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58 datasets for “effluent”

  1. data.gouv.fr

    Stations d'épuration et points de rejet des effluents traités de l'Hérault

    Département de l'HéraultUpdated 23 Sept 2026

    Implantation des stations d'épuration et implantation des points de rejet des effluents suivies par le Conseil Départemental …

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  2. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Zones des capacités de stockage des effluents d'élevage - Périmètres (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 15 May 2017

    Ce jeux de données contient les zones règlementées (objet surfaciques) des zones de stockage des effluents d'élevage …

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  3. data.gouv.fr

    Agriculture - Zone d'aptitude à l'épandage d'effluents agricoles (2019) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 13 Feb 2019

    … apte dans sa globalité à l'épandage d'effluents agricoles. Pour cette raison le bureau d'études propose …

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  4. data.gouv.fr

    Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC

    DREAL Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 1 May 2026

    … de fertilisant la durée de stockage minimale des effluents d'élevage. Cette durée varie en fonction du temps …

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  5. data.gouv.fr

    Zonage des capacités minimales de stockage des effluents d'élevage - Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 14 Jun 2024

    … a fixé les capacités minimales de stockage des effluents d’élevage dont doit disposer chaque exploitant agricole. Dans …

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  6. data.gouv.fr

    Zonage des capacités minimales de stockage des effluents d'élevage (14-50-61) - Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 4 Jun 2024

    … a fixé les capacités minimales de stockage des effluents d’élevage dont doit disposer chaque exploitant agricole. Dans …

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  7. data.gouv.fr

    Agriculture - Parcelle de périmètre d'épandage d'effluents agricoles (2019) en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 13 Feb 2019

    Un périmètre d'épandage est un ensemble des « parcelles» appartenant à une ou plusieurs exploitations agricoles. Une étude …

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  8. data.gouv.fr

    Zones de protection des zones de production conchylicole vis à vis des épandages d'effluents agricoles en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Parmi ces prescriptions, l'implantation de bâtiments d'élevage et l'épandage des effluents sont -sauf dérogation- interdits …

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  9. data.gouv.fr

    Données Cheptel de la déclaration des flux d’azote en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Ce jeu de données représente les densités de cheptel par type d’animaux et leur production d’azote …

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  10. data.gouv.fr

    Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de Seine-Maritime (informations 2024)

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 18 Dec 2024

    … des sites recensés et, pour ceux équipés d'une aire de carénage, le type de traitement des effluents.

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  11. data.gouv.fr

    Seuils et limites des rejets thermiques aux abords des centrales nucléaires d'EDF

    Electricité de FranceUpdated 5 Nov 2026

    … janvier 2014 fixant les limites de rejets des effluents liquides et gazeux * Décision ASN n°2014-DC-0413 …

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  12. data.gouv.fr

    Relation station d'épuration et point de rejet du Morbihan

    DDTM MorbihanUpdated 16 Jan 2026

    Segment symbolisant le rattachement d'un point de rejet d'effluents dans le milieu naturel à la station …

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  13. data.gouv.fr

    Relation poste de relèvement des eaux usées et station d'épuration associée sur le littoral du Morbihan

    DDTM MorbihanUpdated 23 Jan 2026

    Segment symbolisant le rattachement d'un poste de relèvement d'effluents vers la station d'épuration à laquelle …

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  14. data.gouv.fr

    Ouvrages_SNS_Rejet

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Jan 2022

    … les effluents qui y aboutissent.

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  15. data.gouv.fr

    Ilots concernés par des surfaces en herbe en 2013 (Dept : 27-76) - Normandie

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 4 Jun 2024

    … Elle concerne l’azote sous toute ses formes, toutes origines confondues (engrais chimiques, effluents d’élevages, effluents agroalimentaires …

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  16. data.gouv.fr

    Ouvrages de dépollution (Stations d'épuration)

    Agence de l'eau Seine-NormandieUpdated 18 Jun 2024

    … voire à supprimer toute substance indésirable d'un effluent. Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes …

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  17. data.gouv.fr

    Zones vulnérables à la pollution des nitrates d’origine agricole dans le PUY DE DOME (arrêtés des 31/07/2026 et 03/08/2026)

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 1 Sept 2026

    … stockage des effluents d'élevage. • La limitation de la quantité d'azote contenue dans les effluents d'élevage …

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  18. data.gouv.fr

    Déversoir d'orage (déversement temps SEC) d'Auvergne-Rhône-Alpes et le bassin Rhône Méditerranée

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Jun 2026

    Un déversoir d'orage (DO) est un « ouvrage permettant le rejet direct d'une partie des effluents au …

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  19. data.gouv.fr

    Déversoir d'orage (déversement temps PLUIE) d'Auvergne-Rhône-Alpes et le bassin Rhône Méditerranée

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 17 Apr 2026

    Un déversoir d'orage (DO) est un « ouvrage permettant le rejet direct d'une partie des effluents au …

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  20. data.gouv.fr

    Solde des flux d'azote entrant/sortant issu de la déclaration des flux d'azote en bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    … à disposition des terres pour l’épandage des effluents. Il permet d’évaluer l’importance des flux d …

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