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875 datasets for “code organisation”

  1. data.gouv.fr

    Codes organisation SNCF Voyageurs (périmètre France)

    SNCFUpdated 13 Oct 2026

    Extrait des codes organisation ("Organisation Codes") relatifs aux opérateurs de transport SNCF Voyageurs (périmètre France) issus du registre …

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  2. data.gouv.fr

    Inventaire des codes sources de logiciels publiés par des organismes publics

    Direction interministérielle du numériqueUpdated 6 May 2025

    … liste des dépôts de code source accessibles depuis les comptes d'organisation des organismes publics. ⚠️ *Ce jeu de …

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  3. data.gouv.fr

    Liste des organismes publics culturels géolocalisés

    Région Île-de-FranceUpdated 23 Jan 2016

    Liste des organismes publics culturels géolocalisés. Nom de l'organisme, adresse, code postal et ville, URL, latitude et …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des organismes de formations interarmées mutualisés

    Ministère des ArméesUpdated 1 Oct 2015

    … Entité prestataire, Entités bénéficiaires, Organismes de formation, Domaine / finalité, rue, n° de voirie, code postal, ville.

    • XLS
  5. data.gouv.fr

    Annuaire des organismes gestionnaires de CFA

    Région Île-de-FranceUpdated 16 Jan 2016

    … l'organisme gestionnaire. **Description des données :** Nom de l'organisme, Adresse 1, Adresse 2, Département,Département, Code postal …

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    • SHP
  6. data.gouv.fr

    Annuaire des organismes gestionnaires de CFA

    Région Île-de-FranceUpdated 15 Jun 2013

    … l'organisme gestionnaire. **Description des données :** Nom de l'organisme, Adresse 1, Adresse 2, Département,Département, Code postal …

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  7. data.gouv.fr

    DONNEE - Territoire autorité organisatrice de transport AOM 2024

    Région GRAND ESTUpdated 14 May 2026

    … shape geometry(MultiPolygon,2154), code_epci character varying COLLATE pg_catalog."default", nom_epci character varying COLLATE pg …

  8. data.gouv.fr

    Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap

    Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025

    … gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000034103596) du code de la propriété intellectuelle. Celle-ci permet aux organismes habilités de …

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  9. data.gouv.fr

    Nomenclature simplifiée codes CIB des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017

    Chaque brevet contient des codes de la CIB (Classification internationale des brevets) attribués par l’office examinateur, qui …

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  10. data.gouv.fr

    Zones de mouillages organisés sur le Domaine Public Maritime de la Loire Atlantique (DDTM44, 2019) - Polygone

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Zones de mouillages organisés sur le Domaine Public Maritime. Le décret d'application n° 91-110 du 22 …

  11. data.gouv.fr

    Liste Publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du Code du Travail)

    Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 5 May 2026

    … Elle est rendue publique conformément à l'article L.6351-7-1 du Code du Travail. Un organisme …

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  12. data.gouv.fr

    Organismes de formation intervenant sur le dispositif Compétences Clés en 2011/2012 (Nord - Pas-de-Calais)

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Liste des organismes de formation intervenant ou étant intervenus sur le dispositif régional "Compétences Clés" pour la période …

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  13. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation IQVIA France)

    IQVIA FranceUpdated 16 Sept 2025

    … 224-10 à L.224-11-1 du code de l’environnement** Rapportage des données sur l'acquisition …

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  14. data.gouv.fr

    Organismes de formation intervenant sur le dispositif Compétences Clés en 2012/2013 (Nord - Pas-de-Calais)

    Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026

    Liste des organismes de formation intervenant ou étant intervenus sur le dispositif régional "Compétences Clés" pour la période …

  15. data.gouv.fr

    Intervenants

    Système d'Information sur l'EauUpdated 19 Apr 2018

    … son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
  16. data.gouv.fr

    Organismes de formation par région et taux de certification Qualiopi

    CertiformaUpdated 10 Nov 2026

    … liste publique des organismes de formation (DGEFP), article L. 6351-7-1 du code du travail. Calcul : Certiforma …

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  17. data.gouv.fr

    Codes NAF INSEE

    Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026

    … une nomenclature des activités économiques productives, principalement élaborée pour faciliter l'organisation de l'information économique et sociale.

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  18. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SGS FRANCE)

    SGS FRANCEUpdated 28 Sept 2026

    … 224-15-12 B du code de l'environnement). Déclarations 2023 et 2024 recalculées selon cette méthode le …

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  19. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SGS FRANCE)

    SGS FRANCEUpdated 28 Sept 2026

    … 224-15-12 B du code de l'environnement). Déclarations 2023 et 2024 recalculées selon cette méthode le …

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  20. data.gouv.fr

    Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SGS FRANCE)

    SGS FRANCEUpdated 28 Sept 2026

    … 224-15-12 B du code de l'environnement). Déclarations 2023 et 2024 recalculées selon cette méthode le …

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