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875 datasets for “code organisation”
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Codes organisation SNCF Voyageurs (périmètre France)
SNCFUpdated 13 Oct 2026
Extrait des codes organisation ("Organisation Codes") relatifs aux opérateurs de transport SNCF Voyageurs (périmètre France) issus du registre …
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Inventaire des codes sources de logiciels publiés par des organismes publics
Direction interministérielle du numériqueUpdated 6 May 2025
… liste des dépôts de code source accessibles depuis les comptes d'organisation des organismes publics. ⚠️ *Ce jeu de …
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Liste des organismes publics culturels géolocalisés
Région Île-de-FranceUpdated 23 Jan 2016
Liste des organismes publics culturels géolocalisés. Nom de l'organisme, adresse, code postal et ville, URL, latitude et …
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Liste des organismes de formations interarmées mutualisés
Ministère des ArméesUpdated 1 Oct 2015
… Entité prestataire, Entités bénéficiaires, Organismes de formation, Domaine / finalité, rue, n° de voirie, code postal, ville.
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Annuaire des organismes gestionnaires de CFA
Région Île-de-FranceUpdated 16 Jan 2016
… l'organisme gestionnaire. **Description des données :** Nom de l'organisme, Adresse 1, Adresse 2, Département,Département, Code postal …
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Annuaire des organismes gestionnaires de CFA
Région Île-de-FranceUpdated 15 Jun 2013
… l'organisme gestionnaire. **Description des données :** Nom de l'organisme, Adresse 1, Adresse 2, Département,Département, Code postal …
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DONNEE - Territoire autorité organisatrice de transport AOM 2024
Région GRAND ESTUpdated 14 May 2026
… shape geometry(MultiPolygon,2154), code_epci character varying COLLATE pg_catalog."default", nom_epci character varying COLLATE pg …
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Liste des organismes bénéficiant de l'exception au droit d’auteur en faveur des personnes en situation de handicap
Ministère de la CultureUpdated 23 Oct 2025
… gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000034103596) du code de la propriété intellectuelle. Celle-ci permet aux organismes habilités de …
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Nomenclature simplifiée codes CIB des brevets
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017
Chaque brevet contient des codes de la CIB (Classification internationale des brevets) attribués par l’office examinateur, qui …
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Zones de mouillages organisés sur le Domaine Public Maritime de la Loire Atlantique (DDTM44, 2019) - Polygone
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Zones de mouillages organisés sur le Domaine Public Maritime. Le décret d'application n° 91-110 du 22 …
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Liste Publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du Code du Travail)
Ministère du Travail du Plein emploi et de l'InsertionUpdated 5 May 2026
… Elle est rendue publique conformément à l'article L.6351-7-1 du Code du Travail. Un organisme …
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Organismes de formation intervenant sur le dispositif Compétences Clés en 2011/2012 (Nord - Pas-de-Calais)
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Liste des organismes de formation intervenant ou étant intervenus sur le dispositif régional "Compétences Clés" pour la période …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation IQVIA France)
IQVIA FranceUpdated 16 Sept 2025
… 224-10 à L.224-11-1 du code de l’environnement** Rapportage des données sur l'acquisition …
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Organismes de formation intervenant sur le dispositif Compétences Clés en 2012/2013 (Nord - Pas-de-Calais)
Région Hauts-de-FranceUpdated 27 Aug 2026
Liste des organismes de formation intervenant ou étant intervenus sur le dispositif régional "Compétences Clés" pour la période …
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Intervenants
Système d'Information sur l'EauUpdated 19 Apr 2018
… son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Organismes de formation par région et taux de certification Qualiopi
CertiformaUpdated 10 Nov 2026
… liste publique des organismes de formation (DGEFP), article L. 6351-7-1 du code du travail. Calcul : Certiforma …
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Codes NAF INSEE
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
… une nomenclature des activités économiques productives, principalement élaborée pour faciliter l'organisation de l'information économique et sociale.
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SGS FRANCE)
SGS FRANCEUpdated 28 Sept 2026
… 224-15-12 B du code de l'environnement). Déclarations 2023 et 2024 recalculées selon cette méthode le …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SGS FRANCE)
SGS FRANCEUpdated 28 Sept 2026
… 224-15-12 B du code de l'environnement). Déclarations 2023 et 2024 recalculées selon cette méthode le …
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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation SGS FRANCE)
SGS FRANCEUpdated 28 Sept 2026
… 224-15-12 B du code de l'environnement). Déclarations 2023 et 2024 recalculées selon cette méthode le …
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