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62 datasets for “brevets”

  1. data.gouv.fr

    Publications de demandes de brevets 2020

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 17 Aug 2021

    Ce jeu de données met à disposition les principales informations bibliographiques sur les publications de demandes de brevets …

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  2. data.gouv.fr

    Brevets d'invention Francais 1981 - 2026

    PhysiQuanty ResearchUpdated 1 Jul 2026

    Brevets d’invention français 1981-2026 au format Parquet. Possible grâce à un accès aux sources INPI via …

    • PARQUET
  3. data.gouv.fr

    La réussite au diplôme national du brevet : sexe, âge et origine sociale

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 16 Nov 2018

    Tableaux statistiques ; évolution du taux de réussite au diplôme national du brevet selon le sexe ; taux de réussite …

    • XLS
  4. data.gouv.fr

    Technologies des familles de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  5. data.gouv.fr

    Brevets européens

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 26 Oct 2023

    … contient les événements liés à la validité et la propriété du brevet européen en France, depuis 2010. • Abrégés …

    • XML
  6. data.gouv.fr

    Brevets français

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 26 Oct 2023

    Données relatives aux brevets français déposés à l’INPI. Plusieurs jeux sont disponibles, mis à jour toutes les …

    • XML
  7. data.gouv.fr

    Auteurs et autrices dans les annales de l'épreuve de français du diplôme national du brevet

    Le deuxième texteUpdated 10 Jan 2018

    … les épreuves de français du diplôme national du brevet, en fournissant un lien vers les sujets qui les …

    • CSV
  8. data.gouv.fr

    Diplôme national du brevet par établissement

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 4 Jul 2022

    … résultats au diplôme national du brevet par établissement Ce jeu de données est obsolète, les données sont désormais …

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  9. data.gouv.fr

    Palmarès des principaux déposants de brevets - année 2020

    Institut national de la propriété industrielle (INPI)Updated 9 Mar 2022

    L'édition 2020 du palmarès des déposants de brevets met notamment en lumière les grandes entreprises qui investissent …

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    • VND.OPENXMLFORMATS-OFFICEDOCUMENT.SPREADSHEETML.SHEET
  10. data.gouv.fr

    Familles de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 Jun 2025

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  11. data.gouv.fr

    Demandes de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    … Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet …

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  12. data.gouv.fr

    Demandes de brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  13. data.gouv.fr

    Nomenclature simplifiée codes CIB des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 1 Feb 2017

    Chaque brevet contient des codes de la CIB (Classification internationale des brevets) attribués par l’office examinateur, qui …

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  14. data.gouv.fr

    Déposants des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 9 Nov 2022

    … Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties …

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  15. data.gouv.fr

    Cartographie de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 19 Oct 2020

    … gouv.fr/atlas/) " et de l'"[Atlas des brevets](http://atlasdesbrevets.esr.gouv.fr/)" édités par la sous …

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  16. data.gouv.fr

    Déposants des brevets

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 11 May 2026

    Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets …

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  17. data.gouv.fr

    Export des productions scientifiques exposés dans scanR (publications, thèses et brevets)

    Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'EspaceUpdated 23 Feb 2026

    … européen des brevets (OEB)](https://www.epo.org/) permet d'identifier les familles de brevets publiés depuis 2010 …

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  18. data.gouv.fr

    Analyse des brevets déposés et du positionnement technologique des entreprises régionales

    Région Provence-Alpes-Côte-d'AzurUpdated 17 Mar 2026

    Sur la période 2010 à 2020 ce sont 590 brevets qui ont été publiés en moyenne chaque année …

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  19. data.gouv.fr

    Diplôme national du brevet par établissement

    Ministères de l'Éducation nationaleUpdated 23 Sept 2026

    … ce jeu de données n’est plus actualisé, les informations concernant la réussite au Diplôme National du Brevet …

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  20. data.gouv.fr

    Diplôme du Brevet par établissement à Issy-les-Moulineaux

    Ville d'Issy-les-MoulineauxUpdated 18 Nov 2015

    … résultats au diplôme national du brevet par établissement. Source complète: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/diplome …

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