Skip to content
Open Data Finder

Search results for Tax Lot

Filtersdata.gouv.fr

4 datasets for “Tax Lot”

  1. data.gouv.fr

    Marchés publics de travaux connus seulement par un avis d’attribution BOAMP ou TED (absents des DECP)

    Équipe PublicOffreUpdated 27 Oct 2026

    … 100 lots déjà présents sur 100 reconnus, 100 lots absents sur 100 ; un lot TED déjà publié au …

    • CSV
  2. data.gouv.fr

    Marchés publics de formation à l'intelligence artificielle (DECP, depuis 2024)

    AI MENTOR (Almera)Updated 1 Nov 2026

    … Le second liste les 41 consultations (acheteur, région, objet, nombre de lots, offres reçues par lot, montant maximal …

    • CSV
  3. data.gouv.fr

    Information Urbanisme

    Communauté d'agglomération de La RochelleUpdated 27 May 2025

    … lotissements dont le règlement est encore applicable \- Les Parcs Résidentiels de Loisirs (PRL) \- Les outils de financements : taxe …

    • CSV
  4. data.gouv.fr

    Données de l'étude "Individualisation des frais de chauffage"

    ADEMEUpdated 30 Jun 2026

    … toutes taxes comprises invt : investissement LOG : logement

    • URL
    • XLS
    • CSV
“Tax Lot” datasets · Open Data Finder