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339 datasets for “cotisation”
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Taux de versement mobilité en vigueur par commune, avec la zone de versement et l'AOM
Emet ExpertiseUpdated 3 Oct 2026
Le taux de versement mobilité (VM) en vigueur dans chaque commune où l'Urssaf en publie un, avec …
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Impôt de solidarité sur la fortune - Impôt sur la fortune immobilière par collectivité territoriale
Ministères économiques et financiersUpdated 14 Apr 2026
… pouvez connaître le nombre de redevables, le patrimoine moyen et la cotisation moyenne. Les fichiers sont publiés annuellement.
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Conservatoires - Nombre d'élèves inscrits par saison
Seine OuestUpdated 23 Jan 2026
… est comptabilisé deux fois, une fois en musique et une fois en danse puisqu’il cotise deux cursus).
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Particuliers employeurs en 2021
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 4 Jan 2023
Données sur les particuliers employeurs en 2021 issues des dispositifs Cesu, Pajemploi et DNS. 
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2026
… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …
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55 ans de diversification des financements de la protection sociale
Ministère des Solidarités et de la SantéUpdated 21 Mar 2017
… Cela a diminué d’autant la part des cotisations sociales – qui demeurent néanmoins la première ressource du système …
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Les revenus des travailleurs indépendants classiques, par secteur d'activité à fin décembre N+1
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 17 Apr 2026
Données annuelles sur les revenus des travailleurs indépendants classiques (non auto-entrepreneurs) depuis 2018, par secteur d'activité …
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Les zones de revitalisation des commerces en milieu rural (ZORCOMIR)
DDT DrômeUpdated 7 Nov 2022
… taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) ; cotisation foncière des entreprises (CFE) ; cotisation sur la valeur ajoutée des …
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Fiscalités des communes du Val2C - 2019
Direction générale des Finances publiquesUpdated 9 Jan 2025
… votés par les communes suivants : - Taxe d'habitation - Cotisation foncière des entreprises - Taxe sur le foncier bâti - Taxe …
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, France entière x NA88i et par an (depuis 1998)
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2026
… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …
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Les polarités économiques de Paris - Vallée de la Marne
Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la MarneUpdated 9 Jan 2026
… estimés ainsi que l'évolution du produit de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) et de la Taxe sur …
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, France entière x tranche de taille d'entreprise et par an (depuis 1998)
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 17 Sept 2025
… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …
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Fiscalité locale communes - CANGT
Direction Générale des FInances PubliquesUpdated 18 Jun 2026
… La taxe d'habitation La cotisation foncière des entreprises La taxe sur le foncier bâti La taxe sur …
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Fiscalité locale des communes - France
Direction générale des Finances publiquesUpdated 10 Mar 2025
… La taxe d'habitation La cotisation foncière des entreprises La taxe sur le foncier bâti La taxe sur …
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Nombre d'établissements employeurs, effectifs salariés et masse salariale du secteur privé, par région x secteur NA27i et par an (depuis 1998)
Unions de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations FamilialesUpdated 9 Nov 2026
… Elle exclut donc les éléments de rémunération non soumis à cotisations sociales comme les indemnités de chômage partiel …
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