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65 datasets for “511”
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SUP AR3 - Servitudes autour des magasins à poudres en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 19 Mar 2022
… explosifs Se reporter aux articles L. 5111-1 à L. 5111-7 du code de la défense Le …
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SUP AR3 - Servitudes autour des magasins à poudres en Meurthe-et-Moselle (Générateur)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 16 Nov 2023
… concernés. Se reporter aux articles L. 5111-1 à L. 5111-7 du code de la défense Le …
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GTFS - Cars Régionaux 40 Landes
Régie Régionale des Transports LandesUpdated 21 Sept 2025
… Ligne 453 MONTFORT - MUGRON - MT DE MARSAN Ligne 511 SANGUINET - BISCARROSSE - YCHOUX Ligne 513 MIMIZAN - LABOUHEYRE Ligne 517 …
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Servitudes de protection des centres radio-électriques émetteurs-récepteurs contre les obstacles
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 27 Jan 2016
… des postes et des communications électroniques; Article L. 5113-1 du code de la défense; Articles R. 21 …
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Cars Régionaux 40 Landes
Trans-LandesUpdated 26 Jun 2025
… Ligne 453 MONTFORT - MUGRON - MT DE MARSAN Ligne 511 SANGUINET - BISCARROSSE - YCHOUX Ligne 513 MIMIZAN - LABOUHEYRE Ligne 517 …
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Morts pour la France d'Antibes Juan-les-Pins
Ville d'AntibesUpdated 7 Mar 2025
… est régie par les articles L. 511-1 à L. 511-51 du Code des pensions militaires d …
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Servitudes de protection des centres de réception radioéléctrique contre les perturbations éléctromagnétiques
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 6 Nov 2015
… des postes et des communications électroniques, - Article L. 5113-1 du code de la défense, - Articles R. 27 …
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Accord de Droit de préemption urbain destiné à la préservation des ressources en eau destinées à l'alimentation humaine dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 22 Jan 2024
… diffuse délimités conformément aux articles L. 5112-1 et L. 5112-2 du code général de la propriété …
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Souscription et gestion d’un marché d’assurance en 4 lots sur 4 ans. Lot 1 - Dommage aux biens
Commune de BrignolesUpdated 9 Dec 2025
… articles L 310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des Assurances. Le marché …
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Servitude relative aux installations classées pour la protection de l’environnement
DDT CreuseUpdated 9 Jan 2017
… nomenclature des ICPE annexée à l'article R. 511-9 du Code de l'Environnement). Servitudes pouvant être …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie PM2 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 4 Apr 2023
… nomenclature des ICPE annexée à l'article R. 511-9 du Code de l'Environnement). Elles comportent des …
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Assiettes liées à la servitude de catégorie PM2 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 4 Apr 2023
… nomenclature des ICPE annexée à l'article R. 511-9 du Code de l'Environnement). Elles comportent des …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie PM2 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Oct 2021
… nomenclature des ICPE annexée à l'article R. 511-9 du Code de l'Environnement). Elles comportent des …
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Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) - France métropolitaine et DROM
Bureau de Recherches Géologiques et MinièresUpdated 26 Aug 2026
… L 511-1 du Code de l’environnement (ancienne loi du 19 juillet 1976). Une ICPE, en France …
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Servitudes - PM2 Assiettes relatives aux Installations classées pour la protection de l'environnement en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 1 Sept 2025
… nomenclature des ICPE annexée à l'article R. 511-9 du Code de l'Environnement). L'assiette d …
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Souscription et gestion d’un marché d’assurance « Risques Statutaires » sur 4 ans. AOO n°51/2024
Commune de BrignolesUpdated 15 Apr 2025
… articles L 310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des Assurances. Le marché …
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Observatoire de la concurrence dans les marchés publics (part des marchés à offre unique)
Équipe PublicOffreUpdated 27 Oct 2026
… 25/10/2026, avant la fusion de 46 511 déclarations en double entre sources) : 24,7 %. Conservée telle …
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Productions d'énergie primaires des EPCI de la région Grand Est - 2019
ATMO Grand EstUpdated 27 Nov 2023
… pour la commune de Cormicy (51171) qui a fusionné au 1er janvier 2017 avec la commune de Gernicourt …
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Productions d'énergie primaires des EPCI de la région Grand Est - 2018
ATMO Grand EstUpdated 27 Nov 2023
… pour la commune de Cormicy (51171) qui a fusionné au 1er janvier 2017 avec la commune de Gernicourt …
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Productions d'énergie primaires des EPCI de la région Grand Est - 2017
ATMO Grand EstUpdated 27 Nov 2023
… pour la commune de Cormicy (51171) qui a fusionné au 1er janvier 2017 avec la commune de Gernicourt …
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