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77 datasets for “bareme”

  1. data.gouv.fr

    Barèmes et taux légaux applicables aux particuliers en France

    Exemple de lettreUpdated 14 Aug 2026

    Recensement des principaux barèmes, taux et plafonds légaux français applicables aux particuliers : taux d'intérêt légal, indice de …

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Barème IRCANTEC

    Updated 25 Jul 2017

    … Les barèmes de quelques-uns de ces paramètres sont présentés : taux de cotisation et valeur du point en …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Barème CNRACL

    Updated 22 Dec 2016

    … Les barèmes de quelques-uns de ces paramètres sont présentés : taux de cotisation et valeur du point en …

    • CSV
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  4. data.gouv.fr

    Barèmes de TVA en francophonie 2026 (France, Belgique, Suisse, Québec)

    MaCalculatriceEnLigneUpdated 13 Jun 2026

    … Données compilées et vérifiées par l'équipe Données & Recherche de MaCalculatriceEnLigne, qui exploite ces barèmes dans son calculateur …

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  5. data.gouv.fr

    Barème kilométrique fiscal France 2022-2026 (coefficients complets autos, motos, cyclomoteurs)

    MaCalculatriceEnLigneUpdated 10 Jul 2026

    Coefficients complets du **barème kilométrique fiscal** sur les cinq déclarations 2022-2026 (revenus 2021-2025) : automobiles (3 CV …

    • PNG
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  6. data.gouv.fr

    Charte de l'arbre

    Grand Paris Seine OuestUpdated 13 Nov 2026

    Jeu de données des arbres pour remplissage du barème de l'arbre sur les arbres gérés par GPSO

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  7. data.gouv.fr

    Barèmes IPP - système social et fiscal français

    Institut des politiques publiques (IPP)Updated 14 Mar 2016

    … En premier lieu, [ces barèmes législatifs](http://www.ipp.eu/fr/outils/baremes-ipp/) sont utilisés dans le …

    • XLSX
    • XSLX
  8. data.gouv.fr

    Franchise bris de glace auto par assureur (France) : barème sourcé

    O'PAREBRISE 95Updated 20 Oct 2026

    … https://oparebrise95.fr/assurance-bris-de-glace/#bareme-franchise Les extraits restent la propriété de chaque assureur (citation …

    • JSON
  9. data.gouv.fr

    Simulateur BAREME FISCAL DE L'USUFRUIT ET DE LA NUE-PROPRIETE

    Premier ministreUpdated 8 Apr 2024

    … La répartition entre usufruit et nue-propriété est alors prévue par un barème fiscal établi en fonction de …

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  10. data.gouv.fr

    Barème de l'épreuve physique gendarmerie (EPG) des concours de sous-officiers

    Benjamin SantUpdated 9 Oct 2026

    Transcription en lecture machine du barème de notation et des paramètres techniques de l'épreuve physique gendarmerie (EPG …

    • DOCX
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  11. data.gouv.fr

    Barèmes fiscaux, abattements et exonérations des donations en France

    Gère ton PatrimoineUpdated 23 Oct 2026

    Ce jeu de données rassemble les principaux **barèmes fiscaux, abattements et exonérations applicables aux donations en France** , à …

    • CSV
  12. data.gouv.fr

    DGFIP - Frais de mission à l'étranger

    Ministères économiques et financiersUpdated 2 Nov 2026

    Barème des frais de mission en cours

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  13. data.gouv.fr

    Horodateurs

    Toulouse métropoleUpdated 13 Nov 2026

    … Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.

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  14. data.gouv.fr

    Horodateurs

    Toulouse métropoleUpdated 12 Nov 2026

    … Les informations mises à disposition concernent les barèmes tarifaires, les services proposés et les modalités techniques.

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  15. data.gouv.fr

    Introduction de produits bio au sein des restaurants scolaires 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 19 Aug 2015

    … valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.

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  16. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 28 Jan 2015

    … valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.

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    • SHP
  17. data.gouv.fr

    Dotation initiale de l’aide régionale à la demi-pension pour les formations post-bac en 2013-2014

    Région Île-de-FranceUpdated 26 Mar 2014

    … valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.

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  18. data.gouv.fr

    Introduction de produits bio au sein des restaurants scolaires 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 30 May 2013

    … valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.

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  19. data.gouv.fr

    Aide à la demi-pension des lycéens 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 12 Jun 2013

    … valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.

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  20. data.gouv.fr

    Aide à la demi-pension des formations post-bac 2012-2013

    Région Île-de-FranceUpdated 5 Nov 2014

    … valeur calculée suivant le barème annuel sans prise en compte du reliquat.\

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    • SHP
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