct 2021

    Volumes d’eau potable vendus par commune. Les données disponibles commencent en 2013.

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  19. data.gouv.fr

    Liste des plateformes agréées DGFIP pour la Facturation Electronique

    Fédération Nationale des auto-entrepreneurs et micro-entrepreneursUpdated 4 Nov 2026

    En 2026, la France bascule officiellement dans l'ère de la **facturation électronique obligatoire** (e-invoicing) et de …

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  20. data.gouv.fr

    Tarifs des plateformes agréées (PA) pour la facturation électronique — relevés à la source

    ModulyxUpdated 25 Aug 2026

    Les prix des plateformes agréées par la DGFiP pour la facturation électronique, relevés un par un sur la …

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“facturation” datasets · Open Data Finder