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339 datasets for “cotisation”
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, par département x secteur NA17i et par an (depuis 1998)
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2026
… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …
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Evolution des dépenses des administrations publiques, de l'Etat et de la défense
Ministère des ArméesUpdated 5 Dec 2015
… nationaux et dans les budgets exécutés correspond aux cotisations sociales imputées (fictives), aux dotations globales de fonctionnement (transférées …
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Résultats des enquêtes de satisfaction
UrssafUpdated 5 Jul 2024
… et note globale par organisme. Taux de satisfaction : Cotisants se déclarant « Tout à fait satisfait(e) » et « Plutôt …
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Conservatoires - Nombre d'élèves inscrits par saison
Grand Paris Seine OuestUpdated 23 Jan 2026
… est comptabilisé deux fois, une fois en musique et une fois en danse puisqu’il cotise deux cursus).
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Prime de partage de la valeur du secteur privé par an, par tranche d'effectif de l'entreprise
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 20 May 2026
… www.urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les-cotisations/le-calcul-de-leffectif/calcul-des-effectifs-par-lurssaf …
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Barème IRCANTEC
Updated 25 Jul 2017
… taux de cotisation et valeur du point en particulier. Pour plus de détails, veuillez-vous référer au glossaire …
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Fiscalité locale - Millésimé
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… La taxe d'habitation La cotisation foncière des entreprises La taxe sur le foncier bâti La taxe sur …
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Taux de chômage en Pays de la Loire, en moyenne trimestrielle
INSEEUpdated 24 Sept 2026
… L’introduction de la Déclaration sociale nominative (DSN) en remplacement du bordereau récapitulatif de cotisations (BRC) peut transitoirement …
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Taux de chômage en Pays de la Loire, en moyenne trimestrielle
INSEEUpdated 31 Aug 2026
… L’introduction de la Déclaration sociale nominative (DSN) en remplacement du bordereau récapitulatif de cotisations (BRC) peut transitoirement …
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Prime de partage de la valeur par an, champ large, France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 20 May 2026
… ensemble des établissements cotisant à l'Urssaf (donc hors régime agricole). _Profondeur_ : depuis 2022. _Précisions méthodologiques_ : \- [La prime …
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Prime de partage de la valeur par trimestre, champ large, France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 28 Aug 2026
… ensemble des établissements cotisant à l'Urssaf (donc hors régime agricole). _Profondeur_ : depuis le troisième trimestre 2022. _Précisions …
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Primes exceptionnelles par an, champ large, France entière
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 24 May 2023
… ensemble des établissements cotisant à l'Urssaf (donc hors régime agricole). _Profondeur_ : depuis 2019. _Précisions méthodologiques_ : \- On entend …
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Fiscalité locale des Communes - Millésimé - France
Direction générale des Finances publiquesUpdated 20 Sept 2021
… La taxe d'habitation La cotisation foncière des entreprises La taxe sur le foncier bâti La taxe sur …
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Fiscalité locale des Communes - Millésimé - France
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… La taxe d'habitation La cotisation foncière des entreprises La taxe sur le foncier bâti La taxe sur …
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Fiscalité locale des Communes - Millésimé - Corse
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… La taxe d'habitation La cotisation foncière des entreprises La taxe sur le foncier bâti La taxe sur …
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Mentions et réutilisations des données Urssaf
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 2 Nov 2023
Ce jeu de données liste les mentions et réutilisations relatives aux données mise à disposition sur open.urssaf …
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Nombre de travailleurs indépendants, par département
UrssafUpdated 25 Sept 2026
… Ces données comptabilisent des comptes de cotisants et non des individus. Elles n’intègrent pas les exploitants agricoles …
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Les perspectives financières du Haut Conseil du commissariat aux comptes
Cour des comptesUpdated 30 May 2022
… Le H3C est financé par des cotisations qui constituent l'essentiel de ses produits (17M€ en 2021) et …
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Fiscalité directe votée - CA Saint-Quentin-en-Yvelines
Saint-Quentin-en-YvelinesUpdated 19 May 2025
… d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines . - CFE : Cotisation Foncière des Entreprises - FB : Foncier Bâti - FNB : Foncier Non …
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Fiscalité locale des Communes - Millésimé - CC Romorantinais et Monestois
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… La taxe d'habitation La cotisation foncière des entreprises La taxe sur le foncier bâti La taxe sur …
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