Search results for cni
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1,439 datasets for “cni”
- data.gouv.fr
Marchés publics de la CNIL
CNILUpdated 22 May 2026
La CNIL, autorité administrative indépendante, est soumise aux règles de la commande publique. Elle publie chaque année le …
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Registre légal CNIL - CCAS
Mairie de ToulouseUpdated 14 Aug 2024
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par le CCAS de Toulouse (2 bis rue de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Registre légal CNIL - CCAS
Toulouse métropoleUpdated 14 Aug 2024
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par le CCAS de Toulouse (2 bis rue de …
- CSV
- JSON
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Registre légal CNIL - Toulouse Métropole
Toulouse MétropoleUpdated 1 Aug 2025
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par Toulouse Métropole (6 rue René Leduc BP35821 31505 …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Registre légal CNIL - Toulouse Métropole
Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par Toulouse Métropole (6 rue René Leduc BP35821 31505 …
- CSV
- JSON
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Passeports et CNI à Rixheim en 2017
Ville de RixheimUpdated 29 Jan 2018
Fichier recensant le nombre de passeports et cartes nationales d'identité traités en 2017 par la Ville de …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Passeports et CNI à Rixheim en 2017
Mulhouse Alsace AgglomérationUpdated 29 Jan 2018
Fichier recensant le nombre de passeports et cartes nationales d'identité traités en 2017 par la Ville de …
- CSV
- JSON
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Registre légal CNIL - Mairie de Toulouse
Mairie de ToulouseUpdated 1 Aug 2025
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par la Mairie de Toulouse (1 Place du Capitole …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Registre légal CNIL - Mairie de Toulouse
Toulouse métropoleUpdated 1 Aug 2025
Traitements de données à caractère personnel, mis en oeuvre par la Mairie de Toulouse (1 Place du Capitole …
- CSV
- JSON
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Registre légal CNIL - Etablissement public du Capitole
Toulouse MétropoleUpdated 20 Dec 2023
Traitements de données à caractère personnel, mis en œuvre par l’Etablissement public du Capitole (Place du Capitole …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Registre légal CNIL - Etablissement public du Capitole
Toulouse métropoleUpdated 20 Dec 2023
Traitements de données à caractère personnel, mis en œuvre par l’Etablissement public du Capitole (Place du Capitole …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Nomenclature des prescriptions surfaciques des PLU au format CNIG
KadataUpdated 14 Feb 2022
… uploads/2021/05/210527_Standard_CNIG_PLU.pdf) disponible sur le site du [CNIG](https://cnig.gouv.fr/)
- CSV
- data.gouv.fr
Budget de la CNIL
CNILUpdated 22 May 2026
Le **budget de la CNIL** est voté chaque année par le Parlement. Le jeu de données présente chaque …
- XLSX
- CSV
- data.gouv.fr
Secteurs d'habitat potentiel pour les cnidaires profonds en Guadeloupe
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Secteurs d'habitats potentiels pour les cnidaires profonds en Guadeloupe
- data.gov.uk
Channel Navigation Information System (CNIS)
Maritime and Coastguard AgencyUpdated 19 Dec 2013
System using active radar monitoring to ensure vessel safety in the Dover Strait, Thames Estuary and their approaches.
- data.gouv.fr
Effectifs de la CNIL
CNILUpdated 22 May 2026
Comme pour tout service public, les effectifs de la CNIL font l'objet d'une discussion budgétaire chaque …
- CSV
- XLSX
- data.gouv.fr
Rapport de Jean Massot : les incidences sur la CNIL et la CADA du projet de loi pour une République numérique
Premier ministreUpdated 17 Nov 2017
… incidences sur la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) et la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA …
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Statistiques état civil (actes d'état civil, passeport, CNI...) sur la commune d'Anglet
Ville d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Statistiques de l'état civil de la commune d'Anglet depuis 2017-2018 (nombre de passeports et CNI …
- CSV
- JSON
- GEOJSON
- ODS API
- data.gouv.fr
Statistiques état civil (actes d'état civil, passeport, CNI...) sur la commune d'Anglet
Commune d'AngletUpdated 17 Jun 2026
Statistiques de l'état civil de la commune d'Anglet depuis 2017-2018 (nombre de passeports et CNI …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Information surfacique (type p, inf) des documents d'urbanisme d'une CC - Aveyron (CNIG)
DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022
Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme CC
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- WFS