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Search results for duree-limitee

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12 datasets for “duree-limitee”

  1. data.gouv.fr

    Stationnement à durée limitée sur Rennes Métropole

    Rennes Métropole en accès libreUpdated 20 Apr 2026

    Cette couche de lignes localise les différents types de zones de stationnement à durée limitée sur Rennes Métropole …

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  2. data.gouv.fr

    Stationnements particuliers - Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 31 Oct 2026

    Localisation des stationnements particuliers (PMR, taxi, livraison, durée limitée) sur le territoire de la Ville de Lorient. Ce …

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  3. data.gouv.fr

    Stationnement règlementé pour les visiteurs

    Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026

    … stationnement payant, stationnement gratuit à durée limitée (zone bleue), stationnement non réglementé. Pour voir la carte, cliquez sur …

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  4. data.gouv.fr

    Prises d’eau d’installations hydroélectriques autorisées

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 29 Jan 2025

    … titre du Code de l’environnement (L.214-1 a L.214-11 CE) pour une durée limitée.

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  5. data.gouv.fr

    Découpage des secteurs carte résident – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024

    … En novembre 2023, la Ville de Lorient a procédé à une extension du stationnement gratuit à durée limitée …

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  6. data.gouv.fr

    Adresse de rattachement des secteurs carte résident – Ville de Lorient

    Ville de LorientUpdated 11 Jan 2024

    … En novembre 2023, la Ville de Lorient a procédé à une extension du stationnement gratuit à durée limitée …

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  7. data.gouv.fr

    Secteurs hydrographiques de gestion de la sécheresse dans le département des Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 26 Jun 2026

    … Les arrêtés « Sécheresse », prescrits pour une durée limitée et sur un périmètre déterminé, restreignent les usages de l …

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  8. data.gouv.fr

    Restitutions d’installations hydroélectriques autorisées

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 28 Jun 2024

    … 1 a L.214-11 CE) pour une durée limitée. Les installations hydroélectriques sont caractérisées physiquement a minima …

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  9. data.gouv.fr

    Suivi hydrologique du bassin versant périurbain de l'Yzeron

    IrsteaUpdated 14 Nov 2015

    … quelques km², le Mercier et la Chaudanne, où sont également réalisées des expérimentations spécifiques sur des durées limitées."

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  10. data.gouv.fr

    Stations d'autopartage dans le Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 26 Oct 2018

    … le trajet de son choix et pour une durée limitée. » (Art L.1231-14 du code des transports …

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  11. data.gouv.fr

    Stationnement payant en voirie

    Updated 12 May 2015

    … en 2014 (verte/orange/jaune) Zone jaune Courte durée limitée à 2 heures Tarif normal 1/2h 1 …

  12. data.gouv.fr

    Stationnement payant en voirie

    Updated 12 May 2015

    … en 2014 (verte/orange/jaune) Zone jaune Courte durée limitée à 2 heures Tarif normal 1/2h 1 …

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