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1,140 datasets for “cni”

  1. data.gouv.fr

    Marchés publics de la CNIL

    CNILUpdated 22 May 2026

    La CNIL, autorité administrative indépendante, est soumise aux règles de la commande publique. Elle publie chaque année le …

    • XLSX
  2. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - CCAS

    Toulouse métropoleUpdated 14 Aug 2024

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par le CCAS de Toulouse (2 bis rue de …

    • CSV
    • JSON
  3. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Toulouse Métropole

    Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par Toulouse Métropole (6 rue René Leduc BP35821 31505 …

    • CSV
    • JSON
  4. data.gouv.fr

    Passeports et CNI à Rixheim en 2017

    Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 29 Jan 2018

    Fichier recensant le nombre de passeports et cartes nationales d'identité traités en 2017 par la Ville de …

    • CSV
    • JSON
  5. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Mairie de Toulouse

    Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025

    Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par la Mairie de Toulouse (1 Place du Capitole …

    • CSV
    • JSON
  6. data.gouv.fr

    Registre légal CNIL - Etablissement public du Capitole

    Toulouse métropoleUpdated 20 Dec 2023

    Traitements de données à caractère personnel, mis en œuvre par l’Etablissement public du Capitole (Place du Capitole …

    • CSV
    • JSON
  7. data.gouv.fr

    Nomenclature des prescriptions surfaciques des PLU au format CNIG

    KadataUpdated 14 Feb 2022

    … uploads/2021/05/210527_Standard_CNIG_PLU.pdf) disponible sur le site du [CNIG](https://cnig.gouv.fr/)

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Budget de la CNIL

    CNILUpdated 22 May 2026

    Le **budget de la CNIL** est voté chaque année par le Parlement. Le jeu de données présente chaque …

    • XLSX
    • CSV
  9. data.gouv.fr

    Secteurs d'habitat potentiel pour les cnidaires profonds en Guadeloupe

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Secteurs d'habitats potentiels pour les cnidaires profonds en Guadeloupe

  10. data.gouv.fr

    Effectifs de la CNIL

    CNILUpdated 22 May 2026

    Comme pour tout service public, les effectifs de la CNIL font l'objet d'une discussion budgétaire chaque …

    • CSV
    • XLSX
  11. data.gouv.fr

    Rapport de Jean Massot : les incidences sur la CNIL et la CADA du projet de loi pour une République numérique

    Premier ministreUpdated 17 Nov 2017

    … incidences sur la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) et la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA …

    • PDF
  12. data.gouv.fr

    Statistiques état civil (actes d'état civil, passeport, CNI...) sur la commune d'Anglet

    Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026

    Statistiques de l'état civil de la commune d'Anglet depuis 2017-2018 (nombre de passeports et CNI …

    • CSV
    • JSON
  13. data.gouv.fr

    Information surfacique (type p, inf) des documents d'urbanisme d'une CC - Aveyron (CNIG)

    DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022

    Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme CC

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Les délibérations de la CNIL

    CNILUpdated 26 Jul 2017

    Toutes les délibérations de la CNIL depuis l'origine, la première délibération ayant été rendue en 1979. Leurs …

    • XML
    • DTD
  15. data.gouv.fr

    Contrôles réalisés par la CNIL

    CNILUpdated 2 Nov 2026

    … du RGPD depuis le 25 mai 2018), la CNIL a la possibilité de contrôler les fichiers enregistrant des …

    • CSV
    • XLSX
  16. data.gouv.fr

    Surface informative des documents d'urbanisme d'un PLU ,POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)

    DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU , POS …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    ligne informative des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)

    DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU POS …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Plaintes reçues par la CNIL

    CNILUpdated 19 May 2026

    Toute personne ou association peut adresser une plainte à la CNIL pour non-respect de la loi Informatique …

    • CSV
    • XLSX
  19. data.gouv.fr

    Point informatif des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)

    DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022

    Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Analyse prédictive d'habitats favorables à l'espèce de corail froid (cnidaire) Enallopsammia rostrata

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    Analyse des habitats prédictifs d'une espèce de corail froid à partir des données de l'environnement. Calcul …

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