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1,140 datasets for “cni”
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Marchés publics de la CNIL
CNILUpdated 22 May 2026
La CNIL, autorité administrative indépendante, est soumise aux règles de la commande publique. Elle publie chaque année le …
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Registre légal CNIL - CCAS
Toulouse métropoleUpdated 14 Aug 2024
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par le CCAS de Toulouse (2 bis rue de …
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Registre légal CNIL - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par Toulouse Métropole (6 rue René Leduc BP35821 31505 …
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Passeports et CNI à Rixheim en 2017
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 29 Jan 2018
Fichier recensant le nombre de passeports et cartes nationales d'identité traités en 2017 par la Ville de …
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Registre légal CNIL - Mairie de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par la Mairie de Toulouse (1 Place du Capitole …
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Registre légal CNIL - Etablissement public du Capitole
Toulouse métropoleUpdated 20 Dec 2023
Traitements de données à caractère personnel, mis en œuvre par l’Etablissement public du Capitole (Place du Capitole …
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Nomenclature des prescriptions surfaciques des PLU au format CNIG
KadataUpdated 14 Feb 2022
… uploads/2021/05/210527_Standard_CNIG_PLU.pdf) disponible sur le site du [CNIG](https://cnig.gouv.fr/)
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Budget de la CNIL
CNILUpdated 22 May 2026
Le **budget de la CNIL** est voté chaque année par le Parlement. Le jeu de données présente chaque …
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Secteurs d'habitat potentiel pour les cnidaires profonds en Guadeloupe
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Secteurs d'habitats potentiels pour les cnidaires profonds en Guadeloupe
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Effectifs de la CNIL
CNILUpdated 22 May 2026
Comme pour tout service public, les effectifs de la CNIL font l'objet d'une discussion budgétaire chaque …
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Rapport de Jean Massot : les incidences sur la CNIL et la CADA du projet de loi pour une République numérique
Premier ministreUpdated 17 Nov 2017
… incidences sur la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) et la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA …
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Statistiques état civil (actes d'état civil, passeport, CNI...) sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Statistiques de l'état civil de la commune d'Anglet depuis 2017-2018 (nombre de passeports et CNI …
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Information surfacique (type p, inf) des documents d'urbanisme d'une CC - Aveyron (CNIG)
DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022
Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme CC
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Les délibérations de la CNIL
CNILUpdated 26 Jul 2017
Toutes les délibérations de la CNIL depuis l'origine, la première délibération ayant été rendue en 1979. Leurs …
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Contrôles réalisés par la CNIL
CNILUpdated 2 Nov 2026
… du RGPD depuis le 25 mai 2018), la CNIL a la possibilité de contrôler les fichiers enregistrant des …
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Surface informative des documents d'urbanisme d'un PLU ,POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)
DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU , POS …
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- WMS
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ligne informative des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)
DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU POS …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Plaintes reçues par la CNIL
CNILUpdated 19 May 2026
Toute personne ou association peut adresser une plainte à la CNIL pour non-respect de la loi Informatique …
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- XLSX
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Point informatif des documents d'urbanisme d'un PLU, POS ou PLUi - Aveyron (CNIG)
DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Analyse prédictive d'habitats favorables à l'espèce de corail froid (cnidaire) Enallopsammia rostrata
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Analyse des habitats prédictifs d'une espèce de corail froid à partir des données de l'environnement. Calcul …