Search results for circulaire
Filtersdata.gouv.fr
553 datasets for “circulaire”
- data.gouv.fr
Projets économie circulaire en Pays de la Loire
Région des Pays de la LoireUpdated 19 Oct 2022
Projets relatifs à l'économie circulaire en Pays de la Loire et lauréats d'appels à projets.
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Dépenses 2024 consacrées à l'acquisition de biens issus de l'économie circulaire pour la CCHF
MClaire TYBERGHEINUpdated 8 Jul 2025
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES HAUTS DE FLANDRE
- data.gouv.fr
CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères
Premier ministreUpdated 31 Jul 2026
Il s'agit des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l …
- XML
- XSD
- data.gouv.fr
Portail FranceArchives - Circulaires de tri et de sélection des archives publiques
Ministère de la CultureUpdated 1 Oct 2026
Ensemble des textes régissant la collecte, le traitement, la conservation et l'accès aux documents d'archives et …
- CSV
- ODT
- data.gouv.fr
Mise en œuvre du SRADDET dans la prévention, le tri des déchets et l'économie circulaire
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 11 Aug 2026
La prévention des déchets, l’amélioration du tri et le développement de l’économie circulaire sont au cœur …
- data.gouv.fr
Annuaire pour les consommateurs de solutions de réduction des déchets et d’économie circulaire de la Métropole de Lyon
Métropole de LyonUpdated 28 Jul 2026
Liste de contacts d'acteurs publics, privés ou associatifs du territoire métropolitain qui agissent pour la réduction des …
- SHP
- GEOJSON
- CSV
- data.gouv.fr
[Achats publics] Recensement des Achats issus de l'économie circulaire (AGEC) 2025
Grand Paris SudUpdated 6 Jul 2026
Le recensement annuel des achats issus de l'économie circulaire (AGEC) permet aux acheteurs publics de déclarer chaque …
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Lauréats commerce circulaire
Ministères économiques et financiersUpdated 18 Sept 2026
… gestion des invendus et des déchets, reconditionnement, réparation, réemploi des emballages, vente en vrac, équipements circulaires ou encore …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Projets Bâtiment et Travaux Publics (BTP) financés par le dispositif Zéro déchet et économie circulaire (ZDEC)
Région Île-de-FranceUpdated 1 Oct 2026
… Ce jeu de données décrit l'ensemble des projets financés par le dispositif Zéro déchet et économie circulaire …
- CSV
- JSON
- ZIP
- data.gouv.fr
Composteurs distribués
Toulouse métropoleUpdated 13 Mar 2026
Nombre de composteurs distribués aux habitants de Toulouse Métropole chaque année.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
déclaration annuelle- loi AGEC
Mairie de Talmont-Saint-HilaireUpdated 8 Jul 2025
… la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
- XLS
- data.gouv.fr
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2025
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2024
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Loi Agec - Premier semestre 2026
Marie-Laure LopesUpdated 3 Jul 2026
**Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (article …
- CSV
- data.gouv.fr
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - 2025
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 2 Jul 2026
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire pour l’année 2025
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées - Ville de Clermont-Ferrand
Clermont Auvergne MétropoleUpdated 3 Jul 2025
Le jeu recense les acquisitions de biens issus de l'économie circulaire.
- CSV
- JSON
- data.gouv.fr
Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025
Communauté d'Agglomération du Saint-QuentinoisUpdated 29 Jun 2026
… ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 février 2024)
- CSV
- data.gouv.fr
SRADDET_Annexe_Tableau de bord de la gestion des déchets_2020
Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 4 Jun 2026
L'Observatoire régional des déchets & de l’économie circulaire (ORDEC) produit chaque année un tableau de bord (état …
- data.gouv.fr
Déclaration biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées 2025
VILLE DE SAINT-QUENTINUpdated 29 Jun 2026
… ou intégrant des matières recyclées (loi Anti-Gaspillage Economie Circulaire et décret 2024-134 du 21 février 2024)
- CSV
- data.gouv.fr
déclaration AGEC
collectivité d'OsnyUpdated 25 Jun 2026
… la réutilisation ou intégrant des matières recyclées, conformément à la loi Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire (AGEC
- XLSX
- data.gouv.fr
Dépenses loi AGEC 2025
Département du CherUpdated 30 Jun 2026
… la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - dite loi AGEC, pour le département du Cher**
- XLSX