Search results for Tax Lot
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4 datasets for “Tax Lot”
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Marchés publics de travaux connus seulement par un avis d’attribution BOAMP ou TED (absents des DECP)
Équipe PublicOffreUpdated 27 Oct 2026
… 100 lots déjà présents sur 100 reconnus, 100 lots absents sur 100 ; un lot TED déjà publié au …
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Marchés publics de formation à l'intelligence artificielle (DECP, depuis 2024)
AI MENTOR (Almera)Updated 1 Nov 2026
… Le second liste les 41 consultations (acheteur, région, objet, nombre de lots, offres reçues par lot, montant maximal …
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Information Urbanisme
Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 27 May 2025
… lotissements dont le règlement est encore applicable \- Les Parcs Résidentiels de Loisirs (PRL) \- Les outils de financements : taxe …
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Données de l'étude "Individualisation des frais de chauffage"
ADEMEUpdated 30 Jun 2026
… toutes taxes comprises invt : investissement LOG : logement
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